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Correspondance, rapports, pétitions, lettres villes vaudoises 1703-1941

Correspondance: lettres des communes de Berthoud, Aarau, Zurich (1722, 1725, 1760), conspiration Lausanne (1749), Major Davel (1723), réfugiés d'Orange, 4 lettres de LLEE (1703-1704), invitation à une Revue (1725), litige Ependes (1775-1790), Samuel Lutz , Ministre, Lucius (bourgeoisie) (1726), incendie de Neuchâtel (1715), Perrinet de Faulgnes (1770-1773), Eglise d'Allemagne (1739-1766), incendie de Pontarlier (1756, 1613, 1593), Sobriquet des Tia Bailli (1716), Ville de Grandson (17ème - 18ème), lettres de Fribourg, Payerne, Estavayer, Romainmôtier, Pontarlier, Yvonand, Baulmes, Aubonne, Avenches, Bioley, Bavois, Belmont, Vevey, Chamblon, Les Clées, Orbe (16ème - 18ème siècle), pétition impôt communal (1866), rapports divers, expertises, pétitions, police, boucherie, préavis (1823, 1830-1850, 1859, 1896), carnet du bétail tué en boucherie (1819-1823)

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Ordonnances pour la création des charges de Conseil 1712-1752

Ordonnances pour la création des charges du conseil: règlements révisés tous les 10 ans (1712, 1722, 1732, 1742, 1752). Concerne l'élection aux charges de conseiller, banneret, secrétaire, commandeur, hospitalier, puis gouverneur, maisonneur et inspecteur, leur serment, leurs bénéfices et leurs devoirs. Comprend aussi les conditions de réception des bourgeois.
Suite dans L 20

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1721-1723

55e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Christin.
Folio 121 : Ordonnance pour les charges du Conseil (11.04.1722)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Minutaires du Conseil de la Ville, 1723-1727

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire Joseph Ferdinand Christin.
Description des cahiers:
Ae 2/1: 05 janvier 1723 - 26 février 1724.
Ae 2/2: 04 mars 1724 - 16 avril 1726.
Ae 2/3: 03 juin 1726 - 04 février 1727.
Ae 2/4: 08 février 1727 - 15 novembre 1727.

Procès-verbaux des Conseils 1726-1728

57e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire Christin Terminé par Petitmaître Séances : 02.07.1726 - 31.08.1728

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Minutaires du Conseil de la Ville, 1728-1752

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire Louis Petitmaître.
Description des cahiers:
Ae 3/1: 27 avril 1728 - 02 septembre 1730.
Ae 3/2: 14 avril 1731 - 16 août 1734.
Ae 3/3: 15 mai 1734 - 15 février 1738.
Ae 3/4: 22 février 1738 - 15 novembre 1740.
Ae 3/5: 25 novembre 1740 - 06 juin 1744.
Ae 3/6: 20 juin 1744 - 20 janvier 1748.
Ae 3/7: 27 janvier 1748 - 13 février 1751.
Ae 3/8: 20 février 1751 - 06 septembre 1752.

Procès-verbaux des Conseils 1728-1730

58e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Petitmaître Séances : 04.09.1728 - 07.10.1730

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Registre des Règlements du Conseil d'Yverdon 1730-1792

Règlements des journées, offices et bénéfices des maîtres charpentiers, maçons et autres ouvriers de la ville 1749, règlement pour le vin 1754, règlements pour des emplois de la ville: guets, fonteniers, ouvriers, bouchers etc., règlement pour les halles des marchandises, les pâturages etc.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1730-1732

59e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 10.10.1730 - 21.04.1732

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Lettres et pièces diverses concernant les pasteurs et l'école 1731-1834

Circulaires : questionnaire établissement charité (1799), recensement pasteurs du canton (1805), fête de la Réformation (1818), inspection écoles (1811, 1815).
Pasteurs Hermann et Develey (1801-1824).
Désignation suffragant (1820, 1826, 1827).
Assistance pour Marie-Madeleine Jacot, née Gossen (1824).
Logement régent Cheseaux-Noréaz (1817).
Dons en faveur de l'instruction primaire (1834).
Prospectus pour école enfantine à Yverdon, 1833.
Contestation du Chatelain Pillichody concernant ses ses émoluments, 1733.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

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