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Procès-verbaux des Conseils 1776-1777

86e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 10e registre du secrétaire Pahud Séances : 02.02.1776 - 27.09.1777

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Renouvellement des lois du Conseil 1782-1792

Ordonnances pour la création des charges du conseil: règlements de 1782 et 1792. Concerne l'élection aux charges de conseiller, banneret, secrétaire, commandeur, hospitalier, gouverneur, maisonneur, préposé à la vente de la chaux et de la fabrique de la tuilerie et châtelain, leur serment, leurs bénéfices et leurs devoirs. Comprend aussi les conditions de réception des bourgeois.
Suite de L 27 et L 20

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1785-1786

92e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 16e registre du secrétaire Pahud Séances : 12.02.1785 - 11.11.1786

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1789-1791

95e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 19e registre du secrétaire Pahud Terminé par Corevon Séances : 28.12.1789 - 29.10.1791

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1791-1793

96e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre, 1er registre du secrétaire Corevon Séances : 02.11.1791 - 28.09.1793

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Sté Develey & Kohler (vins) 1793-1798

Grand livre de la Société Develey et Kohler active dans le commerce du vin au 18e siècle.
Contient l'achat des vins par Develey avec provenance des vins, l'expédition des vins par bateau, les ventes et les frais généraux des associés.
Les folios 246 et 247 notifient la fin de la société le 8 octobre 1798.

Procès-verbaux des Conseils 1797-1799

99e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Corevon Séances : 01.08.1797 - 07.05.1799 dernière séance du Conseil remplacé par la Chambre de Régie

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

1799-1815

Copies de lettres 1799 à 1803. Contient un recensement de la population d'Yverdon en 1803 et un état des étrangers résidant à Yverdon de 1806 à 1815 (f°245 à 248) suivi des copies lettres relatives aux étrangers

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Livre (renfermant) les Assistances fixes (et annuelles) que la Direction accorde aux Pauvres de la Ville & des Villages concernés en 1800

Titre inscrit à l'intérieur : liste des Pauvres habitans à Yverdon auxquels la Direction a accordé des assistances pour une année dès le 1er juillet 1800 au dit jour 1801

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

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