Personnes morales assujetties à l'impôt
- CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07-07
- Dossier
- 1995 - 2005
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Personnes morales assujetties à l'impôt
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrats
Enquête sur l'harmonisation des registres
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaire
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, invitations
Battre un record pour une bonne cause
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, programme, autorisation, demande de permis temporaire, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclements des recettes fiscales
Introduction du gaz et du téléréseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, listes
Enquête sur l'harmonisation des registres
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Pièces justificatives, correspondance, procès-verbaux de chantier
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listes des candidats, questionnaires d'enquête
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclements des recettes fiscales
Transfert de trottoir du domaine privé au domaine public, parcelle 108 "Le Perron"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, projet de l’acte de cession, tableau de mutation, plan
Construction d’un giratoire "En Belossier"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Renforcement et entretien des berges du Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, factures, projet, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Introduction du gaz et du téléréseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Election communale : législature 2006-2011
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, listes des candidats au Conseil communal, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux
Correspondance expédiée chronologique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, bulletins d'inscription, programmes, plans des stands, permis temporaires, patentes, coupure de presse
Marché d'automne : organisation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, permis temporaire, patentes, listes des participants, annonces "Eysinfos"
Association des paysannes vaudoises du Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, notes d’honoraires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Correspondance expédiée chronologique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Association intercommunale Asse et Boiron
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Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
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Correspondance, devis
Association suisse des stations d’épuration
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Correspondance, demande d’adhésion
Distribution, éclairage public, installation
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Correspondance, offres, devis, plans
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, brochures, dossier de présentation, liste des participants, menu, discours
Nettoyage et entretien des combles du temple et suivi de la colonie de Grands-Murins du temple
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapport d'activité
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Correspondance, décomptes, convention, rapports d’interventions
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
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Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
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Correspondance
Routes communales : signalisation
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Correspondance
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves, conventions
Etablissement Elisabeth de Portes : Commission scolaire, Conseil exécutif
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Correspondance, procès-verbaux
Fête du nouveau district de Nyon
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Correspondance, programme, plans des stands, coupures de presse
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires
Taxe d’élimination des ordures ménagères des entreprises
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, questionnaires, directives sur la collecte des déchets urbains, règlement communal sur la collecte le traitement et l’élimination des déchets
Etablissement Elisabeth de Portes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, listes d’élèves, conventions
Location des abris de protection civile
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, ordre de facture
Correspondance reçue et expédiée (mai à décembre)
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Correspondance
Amicale des anciens sapeurs-pompiers d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statuts
Entreprises de transports publics
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à avril)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Litiges stationnement, sentences, amendes
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Correspondance, photographies imprimées, attestations de domicile, avis de mutation
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Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspndance, procès-verbaux
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Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, avis d’enquête, tableau des terrains et des droits à exproprier, conventions liées aux expropriations, extrait de procès-verbal du Conseil communal, certificat de garantie de construction, avenant no 2 à la convention pour abribus du 31.05.2000, rapports, oppositions, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Crèche-garderie La Galiote : projet d'agrandissement
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Rapports, statuts, plans
Correspondance expédiée alphabétique (mai à décembre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Disco de la société de développement
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Correspondance, comptes
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude" : servitudes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, avis d’enquête, extraits du registre foncier, actes notariés (radiations, division de biens-fonds, convention), étude sonore, plans
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Correspondance
Etablissement scolaire Elisabeth de Portes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listes d’élèves, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, notice historique
Signalisation et contrôle de vitesse
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, résultats des contrôles de vitesse
Votations, élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes des candidats
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes
Signalisation, marquage et plaques de rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, plans
Plan général d’évacuation des eaux (PGEE)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans, protocoles de constats, procès-verbaux
Conservatoire de musique de l'ouest vaudois (COV), Ecole de musique de Nyon
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Garages professionnels : plaques professionnelles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, déclarations de conformité
Affaires sociales et centre sociale régional (CSR)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Signalisation, marquage et plaques de rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, plans
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Statistiques, convention
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, arrêté préfectoral, formulaires, plans
Affaires sociales et centre sociale régional (CSR)
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Correspondance
Projet Géothermie "GP La Côte"
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Correspondance, plan
Correspondance expédiée chronologique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statuts, programmes des rallyes