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Archival descriptionEn Pont-Trembley : construction de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées "En Pont-Trembley"
En Pont-Trembley : construction de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées "En Pont-Trembley"
Registre d'inscription des actes d'origines
Registre d'inscription des actes d'origines
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Projet de parking souterrain près de la salle communale
Projet de parking souterrain près de la salle communale
Association des parents d'élèves de la Dôle (APE)
Association des parents d'élèves de la Dôle (APE)
Conventions scolaires
Conventions scolaires
Arboriculture
Arboriculture
Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins
Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Giron des Jeunesses : organisation
Giron des Jeunesses : organisation
Poste Suisse
Poste Suisse
Statistiques des protestants et des catholiques
Statistiques des protestants et des catholiques
Transformations de l'installation de ventilation de la cuisine, création de cheminées d'extraction et de prise d'air
Transformations de l'installation de ventilation de la cuisine, création de cheminées d'extraction et de prise d'air
Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)
Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
En Chanay : projet de gravière
En Chanay : projet de gravière
Chauffage
Chauffage
Registre des patentes
Registre des patentes
Les Coppettes
Les Coppettes
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
Statistiques des logements vacants
Statistiques des logements vacants
Bourse communale
Bourse communale
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Devoirs surveillés
Devoirs surveillés
Romande Energie : demande d'autorisation pour le remplacement de la station transformatrice "Givrins - Bellangère" parcelle no 272
Romande Energie : demande d'autorisation pour le remplacement de la station transformatrice "Givrins - Bellangère" parcelle no 272
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Réfection, installation d'un carillon
Réfection, installation d'un carillon
Centre funéraire
Centre funéraire
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Monterêt-La Chèvrerie-La Bellangère : assainissement des eaux usées, raccordement, alimentation en eau et défense incendie
Monterêt-La Chèvrerie-La Bellangère : assainissement des eaux usées, raccordement, alimentation en eau et défense incendie
Produit de l'impôt
Produit de l'impôt
Biens-fonds communaux
Biens-fonds communaux
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Aménagement du massif de la Dôle
Aménagement du massif de la Dôle
Projet de route dite « des Montagnards »
Projet de route dite « des Montagnards »
Service de défense incendie et de secours
Service de défense incendie et de secours
La Pile-Dessus
La Pile-Dessus
Syndicat d'arrosage de Nyon et environs (SANE) : extension du secteur Nord-Givrins-Genolier, étape 8/2269
Syndicat d'arrosage de Nyon et environs (SANE) : extension du secteur Nord-Givrins-Genolier, étape 8/2269
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Votations-élections
Votations-élections
Votations-élections
Votations-élections
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Réfection
Réfection
Livrets de service pour sapeur-pompiers
Livrets de service pour sapeur-pompiers
Préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Statistiques de la population
Statistiques de la population
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Projet de route dite « des Montagnards »
Projet de route dite « des Montagnards »
Déchetterie
Déchetterie
Route de Trélex : collecteurs eaux claires, inspection des canalisations par télé-vidéo
Route de Trélex : collecteurs eaux claires, inspection des canalisations par télé-vidéo
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Conseil Général
Conseil Général
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Plan de la région de gland et environs
Plan de la région de gland et environs
Lignum Vaud
Lignum Vaud
Pont en bois à la Colline, communes de Trélex-Givrins-Duillier
Pont en bois à la Colline, communes de Trélex-Givrins-Duillier
Transports scolaires
Transports scolaires
Registre des inhumations
Registre des inhumations
Zone de protection des sources et des eaux
Zone de protection des sources et des eaux
Le Solier
Le Solier
Recours de l'Association des superficiaires de la Chèvrerie contre la Commune d'Arzier-le-Muids au sujet des équipements de parcelles à la Chèvrerie sur la Commune d'Arzier-le-Muids
Recours de l'Association des superficiaires de la Chèvrerie contre la Commune d'Arzier-le-Muids au sujet des équipements de parcelles à la Chèvrerie sur la Commune d'Arzier-le-Muids
Taxe non-pompier
Taxe non-pompier
Personnel forestier
Personnel forestier
Recours de M. H. contre la décision de la Municipalité de Givrins du 30 septembre 2003 (ordre de cessation d'activité de construction de bateaux dans les bâtiments ECA 166 et 167)
Recours de M. H. contre la décision de la Municipalité de Givrins du 30 septembre 2003 (ordre de cessation d'activité de construction de bateaux dans les bâtiments ECA 166 et 167)
Litiges : exploitation d'une charpente-menuiserie dans un garage privé prévu pour une voiture et non adapté à cette activité par P. G. (route de la Scie 14)
Litiges : exploitation d'une charpente-menuiserie dans un garage privé prévu pour une voiture et non adapté à cette activité par P. G. (route de la Scie 14)
Statistiques, recensements
Statistiques, recensements
Domaines : parcours de VTT, piste VITA, Haut-Marais La Trélasse-La Givrine, pistes de ski de fonds, plan partiel d'affectation La Givrine,
Domaines : parcours de VTT, piste VITA, Haut-Marais La Trélasse-La Givrine, pistes de ski de fonds, plan partiel d'affectation La Givrine,
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Installation d'une citerne à gaz enterrée
Installation d'une citerne à gaz enterrée
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Etablissement d'un service d'information sur le territoire (SIT)
Etablissement d'un service d'information sur le territoire (SIT)
Captage du Puit du Montant
Captage du Puit du Montant
Règlement de police
Règlement de police
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Télé-Dôle
Télé-Dôle
Forêts
Forêts
Rénovation
Rénovation
Chemin des Ecureuils : conduite d'eau
Chemin des Ecureuils : conduite d'eau
Domaines
Domaines
Commission de salubrité
Commission de salubrité
Résumé des comptes
Résumé des comptes
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Réfection des tunnels anti-bruit
Réfection des tunnels anti-bruit
Transformations des appartements existants, création de trois appartements, aménagement de 11 places de parc
Transformations des appartements existants, création de trois appartements, aménagement de 11 places de parc
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Arrondissement scolaire de Gland
Arrondissement scolaire de Gland
Police cantonale vaudoise
Police cantonale vaudoise
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Fête du nouveau district de Nyon
Fête du nouveau district de Nyon
Aménagement du site du Balancier sur la station des Rousses, remplacement d'un téléski, construction d'un bâtiment d'accueil d'une surface de 75m2 environ et réalisation d'un parking
Aménagement du site du Balancier sur la station des Rousses, remplacement d'un téléski, construction d'un bâtiment d'accueil d'une surface de 75m2 environ et réalisation d'un parking
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
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