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Archival descriptionSyndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Fusion des Communes de Terre Sainte
Fusion des Communes de Terre Sainte
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
Recours de P. M. contre la décision du Service des eaux et de la protection de l’environnement du 24 février 1997 (mise en conformité d’une piscine sur le territoire de la Commune de Founex)
Recours de P. M. contre la décision du Service des eaux et de la protection de l’environnement du 24 février 1997 (mise en conformité d’une piscine sur le territoire de la Commune de Founex)
Piscines, séparateurs de graisse
Piscines, séparateurs de graisse
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Cimetière : inhumation
Cimetière : inhumation
Inhumations, exhumations
Inhumations, exhumations
Concessions, exhumations
Concessions, exhumations
Centre funéraire régional de Nyon
Centre funéraire régional de Nyon
Inhumations
Inhumations
Gestion du cimetière
Gestion du cimetière
Patentes commerçants
Patentes commerçants
Plan de délimitation et règlement d’application des zones de protection SI-SII-SIII de la source propriété du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Plan de délimitation et règlement d’application des zones de protection SI-SII-SIII de la source propriété du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Suppression des droits d’eau des Indivis
Suppression des droits d’eau des Indivis
Bajules (Chemin des)
Bajules (Chemin des)
Bosquets (Chemin des)
Bosquets (Chemin des)
Champs Blancs (Chemin des)
Champs Blancs (Chemin des)
Chante Bise (Chemin)
Chante Bise (Chemin)
Fancous (Chemin des)
Fancous (Chemin des)
Forge (Chemin de la)
Forge (Chemin de la)
Goudons (Chemin des)
Goudons (Chemin des)
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Route de Châtaigneriaz : travaux , surélévation du carrefour avec la rue du Vieux-Pressoir et le chemin des Arrenny, éclairage public
Route de Châtaigneriaz : travaux , surélévation du carrefour avec la rue du Vieux-Pressoir et le chemin des Arrenny, éclairage public
Giratoire des Repingonnes
Giratoire des Repingonnes
Routes communales
Routes communales
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Réfection et réaménagement du Chemin de la Forge avec aménagement d'un trottoir sur la parcelle no 92
Réfection et réaménagement du Chemin de la Forge avec aménagement d'un trottoir sur la parcelle no 92
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
Déchets organiques : papier, métaux, verre, centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux (CRIDEC), Rétripa, groupe compostage de Terre Sainte (DFHL), entente intercommunale de compostage de Terre Sainte (EICTS)
Déchets organiques : papier, métaux, verre, centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux (CRIDEC), Rétripa, groupe compostage de Terre Sainte (DFHL), entente intercommunale de compostage de Terre Sainte (EICTS)
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d'épuration (Aux Verneys)
Station d'épuration (Aux Verneys)
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Clinique dentaire scolaire
Clinique dentaire scolaire
Famille VELUZ
Famille VELUZ
Papiers de la famille DEJOUX
Papiers de la famille DEJOUX
Aline GUILLERMONT
Aline GUILLERMONT
Papiers de Vera BERNSTEIN
Papiers de Vera BERNSTEIN
Anne-Edith HARTER
Anne-Edith HARTER
Adoptions, reconnaissances
Adoptions, reconnaissances
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Laissez-passer pour animaux de l’espèce bovine, laissez-passer pour le déplacement d’animaux domestiques sans changement de propriétaire
Laissez-passer pour animaux de l’espèce bovine, laissez-passer pour le déplacement d’animaux domestiques sans changement de propriétaire
Utilisation des bornes hydrantes
Utilisation des bornes hydrantes
Sœur visitante, centre médico-social de Terre Sainte, Service d’aide familiale de la Terre Sainte, organisme médico-social vaudois (OMSV), Fondation de la Côte pour l’aide et les soins à domicile et la prévention, Centre social régional Nyon-Rolle
Sœur visitante, centre médico-social de Terre Sainte, Service d’aide familiale de la Terre Sainte, organisme médico-social vaudois (OMSV), Fondation de la Côte pour l’aide et les soins à domicile et la prévention, Centre social régional Nyon-Rolle
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : reprise des réseaux d’eau sous pression communaux, relevés des servitudes
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : reprise des réseaux d’eau sous pression communaux, relevés des servitudes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
Municipalité
Municipalité
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Société de chant l’Helvétienne
Société de chant l’Helvétienne
Union instrumentale du cercle de Coppet
Union instrumentale du cercle de Coppet
Société de tir de Terre Sainte
Société de tir de Terre Sainte
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Gym-Hommes
Gym-Hommes
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Cercle d’escrime, club nautique
Cercle d’escrime, club nautique
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Amicale des Brûle Sapins
Amicale des Brûle Sapins
L'Helvétienne
L'Helvétienne
Silver Club Terre Sainte
Silver Club Terre Sainte
Club nautique de Founex
Club nautique de Founex
Cercle d’escrime de Founex
Cercle d’escrime de Founex
"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude
"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Lois cantonales : avant-projets, consultations
Lois cantonales : avant-projets, consultations
Conseil communal et Municipalité
Conseil communal et Municipalité
Municipalité
Municipalité
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Municipalité
Municipalité
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Matériel informatique et logiciels
Matériel informatique et logiciels
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Constitution de servitudes pour superficie, passage à pied et pour tous véhicules, canalisations souterraines d'électricité et de télécommunication, entre ROMANDE ENERGIE SA et la Commune de Founex, parcelle 841 (Commugny)
Constitution de servitudes pour superficie, passage à pied et pour tous véhicules, canalisations souterraines d'électricité et de télécommunication, entre ROMANDE ENERGIE SA et la Commune de Founex, parcelle 841 (Commugny)
Société de jeunesse
Société de jeunesse
Société de laiterie
Société de laiterie
Société de jeunesse
Société de jeunesse
Founex Loisirs – Société de développement
Founex Loisirs – Société de développement
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