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Notices descriptivesLitiges stationnement, sentences, amendes
Litiges stationnement, sentences, amendes
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts
Info délits
Info délits
Gestion des archives
Gestion des archives
Offres spontanées
Offres spontanées
Impôts
Impôts
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Cartographie intégrale des dangers naturels
Cartographie intégrale des dangers naturels
Assainissement du bruit routier
Assainissement du bruit routier
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Accidents de la circulation
Accidents de la circulation
Gestion des archives
Gestion des archives
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Entretien et nettoyage
Entretien et nettoyage
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"
Casier sanitaires des eaux
Casier sanitaires des eaux
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
Personnes morales assujetties à l'impôt
Personnes morales assujetties à l'impôt
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts
Cartographie intégrale des dangers naturels
Cartographie intégrale des dangers naturels
Interventions
Interventions
Succession de J. R.
Succession de J. R.
Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.
Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.
Service hivernal
Service hivernal
Dossiers du personnel communal
Dossiers du personnel communal
Personnel auxiliaire : surveillants aux arrêts de bus
Personnel auxiliaire : surveillants aux arrêts de bus
Personnel sorti : J. K.
Personnel sorti : J. K.
Déneigement
Déneigement
Succession de J. R.
Succession de J. R.
Personnel auxiliaire : travail d’été
Personnel auxiliaire : travail d’été
Impôts frontaliers
Impôts frontaliers
Taxes communales
Taxes communales
Service hivernal : déneigement des routes
Service hivernal : déneigement des routes
Circulation, stationnement, signalisation, accidents, radar
Circulation, stationnement, signalisation, accidents, radar
Radar : contrôle de vitesse
Radar : contrôle de vitesse
Contrôle de vitesse
Contrôle de vitesse
Stationnement
Stationnement
Affichage, procédés-réclames
Affichage, procédés-réclames
Procédés de réclame
Procédés de réclame
Circulation sur la route d'Arnex
Circulation sur la route d'Arnex
Radar
Radar
Circulation, stationnement, signalisation, accidents et radar
Circulation, stationnement, signalisation, accidents et radar
Circulation
Circulation
Signalisation et contrôle de vitesse
Signalisation et contrôle de vitesse
Signalisation, marquage et plaques de rue
Signalisation, marquage et plaques de rue
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Corps des sapeurs-pompiers d’Eysins
Corps des sapeurs-pompiers d’Eysins
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Sentences municipales, amendes
Sentences municipales, amendes
Arrêts de bus et abribus
Arrêts de bus et abribus
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
Police intercommunale, régionale
Police intercommunale, régionale
Assistant de sécurité publique intercommunal
Assistant de sécurité publique intercommunal
Caisse Intercommunal de Pensions (CIP)
Caisse Intercommunal de Pensions (CIP)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Sinistre grêle du 20 juin 2013
Sinistre grêle du 20 juin 2013
Société privée de sécurité : Protectas
Société privée de sécurité : Protectas
Protectas
Protectas
Société privée de sécurité Protectas
Société privée de sécurité Protectas
Pièces annexes au Conseil général
Pièces annexes au Conseil général
Procès instruit au tribunal de Nyon entre les honorables communiers d'Eysins, acteurs contre la noble bourgeoisie de Nyon au sujet du pâturage commun. Le litige se prolongera encore jusqu'en 1722
Procès instruit au tribunal de Nyon entre les honorables communiers d'Eysins, acteurs contre la noble bourgeoisie de Nyon au sujet du pâturage commun. Le litige se prolongera encore jusqu'en 1722
Procès Eysins-Signy-Nyon, dont plusieurs actes touchant la communauté d'Eysins
Procès Eysins-Signy-Nyon, dont plusieurs actes touchant la communauté d'Eysins
Montagne de La Pillaz
Montagne de La Pillaz
Reconnaissances-redevances
Reconnaissances-redevances
Anciennes obligations et acquis
Anciennes obligations et acquis
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal : secrétariat
Conseil communal : secrétariat
Affaires communales : pièces annexes aux séances
Affaires communales : pièces annexes aux séances
Affaires communales
Affaires communales
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Préfecture
Préfecture
Correspondance Département cantonal de l’Intérieur
Correspondance Département cantonal de l’Intérieur
Correspondance Département cantonal des travaux publics
Correspondance Département cantonal des travaux publics
Correspondance Département cantonal de la Viticulture
Correspondance Département cantonal de la Viticulture
Correspondance Département cantonal de l’Agriculture
Correspondance Département cantonal de l’Agriculture
Copies de lettres
Copies de lettres
Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Actes de décès et permis d'inhumation
Actes de décès et permis d'inhumation
Centrale suisse d’émission des communes
Centrale suisse d’émission des communes
Budgets
Budgets
Rapports de la fiduciaire sur les comptes
Rapports de la fiduciaire sur les comptes
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Polices d’assurances échues : RC, LAA, Le Perron, école, choses, bâtiment neuf ECA, etc.
Polices d’assurances échues : RC, LAA, Le Perron, école, choses, bâtiment neuf ECA, etc.
Routes et rues. Route de Crans à Eysins, projet de ré-élargissement et tracé de la voie de chemin de fer, plans annulés et renvois du cadastre
Routes et rues. Route de Crans à Eysins, projet de ré-élargissement et tracé de la voie de chemin de fer, plans annulés et renvois du cadastre
Eau
Eau
Ruisseaux et fontaines
Ruisseaux et fontaines
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