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Notices descriptives
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Croissant

Investissements

Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba

Investissements

Notamment conduite d'eau au chemin des Montets, amélioration de la STEP, PPA les Montets

Comptes

Bilan, compte de fonctionnement (grand-livre)

Manifestations

Plaquette 20ème (1986) et 25ème anniversaire (1991), affiches, plaquette de l'organisation du Giron des sociétés de chant du Pied du Jura (1973), coupures de presse (1977, 40ème anniversaire (2006))

Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)

Procès-verbaux des séances du Conseil général jusqu'en 1997 puis procès-verbaux des séances du bureau du Conseil (8 janvier 1998, 8 avril 2002 ) et des séances d'installation des autorités communales (15 février 2002, 6 juin 2006)

Commission du feu

Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance

Comptes

Comptes, Résumés des comptes, Rapport de la Municipalité sur les comptes, rapport de vérification des comptes (2004, 2007)

Investissements

Notamment conduite au centre du village, conduite En Frossar-Rionzy, chaussée pont Molomba, PGEE, canalisations au chemin du Pressoir

Comité

Notamment procès-verbaux, statuts, comptes, budgets, correspondance, convention avec les établissements scolaires et les municipalités des communes concernées

Correspondance

Principalement au sujet des compositions des commissions

Procès-verbaux

1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)

Préavis de la Municipalité

Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.

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