archivescommunales.ch

Correspondance, aides cantonales à la construction ou à la rénovation des logements : décomptes, comptes d’exploitation 2014, rapports de vérification des comptes 2011-2014

Le Molard (Gand’Rue 20)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2013 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Comptes de gérance, comptes du propriétaire

Le Molard (Grand'Rue 20), Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : comptes de gérance

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, comptes

Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01
SSSérie
2012 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Immeuble locatif (Rue du Vieux-Collège 1, Grand'Rue 20) : appartement de 3 pièces au 1er étage

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, demande de location, baux à loyer

Bâtiments divers

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01
SSSérie
2004 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bâtiment scolaire primaire – salle polyvalente (Route d’Arnex 4) : construction, enquête no 7117

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1980 - 1981

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, plans

Assainissement énergétique de Collège d’Eysins

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2011 - 2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Contrats d’entreprise

Bâtiment scolaire primaire, salle polyvalente (Route d'Arnex 4)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2011 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis, plans, photographies imprimées

Centre communal "Le Perron" : café-restaurant "L’Esplanade" (Conchita POUSAZ)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, bail à loyer pour locaux commerciaux, contrat de prêt et reconnaissance de dette, factures, procès-verbaux, réquisition de poursuite, recoure de Conchita POUSAZ contre la décision de la Police cantonale du Commerce du 28 avril 1995 (fermeture immédiate)

PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18) : entretien

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2016 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis

Le Molard (Grand’Rue 20)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2002 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Pièces justificatives, correspondance, procès-verbaux de chantier

Le Molard (Grand'Rue 20) : travaux d'entretien

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis, photographies

Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01
SSSérie
2003 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Administration communale (Rue du Vieux Collège 1) : réfection du carnotzet, des toilettes et des fenêtres

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis, comptes, plans

Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1) : réfection de l'horloge mécanique

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2011 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis, contrat de maintenance, étude de rénovation

Administration communale

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis

Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : travaux d'entretien

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis

Location de salles : bâtiment scolaire primaire - salle polyvalente (Route d’Arnex 4)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-03-03
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, demande de location, factures

Travaux publics – Environnement – Urbanisme

CH 002030-6 A-(3)-(4)
SFonds
1944 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Registre foncier : immatriculation du couvert, parcelle 77, Grand'Rue 4

CH 002030-6 A-(3)-(4)-41-01-01
Dossier
2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Aménagement du territoire – Aménagement local

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-02
SSérie
2011 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Déclassement de la parcelle 454

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-02-02
Dossier
2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Zone à bâtir

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
1995 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans

Aménagement de la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne (bâtiments et parcelle 179 "Swisspipe")

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
2001 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Plan des rues

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
2002

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis, plans

Plan partiel d’affectation (PPA) pour la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, préavis, plans

Aménagements et création d’un centre de véhicule d’occasion sur la parcelle 418 "Emil Frey SA"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Aménagements de la parcelle de "Landi" située "Au Nipy" et à "Terre-Bonne"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
2002 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Plan de circulation : pétition à propos de la circulation à la Grand'Rue

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, pétitions

Police des constructions

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-05
SSérie
1944 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Protection de l’environnement

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-07
SSérie
1971 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Contrôle des citernes

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-07-07
Dossier
1971 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports de révision

Cartographie intégrale des dangers naturels

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-07-07
Dossier
2011 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux, rapport, convention, plan

Assainissement du bruit routier

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-07-07
Dossier
2012 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, subventions, factures, historique, plan

Butte antibruit sur le site "En Chise"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-01-01
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans

Construction de giratoires à "La Bégoude" et "En Belossier"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-02-02
Dossier
1998 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, offres, dossiers d'enquêtes, procès-verbaux de chantier, plans

Aménagement du giratoire en Terre-Bonne

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-02-02
Dossier
2000 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, plans, dossier d’enquête publique, procès-verbaux de chantier

Aménagement routiers (route de Crassier, route de Signy, rue de l’Eglise) dans le cadre du plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-02-02
Dossier
2005 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, avis d’enquête, tableau des terrains et des droits à exproprier, conventions liées aux expropriations, extrait de procès-verbal du Conseil communal, certificat de garantie de construction, avenant no 2 à la convention pour abribus du 31.05.2000, rapports, oppositions, plans

Route de Crassier : aménagement d’un trottoir

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-02-02
Dossier
2012 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, plan

vaud archives communales

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