- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- Dossier
- 1982 - 1998
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
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Correspondance, expertise, factures, listes des propriétaires, plans
Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)
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Rapports
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Plan
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "Chemin de la Forge" (lotissement Fantino)
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Plans
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
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Correspondance, photographies
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
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Plans
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Correspondance, coupures de presse, photographies, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, menus
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de location, calendrier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, invitations, communiqués de presse
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de mesure des niveaux sonores, expropriation
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Plan
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : 3ème voie entre Coppet et Genève
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'expropriation, rapport technique, dossier de procédure d'approbation des plans, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Elections communales : entente Centre Droite Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbal, listes des membres
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
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Statuts
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Correspondance, règlements
Etude pour l'installation du téléréseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouille, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitude, rapports, conventions
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Réfection et empierrements des berges du Greny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Etudes, plans
Projet d'agrandissement du port
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Plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans
Société coopérative du port de Founex : affaire BARTHE
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Correspondance, convention, acte de concession, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux de notes de promotions et remises des prix, rapports annuels
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Correspondance, procès-verbaux, comptes
Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs
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Correspondance, contrats d’apprentissage, bulletins scolaires
700e anniversaire de la Confédération
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Correspondance, procès-verbaux
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
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Correspondance, procès-verbaux d’inspection
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Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
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Correspondance, plan
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
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Correspondance, photographies imprimées
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
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Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans
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Procès-verbaux, rapport technique, plans, correspondance, factures, décompte final, expropriation, conventions, avenants, avis d'enquête, contrat d'entreprise, comparaison des offres, détermination des services
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
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Correspondance, avis de pose de signalisation, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, rapport, préavis, tableaux comparatifs des soumissions, offre, tableau des immeubles à exproprier, convention, devis, plans
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
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Correspondance
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Correspondance, autorisations, statistiques, conventions, contrat, décomptes
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
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Correspondance
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, convention
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Correspondance, rapports d’analyse
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Correspondance, rapports d’analyse et de contrôles de la STEP
Station d'épuration (Aux Verneys)
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Correspondance, rapports d'analyse, factures
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Correspondance, procès-verbal, statistiques
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Statistiques d'élèves contrôlés par la commune
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Actes d’origine, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
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Avis
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Avis
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Avis
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Formulaires
Utilisation des bornes hydrantes
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Correspondance
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Correspondance
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, convention, statuts, plans
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Correspondance, listes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance
Société de chant l’Helvétienne
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Correspondance
Union instrumentale du cercle de Coppet
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Correspondance
Société de tir de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, règlement, procès-verbaux
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, liste des membres, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, programme
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Cercle d’escrime, club nautique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, calendrier, budget
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, calendrier des manifestations
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Correspondance