Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
- CH 001772-X A-2-0-1-1-1-v.2013.0473
- Dossier
- s.d. (env. 2010)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Mise en séparatif : secteur "En Praudi"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports, devis estimatif et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Mises des charges communales, voiturage, entretien de la fontaine, sonnage des cloches
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Mises des charges communales, voiturage, entretien de la fontaine, sonnage des cloches
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Modification de la limite territoriale entre Daillens et Penthalaz
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Modification du système d'évacuation des eaux usées au lieu-dit "les Gravays"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport technique et devis estimatif
Modification du système d'évacution, au lieu dit "Les Gravays"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports
Modifications : Zone artisanale "Fossar", zone industrielle III "La Millière"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport d'étude
Moulages en plâtre de bas reliefs et d'une inscription présente sur une église de la Commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Nouvelle route Daillens-Bettens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Observations concernant les comptes (Préfecture)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Officiers de fourniture des chevaux, Moudon
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
propositions concurrentes, convention, groupe d'accompagnement, plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment convention et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographie "Daillens à la fin du XIXe siècle, L'hôpital ou Maison des Pauvres"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
3 exemplaires, photographie imprimée
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographies (tirages et négatifs) des étapes de la construction et des installations techniques (extraites du dossier v.2014.0584)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographies (tirages et négatifs) de : cours de récréation, maison communale, salle villageoise, la balance. Les photographies présentent aussi deux élus dans les rues du village.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographies (tirages) de : Eglise, maison de commune,
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Une photographie mentionne "La Mutine à Bussigny, radio", une autre date de 1971
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Reproductions (6) grand format (folio) de photographies (quelques unes sont des cartes postales fin 19e-début 20e, d'autres des photographies des années 1980-1990) des maisons du village
Photomontage montrant vraisemblablement la Régie fédérale des alcools
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pièces annexes aux séances du Conseil général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
Pièces comptables travaux publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan à long terme des canalisations (PALT) / Plan à court terme des canalisations (PACT)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan cadastral du territoire de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d' extension provisoire autoroute Genève Saint-Gall
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'abornement correction de la Venoge sur les communes de Daillens, Lussery et Villars-Lussery
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'affectation cantonal de la Venoge
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'aménagement : correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'autoroute Lausanne - Berne
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan de gestion 2001, Compte-rendu de la présentation du pla le 16 avril 2002,
Plan de la route de 3e classe Cossonay-Echallens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan de protection de la Venoge
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan, rapport et réglement
Plan de situation : extension "Canal d'Entreroches"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan de situation de l'autoroute N1
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan des vannes et des transformations, entrée d'eau, conduites en fonte
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, procès-verbal
Plan d'extension partiel du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports techniques et plans
Plan du village avec no de maison (1:4000)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Cadastre des canalisations, rapports d'état, concept d'évacuation des eaux, assainissement, rapports, plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan hygiène sécurité environnement (PHSE) Gravière Mont-de-Melley
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan partiel d'affectation "Les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance, convention, adoption, modifications, oppositions
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans d'abornement des routes cantonales dressés par Raymond Lorbey
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans de classements (avant 2013)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans de constructions privés (anciens)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans de Daillens, signé Abram Berney (second et troisième exemplaires)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans de Daillens, signés Frédéric Savioz (second exemplaire)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans sur calques, de grand format
Plans des réseaux d'eaux claires et usées (cadastre souterrain)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans des zones : modifications
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Plans du réseau de distribution d'eau zone du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans pour enquête (anciens plans privés)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans préparatoires pour l'extension de l'autoroute
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans reliés du territoire de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Avec n° de parcelle et nom de propriétaire.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Pose de conduite d'eau potable : carrefour Route de Penthaz / Rue du Château
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan (travaux exécutés) : Situation (1:200)
Pose d'une conduite d'eau : traversée du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Poste "colis 2000" : création d'une place de lavage
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment budgets, procès-verbaux et plans
Poste colis 2000 : Swisscom-Poste
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Bournens et Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de jaugeage des sources de la Mollombaz
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la commission d'assistance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Manque 2008. On y trouve aussi une lettre signifiant la volonté du Choeur de déposer ses archives à la Commune.