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Archival descriptionProtection civile
Protection civile
Votations-élections
Votations-élections
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière
Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Télé-Dôle
Télé-Dôle
Projet de route dite « des Montagnards »
Projet de route dite « des Montagnards »
Extension du réseau d'eau aux lieux-dits La Plantaz et au Chanay
Extension du réseau d'eau aux lieux-dits La Plantaz et au Chanay
Litiges : trouble à l'ordre et à la tranquilité publics d'O. R.
Litiges : trouble à l'ordre et à la tranquilité publics d'O. R.
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII des puits : Les Pralies et Bucleis, communes de Duillier, Coinsins, Genolier, Givrins, Trélex
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII des puits : Les Pralies et Bucleis, communes de Duillier, Coinsins, Genolier, Givrins, Trélex
Ciblerie, réaménagement
Ciblerie, réaménagement
Installation de cinq cibles électroniques
Installation de cinq cibles électroniques
Prolongement
Prolongement
Transformation, divers
Transformation, divers
Réfection des tunnels anti-bruit
Réfection des tunnels anti-bruit
Extensions du réseau d'eau
Extensions du réseau d'eau
Recensement des arbres fruitiers
Recensement des arbres fruitiers
St-Cergue-La Scie (Givrins) : construction d'un collecteur d'eau usées
St-Cergue-La Scie (Givrins) : construction d'un collecteur d'eau usées
Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex
Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex
Chemin du Carre : modification de l'abornement
Chemin du Carre : modification de l'abornement
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
Votations-élections
Votations-élections
Règlement du Conseil général
Règlement du Conseil général
Protection civile
Protection civile
Département de l'intérieur du Canton de Vaud
Département de l'intérieur du Canton de Vaud
Plan des forêts communales
Plan des forêts communales
Plan des zones et règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (révision complète)
Plan des zones et règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (révision complète)
Contrôle des habitants : départs
Contrôle des habitants : départs
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
Réfection des WC publics
Réfection des WC publics
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
Installation d'un chauffage central et d'une citerne de 35 m3 en cave
Installation d'un chauffage central et d'une citerne de 35 m3 en cave
Transformation de l'appartement 3, création d'une cuisine
Transformation de l'appartement 3, création d'une cuisine
Transformation de l'ancienne salle de municipalité par agrandissement de l'appartement no 1 dans la Maison de commune
Transformation de l'ancienne salle de municipalité par agrandissement de l'appartement no 1 dans la Maison de commune
Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle
Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle
Rénovation
Rénovation
Transformations des appartements existants, création de trois appartements, aménagement de 11 places de parc
Transformations des appartements existants, création de trois appartements, aménagement de 11 places de parc
Extensions du réseau communal "Maubert-Séran" et Route de Gingins
Extensions du réseau communal "Maubert-Séran" et Route de Gingins
Votations-élections
Votations-élections
Statistiques du tourisme
Statistiques du tourisme
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Aménagement du site du Balancier sur la station des Rousses, remplacement d'un téléski, construction d'un bâtiment d'accueil d'une surface de 75m2 environ et réalisation d'un parking
Aménagement du site du Balancier sur la station des Rousses, remplacement d'un téléski, construction d'un bâtiment d'accueil d'une surface de 75m2 environ et réalisation d'un parking
Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)
Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)
Sources communales : zone de protection SI-SII-SIII (captages Aux Lattes et Sur Châtel, recours de M. A. contre la décision du Service des eaux, sols et assainissement du 4 février 2002 et de la Municipalité de Genolier du 22 février 2002 (refusant l'autorisation de construire un chalet-villa sur la parcelle 344)
Sources communales : zone de protection SI-SII-SIII (captages Aux Lattes et Sur Châtel, recours de M. A. contre la décision du Service des eaux, sols et assainissement du 4 février 2002 et de la Municipalité de Genolier du 22 février 2002 (refusant l'autorisation de construire un chalet-villa sur la parcelle 344)
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Forestiers - bûcherons
Forestiers - bûcherons
Modification de la zone agricole protégée du plan des zones adopté par le Conseil d'Etat le 29 février 1980 en zone agricole aux lieux-dits "Pont Trembley-Varallien"
Modification de la zone agricole protégée du plan des zones adopté par le Conseil d'Etat le 29 février 1980 en zone agricole aux lieux-dits "Pont Trembley-Varallien"
Route de la Bellangère : élargissement
Route de la Bellangère : élargissement
Egouts et collecteurs
Egouts et collecteurs
Les Piles : projet Perrier, skilift Les Dappes - La Dôle et création d'un parking
Les Piles : projet Perrier, skilift Les Dappes - La Dôle et création d'un parking
Salle polyvalente (Route de Trélex 1)
Salle polyvalente (Route de Trélex 1)
Protection civile
Protection civile
Construction
Construction
Aménagement de l'espace routier et réfection du réseau : route de Genolier, route de Trélex, centre du Village
Aménagement de l'espace routier et réfection du réseau : route de Genolier, route de Trélex, centre du Village
Transformation
Transformation
Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière
Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière
Habitation : transformations de la salle et aménagement d'appartements et de places de parc
Habitation : transformations de la salle et aménagement d'appartements et de places de parc
Extensions du réseau d'eau "En Savy"
Extensions du réseau d'eau "En Savy"
Correspondance reçue chronologique
Correspondance reçue chronologique
Forêts
Forêts
Plan de quartier des Marettes
Plan de quartier des Marettes
Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)
Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)
Votations-élections
Votations-élections
Bâtiment communal « Ancien Collège » (Route de la Bellangère 6)
Bâtiment communal « Ancien Collège » (Route de la Bellangère 6)
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": construction d'un collecteur
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": construction d'un collecteur
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Recensement agricole
Recensement agricole
Routes communales
Routes communales
La Givrine : places de parking
La Givrine : places de parking
Agrandissement d'une seconde classe, création d'un abri couvert, de toilettes, d'une cave et installation de chauffage
Agrandissement d'une seconde classe, création d'un abri couvert, de toilettes, d'une cave et installation de chauffage
Transformation du bureau de Poste
Transformation du bureau de Poste
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
Aménagement d'un appartement dans les combles
Aménagement d'un appartement dans les combles
Habitation-bureau (route de la Bellangère 4) : rénovation de l'appartement de 2 pièces au 1er étage
Habitation-bureau (route de la Bellangère 4) : rénovation de l'appartement de 2 pièces au 1er étage
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Statistiques, recensements
Statistiques, recensements
Comptes communaux
Comptes communaux
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
Gardes forestiers
Gardes forestiers
Plan de routes
Plan de routes
En Bellanger-Village : doublage du collecteur
En Bellanger-Village : doublage du collecteur
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex
Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex
Tour de l’Horloge (Route de la Bellangère 2)
Tour de l’Horloge (Route de la Bellangère 2)
Réfection, installation d'un carillon
Réfection, installation d'un carillon
Réfection
Réfection
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Personnel forestier
Personnel forestier
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation au Sérau
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Statistiques des protestants et des catholiques
Statistiques des protestants et des catholiques
Comptes communaux
Comptes communaux
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Captage du Puit du Montant
Captage du Puit du Montant
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
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