Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
- CH 001768-7 A-(03)-4-1-02
- SSeries
- 1967-01-01 - 1989-12-31
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Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Conventions, règlements (copies)
(1) : 1972-1975. (2) : 1983-1989
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
Ces dossiers contiennent les procès-verbaux et documents annexes aux séances ainsi que de la correspondance.
1 : Assemblées générales (1968-1989)
2 : Secteur LEB (1972-1989)
3 : Groupe de travail : Formation d'une politique / Commission de révision (1970-1989)
Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus
(1) : Plan de quartier
(2) : Correspondance et convention
(3-4) : Plans
(1) : Plan de quartier annulé, approuvé par la Municipalité en date du 25.08.1983.
(2) : Avant-projet, étude H. Collomb (1980-1983)
(3) : Plans (1980-1981)
(4) : PQ Chalet-Vert (1980-1981)
(5) : Étude de faisabilité. (1985-1986)
Améliorations foncières n°16 - AF 16
Dossier relatif à l'autoroute Lausanne-Simplon et au syndicat d'améliorations foncières n°16.
(1) : Plans périmètre (1961)
(2) : Plans des ouvrages exécutés (1966-1975)
(3) : Procès-verbaux (1970-1979)
(4) : Procès-verbaux. Reconnaissance des travaux (1974)
(5) :Correspondance (1963-1979)
Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
Plan d'alignement des constructions pour la Commune de Jouxtens-Mézery, réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice, soit tableau des propriétaires déposé à l'enquête publique du 10.03.1962 au 09.04.1962.
Dossiers généraux sur les réseaux d'égouts, l'assainissement.
Association intercommunale A.I.P
/1 : Règlement, renouvellement des autorités, statuts et procès-verbaux (1976-1977). /2 : Usine d'élimination des ordures et des boues de Penthaz (1966-1972). /3 : Rapports de gestion et comptes (1973-1977). /4 : Rapports de gestion et comptes (1980-1988)
Canalisation eaux usées. Correspondance
Correspondance diverse ayant trait aux raccordement des immeubles aux collecteurs communaux
Réseau d'égouts. Correspondance
Dossier contenant de la correspondance relative au réseau d'égouts: déversement d'eaux usées dans le ruisseau des Baumettes; collecteur et conduites de Praz-Forney - La Covatannaz; équipement en égouts du quartier de la Bossonnaz; collecteur EU de Montdedin - Moulin d'Enbas; plan d'extension partiel "A la Fin de la Ley Outre" - tracé du collecteur de Jouxtens dans ce périmètre; conduite "En Praz-Forney - Les Piddes".
Taxe d'introduction aux égouts
/1 : Correspondance (1967-1983). /2 : Liste des contrôles des fiches jaunes (1967-1982) établies par le Service des Eaux de la Commune de Lausanne, et indiquant les taxes de raccordement à percevoir pour nouvelles prises d'eau. /3 : Liste des bâtiments (1981-1990) établies par année par ou pour l'Etablissement cantonal d'assurances ECA et factures adressées aux propriétaires relativement à la taxe d'introduction aux égouts.
Bordereau canalisations privées
/1 : Enquête publique du pont sur la Mèbre-Jonction du Solitaire (1962). /2 : Répartition des frais avec Romanel/Lausanne (1962-1971). /3 : Correspondance, factures et devis avec le service d'améliorations foncières (1970-1977)
Champvent - A l'Oche, collecteur
Collecteur en système séparatif le long de la RC 320 - Collecteur Rte de Champvent - A l'Oche: devis estimatif de l'ingénieur Vernier (Pierre); préavis 1985-30 concernant une demande de crédit de Fr. 87'000.- destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal EC EU dans la partie supérieure du Ch. de Champvent au lieu dit "A l'Oche"; rapport de la commission des finances; soumission lot 3, correspondance; plans: situation, coupe-type.
La Covatannaz, collecteur intercommunal
Dossier relatif au comblement de la Covatannaz et au renforcement du collecteur intercommunal dans le vallon de la Covatannaz. Correspondance, note technique, historique des principaux événements, copie de convention de raccordement d'une villa. Concentration des eaux usées du bassin de la Covatannaz, réfection du collecteur existant: Plans: plan des travaux, profil en long, coupes et armatures de surélévation des cheminées. Auteur des plans: Service assainissement, pour les Communes de Lausanne, Romanel et Jouxtens-Mézery.
Le Lussex - ruisseau le Lavaux
Collecteur Sous-la-Vaux et raccordements à l'égout communal
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Dossier relatif aux collecteurs de Sous-Mont, Bois-Genoud, Montdedin - Bois d'Enbas: Soumission pour travaux de raccordement du collecteur de Sous-Mont au Bois-Genoud, facture, correspondance; Requisition pour constitution d'une servitude personnelle de canalisations d'égouts avec droits accessoires; Plan: plan de situation pour le raccordement du collecteur de Montdedin au Bois d'Enbas.
Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.
/1 : Canalisations (1958-1966). /2 : Raccordement au collecteur de Bois-Genoud (1974-1976)
Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités
(1) : Enquête du 13.11.1990 au 13.12.1990
(2) : Enquête du 05.07.1991 au 04.08.1991. /3: Création d'un trottoir au chemin de la Rueyre. Enquête ouverte du 13.09.1991 au 14.10.1991.
Enquête publique : numérotation et désignation des chemins
"(...) S'est constitué personnellement le Sieur Jean Etienne feu Etienne Blanchard, de Jouxtens & Mézery, Gouverneur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery, agissant au nom de la dite honorable communauté (...); Lequel sieur Blanchard a confessé, et reconnu par les présentes de devoir justement et légitimement à honorée Elizabeth Blanchard (...) la somme de 160 florins de quatre batz (...)."
"Le 19e septembre 1785 Benigne Elizabeth Blanchard a reçue par les mains de Rodolphe Blanchard en qualité de moderne Gouverneur de Jouxtens & Mézery, 171 florins quatre sols six deniers en paiement de ce capital (...)".
01 : Conventions emplacements (1991-1992). 02 : Correspondance (1975-1991). Documents relatifs aux containers à ordures, à leur emplacement, aux plantations autour des containers de la voirie, à un projet de construction d'un abri pour benne et containers; Baux et contrats relatifs à la mise à disposition de terrain pour des bennes et un banc. Correspondance relative à l'évacuation de bennes et à la vidange des bennes destinées à accueillir des déchets végétaux; avis à la population.
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs
Correspondance concernant la formation pour l'enseignement dans les classes semi-enfantines
Conventions pour un école ménagère à Prilly (1942 et 1963). Correspondance, 1982.
/1 : 1962-1987. /2 : 1990-1994
Transport des élèves à la piscine
Police municipale - Police de proximité
/1 : Police et hygiène. Circulaires du Département (1957-1968). /2 : Hygiène. Correspondance et circulaires (1972-1988)
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Culture des champs - Arboriculture
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
01 : Registre des Bourgeois de Jouxtens-Mézery. Naissances, mariages, dèces (1939-1945)
02 : Etat Civil. Documents divers (Confirmation du droit de cité, divorce, rétablissement dans la nationalité, naturalisation facilitée….) (1941-1956)
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
/1 : 1980-1985. /2 : 1986-1991
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
Agence communale d'assurances sociales
01 : 1972-1977. 02 : 1978-1990. 03 : 1986-1994
Organisme Médico - Social Vaudois (OMSV) (1970-1982)
.01: Généralités (/01: 1983-1989/.02: 1966-1973; /03: 1970-1982)
.02: Infirmière visiteuse (1973-1976).
Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
01 : Assemblée générale et comité (1987-1990). 02 : Correspondance et finances (1981-1990). 03 : Procès-verbaux (1991-1994). 04 : Procès-verbaux (1995-1997). 05 : Correspondance (1991-1993)
Ligne électrique EOS Mühleberg - Galmiz - Romanel - Verbois
01 : Correspondance: contrat de servitude (04.05.1972), correspondance de l'Inspection fédérale des installations à courant fort relative au projet de raccordement du poste de Vaux s/Morges à la ligne 380/220 kV Romanel - Cern II - Verbois; correspondance d'EOS SA, constat du département fédéral des transports, des communications et de l'énergie (DFTCE). 02 : Plans du tronçon Romanel - Vaux s/Morges: situation, profil en long, pylône tenseur, pylône porteur, plan parcellaire. Carte générale: profils en long, silhouettes des pylônes - dessins des fondations, plan parcellaire; procès-verbal de la Commission fédérale d'estimation 1er arrondissement (27.07.1964).
01 : Correspondance: contrat de servitude (04.05.1972), correspondance de l'Inspection fédérale des installations à courant fort relative au projet de raccordement du poste de Vaux s/Morges à la ligne 380/220 kV Romanel - Cern II - Verbois; correspondance d'EOS SA, constat du département fédéral des transports, des communications et de l'énergie (DFTCE). 02 : Plans du tronçon Romanel - Vaux s/Morges: situation, profil en long, pylône tenseur, pylône porteur, plan parcellaire. Carte générale: profils en long, silhouettes des pylônes - dessins des fondations, plan parcellaire; procès-verbal de la Commission fédérale d'estimation 1er arrondissement (27.07.1964).
Société de couture Les Hirondelles, de Jouxtens
Part of Jouxtens-Mézery - Fonds privés
Les archives de la société de couture sont principalement constituées de justificatifs de ventes paroissiales et de lotos. La société avait créé un Fonds pour la création d'une chapelle en 1953 et alimenté ce fonds grâce à ses ventes.
Outre les pièces justificatives (factures) liées aux ventes et lotos, on trouve également dans ce fonds:
Société de couture "Les Hirondelles"
Choeur mixte de Jouxtens-Mézery
Part of Jouxtens-Mézery - Fonds privés
Les archives du Choeur mixte sont principalement constituées de factures relatives à des concerts, soirées et à des sorties ou voyages.
Pièces jouées/chantées:
1956: "Le domaine interdit", de J. des Marchenelles
1957: "Gringalet", de P. Vandenberghe
Courses organisées pour le choeur:
1957: Verbier-Iserable
1958: Chamonix
Choeur mixte de Jouxtens-Mézery
01 : (1958-1984) / 02 : (1992-1994)
Documents relatifs à l'enlèvement des ordures ménagères. Contrat de concession pour évacuation des déchets; tarifs; calcul prix de l'enlèvement, correspondance
Dossier relatif à l'enlèvement du verre. Correspondance, commande de containers spéciaux, convention avec l'entreprise Henny Transports.
Commission scolaire de Jouxtens-Mézery
Procès-verbaux, composition, correspondance et divers
/1 : 1955-1968. /2 : 1958-1968. /3 : 1983
Correspondance concernant l'aménagement d'un terrain de sport pour les écoliers et divers
Correspondance diverse concernant la scolarisation des élèves de Jouxtens-Mézery à Prilly
/1 : 1961-1982. /2 : 1983-1989. /3 : 1990
Associations scolaires intercommunales - Groupements scolaires
Commission scolaire primaire supérieure Cheseaux s/Lausanne
Conventions. Correspondance
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Jeunesse et Sports - Société coopérative de la piscine de Prilly Fleur-de-Lys
Jeunesse et Sports - Centre intercommunal de glace de Malley
Dossiers généraux concernant les divers domaines de sécurité publique : amendes, circulation, police sanitaire, police du commerce, affaires militaires, etc. /1-2 : Correspondance et divers concernant le dicastère "Police" (1958-1968). /3 : Circulaires et correspondance (1969-1975). /4 : Correspondance (1972-1979). /5 : Correspondance (1974-1989. /6 : Circulaires (1976-1979). /7 : Correspondance (1979). /8 : Correspondance (1981-1990)
01 : 1958-1976. /02 : 1982-1989
Police intercommunale/régionale
Projet de service intercommunal de police
Projet de service intercommunal de police avec Renens. Non réalisé.
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
Inspecteurs du bétail et des viandes
Traitement contre la mouche/vers de la cerise