- CH 001772-X A-2-1-1-7-0-1-v.2013.0442
- Document
- 1972 - 1972
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Révision des comptes communaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Original signé. Adopté par le Conseil général dans sa séance du 28 juin 2010
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies non signées
Extraits des décisions du Conseil Général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Originaux signés et copies.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Principalement au sujet des compositions des commissions
Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies non signées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre regroupant la liste des membres avec les dates de nomination et de départ
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes de liquidation de la succession de Henri Coeytaux décédé à Daillens le 11 mars 1916
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Héritiers testamentaires : 1 ) La Bourse des pauvres de la commune de Daillens pour 2/3 2) L'Orphenlinat de Daillens, Penthaz, Cossonay pour 1/3
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Conseil général : contrôle d'appel
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement en version imprimée et avec signatures originales et avenant (copie signée), correspondance avec les autorités cantonales, préavis
Règlement de police (copie signée)
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Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
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Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Correspondance avec les services de l'Etat
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
Fête du blé et du pain "Echallens 2008"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance relative à la participation de la commune et des société locales de Daillens
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
Procès-verbaux des votations et élections
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Photographies (tirages et négatifs) des étapes de la construction et des installations techniques (extraites du dossier v.2014.0584)
Visite en Alsace (2 et 3 septembre 2006)
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Livre de photographies de l'événement
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Photographies (tirages) de : Eglise, maison de commune,
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Photographies (tirages et négatifs) de : cours de récréation, maison communale, salle villageoise, la balance. Les photographies présentent aussi deux élus dans les rues du village.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
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Inauguration de la station d'épuration des eaux usées (STEP), le 19 mai 1982
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographies (tirages) présentant le défilé jsuqu'à la station, la cérémonie d'inauguration et la station en elle-même
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Photographies (tirages) présentant le chantier
Maison communale (avant travaux)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographies (tirages) de la maison communal avant les travaux de transformation (installation de la poste, aménagement des combles)
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Reproductions (6) grand format (folio) de photographies (quelques unes sont des cartes postales fin 19e-début 20e, d'autres des photographies des années 1980-1990) des maisons du village
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Cartes postales (3) anciennes présentant la rue princiaple de Daillens et quelques uns de ces bâtiments (L'Eglise et la Cure)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes, Résumés des comptes, Rapport de la Municipalité sur les comptes, rapport de vérification des comptes (2004, 2007)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Observations concernant les comptes (Préfecture)
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Fiche de préparation
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
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Procés-verbaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
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Commerçants établis à Daillens
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
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Projets de régionalisation du service incendie
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendire au centre du village
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Plan : Situation (1:500) - projet (daté du 28.06.05) no 045-04-B01
Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
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Plan de gestion 2001, Compte-rendu de la présentation du pla le 16 avril 2002,
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Guide rédigé par un consultant externe
"Fête des bourgeois" à l'occasion des 700e de la Confédération (1er juin 1991)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux, notes et plans, informations, correspondance, participants, fête des collaborateurs, SGA, lettres de remerciement, info-bulletin, traiteur, etc. + UNe casette VHS "1er juin 1991: la fête au village"
900ème (2009) : Concours des maisons fleuries
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Photographies (numériques), correpondance, comptes, procès-verbaux, etc.
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
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Procès-verbaux
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Convention de l'arrondissement scolaire de Cossonay - copie non signée
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Choix des noms de rues et pose des plaques
Fait partie de Daillens - Fonds publics
En particulier explications sur la significations des noms des rues
Plans de classements (avant 2013)
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Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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