- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- File
- 1982 - 1998
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, plans
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Correspondance, permis de construire, plans
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
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Plans
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
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Plans
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
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Correspondance, expertise, factures, listes des propriétaires, plans
Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)
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Rapports
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Plan
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "Chemin de la Forge" (lotissement Fantino)
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Plans
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
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Correspondance, photographies
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
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Plans
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Correspondance, coupures de presse, photographies, procès-verbaux
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, menus
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Correspondance, contrat de location, calendrier
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Correspondance, invitations, communiqués de presse
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, rapport de mesure des niveaux sonores, expropriation
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Plan
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : 3ème voie entre Coppet et Genève
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Dossier d'expropriation, rapport technique, dossier de procédure d'approbation des plans, plans
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Elections communales : entente Centre Droite Founex
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Correspondance, dossier de présentation, procès-verbal, listes des membres
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
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Statuts
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Statuts
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Correspondance, règlements
Etude pour l'installation du téléréseau
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Correspondance, plans
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Correspondance, avis de fouille, plans, photographies
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Correspondance, servitude, rapports, conventions
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Réfection et empierrements des berges du Greny
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Correspondance
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Etudes, plans
Projet d'agrandissement du port
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Plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
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Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans
Société coopérative du port de Founex : affaire BARTHE
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Correspondance, convention, acte de concession, procès-verbaux
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Tableaux de notes de promotions et remises des prix, rapports annuels
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Correspondance, procès-verbaux, comptes
Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs
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Correspondance, contrats d’apprentissage, bulletins scolaires
700e anniversaire de la Confédération
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Correspondance, procès-verbaux
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
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Correspondance, procès-verbaux d’inspection
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Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
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Correspondance, plan
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
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Correspondance, photographies imprimées
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
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Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
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Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans
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Procès-verbaux, rapport technique, plans, correspondance, factures, décompte final, expropriation, conventions, avenants, avis d'enquête, contrat d'entreprise, comparaison des offres, détermination des services
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
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Correspondance, avis de pose de signalisation, photographies imprimées, plans
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Correspondance, préavis municipaux, rapport, préavis, tableaux comparatifs des soumissions, offre, tableau des immeubles à exproprier, convention, devis, plans
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
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Correspondance
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Correspondance, autorisations, statistiques, conventions, contrat, décomptes
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
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Correspondance
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
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Correspondance, plans, convention
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Correspondance, rapports d’analyse
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Correspondance, rapports d’analyse et de contrôles de la STEP
Station d'épuration (Aux Verneys)
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Correspondance, rapports d'analyse, factures
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Correspondance, procès-verbal, statistiques
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Statistiques d'élèves contrôlés par la commune
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Actes d’origine, correspondance
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Correspondance, actes d’origine
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Acte d’origine
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Correspondance, acte d’origine
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Correspondance, acte d’origine
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Avis
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Avis
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Avis
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Formulaires
Utilisation des bornes hydrantes
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Correspondance
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Correspondance
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, convention, statuts, plans
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Correspondance, listes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance
Société de chant l’Helvétienne
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Correspondance
Union instrumentale du cercle de Coppet
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Correspondance
Société de tir de Terre Sainte
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Correspondance, statuts
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Correspondance, statuts, règlement, procès-verbaux
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, liste des membres, statuts
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Correspondance, programme
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Correspondance
Cercle d’escrime, club nautique
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Correspondance, calendrier, budget
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Correspondance, calendrier des manifestations
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Correspondance