Appartements communaux, Auberge communale
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-34-01-b
- File
- 1981 - 2010
Part of Givrins - Commune
Correspondance, baux à loyer
Appartements communaux, Auberge communale
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Correspondance, baux à loyer
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE)
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Servitudes
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Rapport
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Manifestations contrôlées : autorisations
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Correspondance
Préavis, rapports de commissions
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Correspondance
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Etablissement secondaire de Gland
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Correspondance, procès-verbaux, listes d'élèves
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Correspondance, dossier d'enquête publique
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
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Correspondance, procès-verbaux, plans, factures, décomptes
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
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Registre des résultats des votations et des élections
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Réfection, installation d'un carillon
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Correspondance, plans
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis
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Dossier d'enquête publique
Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
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Plan
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La Scie, propriété Rochat frères : raccordement au collecteur communal
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Correspondance, plans
Temple de Givrins : construction d'un clocher
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Plans
Décharge des Côtes, cadastre des anciennes décharges
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Correspondance, inventaires
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Correspondance, répertoire des ouvrages, plan
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Livrets de service
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Es Closets : construction d'un déversoir de crue
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Décomptes
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Correspondance, listes
Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
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Correspondance, plans
Plan directeur de la distribution d'eau
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Plans, rapport
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Correspondance
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
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Création d'une décharge inerte de la classe II
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
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Rapports d'activité, rapports d'intervention
Procès-verbaux de la Municipalité
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Correspondance
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Rapports de révision, correspondance, liste des citernes
Protection civile : contrôles matricules
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Fiches
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Statistiques et listes des effectifs
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Correspondance, règlement
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Correspondance, soumissions, tableaux comparatifs, décomptes, contrats d'entreprises
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Plans
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Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
En Savy : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées pour créer le séparatif
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Dossier d'enquête, plans
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Correspondance, listes des membres
Police des constructions : autorisations simples
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Correspondance, recours
Office communal de la protection civile : effectifs
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Listes
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En Varalien-En Pont-Trembley : pose d'un collecteur d'eaux claires et canalisation du fossé
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Dossier d'enquête, plan
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Plan
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Dossier d'enquête, plans
Arrondissement scolaire de Gland
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Correspondance, listes des effectifs
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Correspondance
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Livrets de service pour sapeur-pompiers
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Correspondance, règlement
Stations de pompage, réservoirs
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Schémas électriques, schémas techniques
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Listes des candidats, correspondance
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
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Schémas électriques des installations (réservoirs)
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
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Etude hydrogéologique, rapport
La Givrine : passage sous-voie
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Correspondance, plans, conventions, procès-verbaux
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Rapports des commissions, correspondance, préavis
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Correspondance, soumissions, plans, procès-verbaux de chantier, plans des ouvrages exécutés
Alpages-chalets, terrains communaux
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Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
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Règlement du concours d'architecture, correspondance, photographies de la maquette, décomptes finaux, pièces justificatives, album de photographies de la visites de collèges
Alpages-chalets, terrains communaux
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Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
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Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
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Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
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Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans
Procès-verbaux de la Municipalité
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Coupons
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
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Patentes, correspondance
Zone de protection des sources et des eaux
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Correspondance, plans, rapports
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Correspondance, photographies, mémoire technique
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Correspondance, devis
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Correspondance, conventions, contrats
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
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Correspondance, règlement
Correspondance expédiée et reçue
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Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
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Correspondance, acte constitutif
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Plan directeur
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
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Plans
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Dossier d'enquête publique, avant-projet, plans, calculs de statique, métrés, contrats d'entreprises
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Correspondance, plans
Fontaine de la Cabane : tarissement
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Correspondance
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
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Correspondance, plans
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
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Devis, soumissions, décompte final, pièces justificatives
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Plans, prescriptions de service
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Elargissement de la chaussée, construction d'un trottoir, évacuation des eaux de surface
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Correspondance
Circulaires, informations communales, tous-ménages
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