Showing 967 results
Archival description2 results with digital objects Show results with digital objects
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) (1995-2004)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) (1995-2004)
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations et le cimetière (1996-2011)
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations et le cimetière (1996-2011)
Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police (1996)
Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police (1996)
Contrôle des habitants. Tarif des taxes et émoluments (1996)
Contrôle des habitants. Tarif des taxes et émoluments (1996)
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1998)
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1998)
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux (1999-2000)
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux (1999-2000)
Règlement communal sur la gestion des déchets (1999-2000)
Règlement communal sur la gestion des déchets (1999-2000)
Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police (2000)
Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police (2000)
Tarif de la taxe compensatoire par place de parc en déficit (2001)
Tarif de la taxe compensatoire par place de parc en déficit (2001)
Directives de fonctionnement interne de la Municipalité (2006)
Directives de fonctionnement interne de la Municipalité (2006)
Règlement du personnel (2006-2009)
Règlement du personnel (2006-2009)
Tarifs et émoluments découlant du règlement de police (2007)
Tarifs et émoluments découlant du règlement de police (2007)
Police Ouest lausannois. Police du commerce. Règlement de l'association "Sécurité dans l'Ouest lausannois" relatif aux émoluments perçus dans le cadre de l'exercice des activités économiques, des auberges et débits de boissons et de manifestations (2010)
Police Ouest lausannois. Police du commerce. Règlement de l'association "Sécurité dans l'Ouest lausannois" relatif aux émoluments perçus dans le cadre de l'exercice des activités économiques, des auberges et débits de boissons et de manifestations (2010)
Police des constructions. Tarif des taxes et émoluments (2012)
Police des constructions. Tarif des taxes et émoluments (2012)
Convention intercommunale sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) et règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Convention intercommunale sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) et règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Communes de Chavannes-près-Renens, Ecublens et Saint-Sulpice et tarif pour les interventions du SDIS (2008)
Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Communes de Chavannes-près-Renens, Ecublens et Saint-Sulpice et tarif pour les interventions du SDIS (2008)
Association suisse pour le plan d'aménagement national (ASPAN)
Association suisse pour le plan d'aménagement national (ASPAN)
Documentation générale sur l'aménagement du territoire
Documentation générale sur l'aménagement du territoire
Vente d'un terrain par Alco SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1953)
Vente d'un terrain par Alco SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1953)
Echange de terrains "En Champagne", "Aux Saugettes" entre la Conférération suisse et la Commune d'Ecublens (1944)
Echange de terrains "En Champagne", "Aux Saugettes" entre la Conférération suisse et la Commune d'Ecublens (1944)
Plan d'extension cantonal n°7 "Zones industrielles"
Plan d'extension cantonal n°7 "Zones industrielles"
Plan d'extension cantonal autoroute Genève-Lausanne "Aux Larges Pièces"
Plan d'extension cantonal autoroute Genève-Lausanne "Aux Larges Pièces"
Plan d'extension cantonal "Cité universitaire, Hautes Ecoles" - PEC 229
Plan d'extension cantonal "Cité universitaire, Hautes Ecoles" - PEC 229
Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles
Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles
Révision du plan Plan d'extension cantonal "Cité universitaire" - PEC 229 - PAC 229
Révision du plan Plan d'extension cantonal "Cité universitaire" - PEC 229 - PAC 229
Plan d'affectation cantonal n°295 - PAC 295 - Zone de tri des déchets
Plan d'affectation cantonal n°295 - PAC 295 - Zone de tri des déchets
EPFL - Centre de conférences et de rencontres (CCR)
EPFL - Centre de conférences et de rencontres (CCR)
Aménagement ouest de la région lausannoise
Aménagement ouest de la région lausannoise
Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)
Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)
Lettre de rente en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre les copropriétaires aux biens communaux du dit lieu (1800-1830)
Lettre de rente en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre les copropriétaires aux biens communaux du dit lieu (1800-1830)
Acte de cautionnement entre la Commune d'Ecublens et la Commune de Chavannes au district de Morges relative aux terrains de Praz-Véguay et du Bas de la Pallaz (1812)
Acte de cautionnement entre la Commune d'Ecublens et la Commune de Chavannes au district de Morges relative aux terrains de Praz-Véguay et du Bas de la Pallaz (1812)
Transaction entre la Commune d'Ecublens et la Commune de Crissier relative aux droits de parcours sur mas de bois et à la plantation de haies (1808)
Transaction entre la Commune d'Ecublens et la Commune de Crissier relative aux droits de parcours sur mas de bois et à la plantation de haies (1808)
Acte de Reconnaissance de dette de la Commune d'Ecublens en faveur de la Commune de Lausanne (1814-1821)
Acte de Reconnaissance de dette de la Commune d'Ecublens en faveur de la Commune de Lausanne (1814-1821)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1838)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1838)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)
Obligation en faveur de l'Etat contre la Commune d'Ecublens (1804-1805)
Obligation en faveur de l'Etat contre la Commune d'Ecublens (1804-1805)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune dudit lieu (1817-1897)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune dudit lieu (1817-1897)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1821-1830)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1821-1830)
Cédule en faveur de la Caisse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette (1838)
Cédule en faveur de la Caisse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette (1838)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)
Pétition relative au chemin du Paquier de Venoge (1819)
Pétition relative au chemin du Paquier de Venoge (1819)
Procès-verbal de la fixation des moyennes pour l'impôt sur la vente en détail des boissons dans le District de Morges pour les années 1863-1865 (1862)
Procès-verbal de la fixation des moyennes pour l'impôt sur la vente en détail des boissons dans le District de Morges pour les années 1863-1865 (1862)
Retrait opéré par la Commune d'Ecublens (Bourse des pauvres), de la caisse des Pauvres de Préverenges (1873)
Retrait opéré par la Commune d'Ecublens (Bourse des pauvres), de la caisse des Pauvres de Préverenges (1873)
Convention entre les Communes d'Ecublens et de Denges relative à la reconstruction du pont de bois enlevé par la débacle d'eau en novembre 1840 (1841)
Convention entre les Communes d'Ecublens et de Denges relative à la reconstruction du pont de bois enlevé par la débacle d'eau en novembre 1840 (1841)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)
Autorisation relative au détournement de la Sorge pour l'établissement d'une machine à battre le grain au Pontet (1858)
Autorisation relative au détournement de la Sorge pour l'établissement d'une machine à battre le grain au Pontet (1858)
Permis pour conduites d'eau (1880-1920)
Permis pour conduites d'eau (1880-1920)
Note d'ouvrage fait à la Cure d'Ecublens par Radice & Fils Entreprise au dit lieu (1883)
Note d'ouvrage fait à la Cure d'Ecublens par Radice & Fils Entreprise au dit lieu (1883)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)
Obligation en faveur de la Bourse des pauvres contre la Commune d'Ecublens (1862)
Obligation en faveur de la Bourse des pauvres contre la Commune d'Ecublens (1862)
Note d'ouvrage fait à la Cure d'Ecublens par Radice & Fils Entreprise au dit lieu (1883)
Note d'ouvrage fait à la Cure d'Ecublens par Radice & Fils Entreprise au dit lieu (1883)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)
Obligation de la Commune d'Ecublens en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens (1860)
Obligation de la Commune d'Ecublens en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens (1860)
Rapports et propositions d'assurances de la Société suisse des sapeur-pompiers (1904 + 1910)
Rapports et propositions d'assurances de la Société suisse des sapeur-pompiers (1904 + 1910)
Documents relatifs au Service télégraphique (1906)
Documents relatifs au Service télégraphique (1906)
Projet de création d'un service intercommunal de transport par automobile entre Crissier et St. Sulpice [vers 1914?]
Projet de création d'un service intercommunal de transport par automobile entre Crissier et St. Sulpice [vers 1914?]
Autorisations accordées à la Commune d'Ecublens de poser des lignes téléphoniques et télégraphiques (1915 et 1923)
Autorisations accordées à la Commune d'Ecublens de poser des lignes téléphoniques et télégraphiques (1915 et 1923)
Projet de Convention relative à l'abonnement au gaz- [vers 1920?]
Projet de Convention relative à l'abonnement au gaz- [vers 1920?]
Contrat d'abonnement avec l'Association suisse des électriciens (1921)
Contrat d'abonnement avec l'Association suisse des électriciens (1921)
Amenée du gaz à Ecublens (1924) + heures de police (1924)
Amenée du gaz à Ecublens (1924) + heures de police (1924)
Abonnement de la Commune d'Ecublens aux Eaux de Bret (1907-1923)
Abonnement de la Commune d'Ecublens aux Eaux de Bret (1907-1923)
Concession pour le passage des lignes éléctriques aériennes et liste des poteaux (1912)
Concession pour le passage des lignes éléctriques aériennes et liste des poteaux (1912)
Projet de création d'un service public d'autotransport entre Morges et Renens (1919)
Projet de création d'un service public d'autotransport entre Morges et Renens (1919)
Correspondance relative à la distribution postale du dimanche (1921-1923)
Correspondance relative à la distribution postale du dimanche (1921-1923)
Confirmation d'inscription de la Commune d'Ecublens comme membre corporatif de la Société suisse de la Croix-Rouge (1907)
Confirmation d'inscription de la Commune d'Ecublens comme membre corporatif de la Société suisse de la Croix-Rouge (1907)
Service du feu (1924)
Service du feu (1924)
Lettres du Tribunal du District de Morges relative au non payement d'une créance (1802)
Lettres du Tribunal du District de Morges relative au non payement d'une créance (1802)
Cédule en faveur de Madame G. (H.) à Prilly, contre la Commune d'Ecublens (1804-1809)
Cédule en faveur de Madame G. (H.) à Prilly, contre la Commune d'Ecublens (1804-1809)
Cédule en faveur de Monsieur le Ministre M. de Lausanne, contre la Commune d'Ecublens (1813)
Cédule en faveur de Monsieur le Ministre M. de Lausanne, contre la Commune d'Ecublens (1813)
Déclaration du ministre M. de réception d'un montant, à compte de la cédule que lui devait la Commune d'Ecublens (1824)
Déclaration du ministre M. de réception d'un montant, à compte de la cédule que lui devait la Commune d'Ecublens (1824)
Patente accordant à la Commune d'Ecublens la permission d'établir un cabaret (1851)
Patente accordant à la Commune d'Ecublens la permission d'établir un cabaret (1851)
Cédule en faveur de M (J. D.) contre la Commune d'Ecublens (1809)
Cédule en faveur de M (J. D.) contre la Commune d'Ecublens (1809)
Obligation en faveur du pasteur A. (R. G.) contre la Municpalité d'Ecublens (1803)
Obligation en faveur du pasteur A. (R. G.) contre la Municpalité d'Ecublens (1803)
Cédule en faveur de C. (B.), puis remise à Mme P., contre la Commune d'Ecublens (1811)
Cédule en faveur de C. (B.), puis remise à Mme P., contre la Commune d'Ecublens (1811)
Lettre de rente en faveur de la Caisse des pauvres de la Bourgeoisie d'Ecublens, contre le Sieur D. (F.) (1827)
Lettre de rente en faveur de la Caisse des pauvres de la Bourgeoisie d'Ecublens, contre le Sieur D. (F.) (1827)
Billet en faveur de B. (A.) contre la Commune d'Ecublens (1841)
Billet en faveur de B. (A.) contre la Commune d'Ecublens (1841)
Cédule en faveur de M. (J. M.), contre la Commune d'Ecublens (1854)
Cédule en faveur de M. (J. M.), contre la Commune d'Ecublens (1854)
Obligation en faveur du citoyen M. (J. S.) d'Ecublens contre les copropriétaires aux Biens communs dudit Ecublens. Cession & remise en faveur de E. (J.), par M. (J. S.)
Obligation en faveur du citoyen M. (J. S.) d'Ecublens contre les copropriétaires aux Biens communs dudit Ecublens. Cession & remise en faveur de E. (J.), par M. (J. S.)
Acte de partage concernant répartition des biens - succession de Monsieur M. (1851)
Acte de partage concernant répartition des biens - succession de Monsieur M. (1851)
Remerciements pour acquisition de terrains dans le cimetière d'Ecublens (1856)
Remerciements pour acquisition de terrains dans le cimetière d'Ecublens (1856)
Obligation - Reconnaissance de dette à B. (A.) (1859)
Obligation - Reconnaissance de dette à B. (A.) (1859)
Obligation de la Commune d'Ecublens en faveur de C. (L. D. S.), C. (J. F.) et C. (J.) (1860)
Obligation de la Commune d'Ecublens en faveur de C. (L. D. S.), C. (J. F.) et C. (J.) (1860)
Retrait accordé par Mme A., d' (M. L. G.) à la Commune d'Ecublens (1881)
Retrait accordé par Mme A., d' (M. L. G.) à la Commune d'Ecublens (1881)
Obligation hypothécaire (radiée) contre Masson (J.T.) en faveur de la Commune (1894)
Obligation hypothécaire (radiée) contre Masson (J.T.) en faveur de la Commune (1894)
Transaction entre M. et la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette par M. envers la Commune, pour l'entretien de ses enfants (1866)
Transaction entre M. et la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette par M. envers la Commune, pour l'entretien de ses enfants (1866)
Jugement pour délit de mutilation d'arbres (1883)
Jugement pour délit de mutilation d'arbres (1883)
Bénéfice d'inventaire de la succession de C. (J. D. L.) (1885)
Bénéfice d'inventaire de la succession de C. (J. D. L.) (1885)
Répartition de biens en faveur de Mme J. (R.)., née A. (1892-1899)
Répartition de biens en faveur de Mme J. (R.)., née A. (1892-1899)
Lettre relative à la pension de la Bourse des pauvres de Mme J. (R.), née A. (1892)
Lettre relative à la pension de la Bourse des pauvres de Mme J. (R.), née A. (1892)
Correspondance reçue relative à des actes de droit privé (1880-1893)
Correspondance reçue relative à des actes de droit privé (1880-1893)
Interventions de la Commune dans trois affaires de succession (1881-1892)
Interventions de la Commune dans trois affaires de succession (1881-1892)
Lettre relative à la bourgoisie d'Ecublens pour la famille C. (1882)
Lettre relative à la bourgoisie d'Ecublens pour la famille C. (1882)
Convention relative à l'acceuil et l'entretien d'une femme enceinte et abandonnée par son mari (1888)
Convention relative à l'acceuil et l'entretien d'une femme enceinte et abandonnée par son mari (1888)
Don d'un poids public en faveur de la Bourse des pauvres de la Commune d'Ecublens par la veuve du Docteur Recordon (Frédéric) (1891)
Don d'un poids public en faveur de la Bourse des pauvres de la Commune d'Ecublens par la veuve du Docteur Recordon (Frédéric) (1891)
Procès-verbal du Tribunal cantonal concernant la reconnaissance du statut d'un enfant dont le père est décédé avant la célébration du mariage (1869)
Procès-verbal du Tribunal cantonal concernant la reconnaissance du statut d'un enfant dont le père est décédé avant la célébration du mariage (1869)
Obligation de T. (J. J. ) et M. (M. J.) en faveur de la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette (1875)
Obligation de T. (J. J. ) et M. (M. J.) en faveur de la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette (1875)
Don d'une baignoire en faveur de la Commune d'Ecublens par la veuve du Docteur Recordon (Frédéric) (1892)
Don d'une baignoire en faveur de la Commune d'Ecublens par la veuve du Docteur Recordon (Frédéric) (1892)
Correspondance relative au poste de téléphoniste de la Commune d'Ecublens (1903)
Correspondance relative au poste de téléphoniste de la Commune d'Ecublens (1903)
Don privé pour l'achat d'une 3ème cloche (1903)
Don privé pour l'achat d'une 3ème cloche (1903)
Demande de patente d'auberge pour la Maison-Neuve (1906)
Demande de patente d'auberge pour la Maison-Neuve (1906)
Results 401 to 500 of 967