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Notices descriptivesDistribution – Installation
Distribution – Installation
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution, éclairage public, installation
Distribution, éclairage public, installation
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Association de Communes vaudoises (AdCV)
Association de Communes vaudoises (AdCV)
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
Véhicules, matériel, outillage
Véhicules, matériel, outillage
Autorisations municipales
Autorisations municipales
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Bornes hydrantes, extincteurs
Bornes hydrantes, extincteurs
Préfecture : visite de la Commune
Préfecture : visite de la Commune
Mise au concours
Mise au concours
Statistiques financières
Statistiques financières
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Impôts personnes physiques
Impôts personnes physiques
Impôts
Impôts
Impôt frontalier
Impôt frontalier
Péréquation financière, classification (Etacom)
Péréquation financière, classification (Etacom)
Feu bactérien
Feu bactérien
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
Enquête sur les déchets collectés
Enquête sur les déchets collectés
Géocodages du recensement des entreprises
Géocodages du recensement des entreprises
Enquête sur l'harmonisation des registres
Enquête sur l'harmonisation des registres
Impôts
Impôts
Impôt frontalier
Impôt frontalier
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
Statistiques fédérales
Statistiques fédérales
Statistiques de l'emploi
Statistiques de l'emploi
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Facture sociale
Facture sociale
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Candidatures pour le poste de concierge
Candidatures pour le poste de concierge
Poste d'employé communal (100%)
Poste d'employé communal (100%)
Statistiques des constructions
Statistiques des constructions
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Impôts
Impôts
Impôt frontalier
Impôt frontalier
Recours à la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'arrêté d'application de la loi sur les péréquations (facture sociale 2006)
Recours à la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'arrêté d'application de la loi sur les péréquations (facture sociale 2006)
Péréquations intercommunales 2011
Péréquations intercommunales 2011
Délits
Délits
Enquête de police, rapports de police
Enquête de police, rapports de police
Lotos, tombolas
Lotos, tombolas
Gestion des archives
Gestion des archives
Offres spontanées
Offres spontanées
Offres spontanées
Offres spontanées
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Litiges stationnement, sentences, amendes
Litiges stationnement, sentences, amendes
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Info délits
Info délits
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Gestion des archives
Gestion des archives
Offres spontanées
Offres spontanées
Impôts
Impôts
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Cartographie intégrale des dangers naturels
Cartographie intégrale des dangers naturels
Assainissement du bruit routier
Assainissement du bruit routier
Installation de recyclage
Installation de recyclage
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Accidents de la circulation
Accidents de la circulation
Gestion des archives
Gestion des archives
Offres spontanées
Offres spontanées
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Impôts des personnes morales
Impôts des personnes morales
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Entretien et nettoyage
Entretien et nettoyage
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Casier sanitaires des eaux
Casier sanitaires des eaux
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
Personnes morales assujetties à l'impôt
Personnes morales assujetties à l'impôt
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts
Cartographie intégrale des dangers naturels
Cartographie intégrale des dangers naturels
Interventions
Interventions
Succession de J. R.
Succession de J. R.
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.
Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.
Service hivernal
Service hivernal
Dossiers du personnel communal
Dossiers du personnel communal
Personnel auxiliaire : surveillants aux arrêts de bus
Personnel auxiliaire : surveillants aux arrêts de bus
Service hivernal
Service hivernal
Interventions
Interventions
Personnel sorti : J. K.
Personnel sorti : J. K.
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