- CH 001772-X A-2-1-1-1-v.2013.0492
- File
- 1991 - 2008
Part of Daillens - Fonds publics
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Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
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Registre regroupant la liste des membres avec les dates de nomination et de départ
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
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Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
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Rôle des électrices (no 1001-1500)
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Comptes de liquidation de la succession de Henri Coeytaux décédé à Daillens le 11 mars 1916
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Héritiers testamentaires : 1 ) La Bourse des pauvres de la commune de Daillens pour 2/3 2) L'Orphenlinat de Daillens, Penthaz, Cossonay pour 1/3
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
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Conseil général : contrôle d'appel
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Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales et avenant (copie signée), correspondance avec les autorités cantonales, préavis
Règlement de police (copie signée)
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Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
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Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Correspondance avec les services de l'Etat
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Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
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Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
Fête du blé et du pain "Echallens 2008"
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Correspondance relative à la participation de la commune et des société locales de Daillens
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
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Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
Procès-verbaux des votations et élections
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Photographies (tirages et négatifs) des étapes de la construction et des installations techniques (extraites du dossier v.2014.0584)
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Photographies (tirages) de : Eglise, maison de commune,
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Photographies (tirages et négatifs) de : cours de récréation, maison communale, salle villageoise, la balance. Les photographies présentent aussi deux élus dans les rues du village.
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Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
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Inauguration de la station d'épuration des eaux usées (STEP), le 19 mai 1982
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Photographies (tirages) présentant le défilé jsuqu'à la station, la cérémonie d'inauguration et la station en elle-même
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Photographies (tirages) présentant le chantier
Maison communale (avant travaux)
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Photographies (tirages) de la maison communal avant les travaux de transformation (installation de la poste, aménagement des combles)
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Reproductions (6) grand format (folio) de photographies (quelques unes sont des cartes postales fin 19e-début 20e, d'autres des photographies des années 1980-1990) des maisons du village
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Cartes postales (3) anciennes présentant la rue princiaple de Daillens et quelques uns de ces bâtiments (L'Eglise et la Cure)
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Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
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Comptes, Résumés des comptes, Rapport de la Municipalité sur les comptes, rapport de vérification des comptes (2004, 2007)
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Observations concernant les comptes (Préfecture)
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Fiche de préparation
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
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Procés-verbaux
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Corps des sapeurs-pompiers : effectif
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Commerçants établis à Daillens
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
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Projets de régionalisation du service incendie
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Remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendire au centre du village
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Plan : Situation (1:500) - projet (daté du 28.06.05) no 045-04-B01
Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
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Plan de gestion 2001, Compte-rendu de la présentation du pla le 16 avril 2002,
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Guide rédigé par un consultant externe
"Fête des bourgeois" à l'occasion des 700e de la Confédération (1er juin 1991)
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Procès-verbaux, notes et plans, informations, correspondance, participants, fête des collaborateurs, SGA, lettres de remerciement, info-bulletin, traiteur, etc. + UNe casette VHS "1er juin 1991: la fête au village"
900ème (2009) : Concours des maisons fleuries
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Photographies (numériques), correpondance, comptes, procès-verbaux, etc.
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
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Procès-verbaux
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Convention de l'arrondissement scolaire de Cossonay - copie non signée
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Choix des noms de rues et pose des plaques
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En particulier explications sur la significations des noms des rues
Plans de classements (avant 2013)
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Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Fourniture d'eau potable à la Commune de Bournens
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une lettre
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Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
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Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
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Validation du Préfet sur les emprunts communaux
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Correspondance avec les sociétés locales
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Cadastre du bruit : Stand de tir 300 m (jugé : conforme)
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Homologation de 4 cibles à marquage électronique
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Stand de tir : changement des cibles
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Utilisation des boues d'épuration comme engrais (interdiction à partir de 2008)
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Correspondance uniquement
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Correspondance et plan
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Sources de La Molomba , suivi de l'acquifère : Rapport hydrologique 2004
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Secteur "Le Château" : Déplacement canalisation EU
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Plan (exécution) : situation + coupes types (1:200/1:20)
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Plan (travaux exécutés) : Situation - Profil en long (1:500, 1:200 / 50)
Contrôle des raccordemments privés (eaux usées/ eaux claires)
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Schéma de fonctionnement plastifié
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Réseau électrique : petits travaux
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Plan d'appareillage (chambre de régulation) (1:20)
Construction d'un nouveau réservoir au lieu-dit "Montjoux"
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Plans d'appareillage (relevés après exécution) : Vues en plan (1:20), 2 x Coupes verticales (1:20)
Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
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propositions concurrentes, convention, groupe d'accompagnement, plans
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Argumentaire, bulletin de vote vierge
Pose de conduite d'eau potable : carrefour Route de Penthaz / Rue du Château
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Plan (travaux exécutés) : Situation (1:200)