Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- File
- 2006 - 2007
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis
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Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis
Part of Le Vaud - Commune
Enquête
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, demande d’autorisation, liste du comité
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, horaires
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Arrondissement scolaire de Gland
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux du Conseil exécutif, correspondance
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
En-têtes d'entreprises et de commerces
Part of Le Vaud - Commune
Pièces justificatives
Part of Le Vaud - Commune
Préavis municipaux
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier, décomptes, factures, autorisations
Création d'une salle de classe dans les combles
Part of Prilly - Fonds administratifs
Association suisse pour le plan d'aménagement national (ASPAN)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plan d'extension cantonal autoroute Genève-Lausanne "Aux Larges Pièces"
Part of Ecublens - Fonds officiels
Le plan d'extension "Aux Larges Pièces" est réalisé dans le cadre de la construction de l'autoroute N1 Genève-Lausanne par le Bureau de construction des autoroutes. Ce dossier contient le plan d'extension du 23.06.1964, déposé à l'enquête du 01.07.1964 au 30.07.1964 et adopté par le Conseil d'Etat le 15.09.1964. Il est signé par le Bureau de construction des autoroutes, le Département des Travaux publics et la Municipalité d'Ecublens. Un plan du 16.12.1964, complément du plan approuvé le 15.09.1964 a été mis à l'enquête publique du 06.01.1965 au 05.02.1965, adopté par le Conseil d'Etat en date du 02.04.1965.
Plan des zones protégées à titre provisoire (1973-1979)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Suite à l'arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (17.03.1972), la Commune d'Ecublens élabore un plan des zones protégées à titre provisoire sur son territoire. Le plan des zones protégées à titre provisoire est soumis à l'enquête publique du 13.04.1973 au 12.05.1973, approuvé par le Département fédérale de Justice et Police le 14.03.1973, adopté par le Conseil d'Etat le 01.08.1979.
Ecublens - Administration communale
Part of Begnins - Commune
Modification du règlement du plan d'affectation communal
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, comptes
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Procès-verbaux et correspondance
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Services industriels et épuration des eaux
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, études, plans
Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Etablissement secondaire de Gland
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, liste d'élèves
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, listes
Part of Le Vaud - Commune
Listes des habitants
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'interventions
Part of Le Vaud - Commune
Listes, correspondance, questionnaires
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, programmes des tirs, photographies
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Part of Prilly - Fonds administratifs
Demande d'aménagement de 2 salles d'école dans le bâtiment dit "Pinte communale".
Part of Ecublens - Fonds officiels
Société coopérative d'habitation de Begnins (SCHB)
Part of Begnins - Commune
Correspondance, statuts
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Planification d'investissement et de financement
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Création d'une piste de course
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans
Inventaire, vitrail et électricité
Part of Begnins - Commune
Inventaire et étude du vitrail, diapositives des vitraux, schémas électriques
Part of Begnins - Commune
Correspondance
Construction d'un abri de protection civile de 729 places protégées au lieu-dit "La Colombière"
Part of Begnins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, devis, photographies imprimées, coupure de presse, autorisations de fouille
Association des parents d'élèves
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Actes d'origines, formules de contrôle
Part of Le Vaud - Commune
Acte
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des effectifs
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Conventions, règlements
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'interventions, conventions, règlements
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, contrat
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans
Part of Le Vaud - Commune
Préavis municipaux
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de Jeunesse de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, livrets de fête des girons des jeunesses
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Part of Le Vaud - Commune
Budgets
Préavis 1920-03 - Corps des sapeurs-pompiers
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal relatif à la réorganisation du Corps des sapeurs-pompiers de la Commune.
Projet de tramway Renens-Ecublens-St-Sulpice (1909-1913)
Part of Ecublens - Fonds officiels
En 1908, le Conseil général d'Ecublens nomme une commission de 7 membres chargée d'examiner la question de l'établissement d'une ligne de tramway électrique Renens-Ecublens-St-Sulpice. Des stations étaient prévues à Renens-gare, Epenex, Le Pontet, Le Villars et Le Motty. Plusieurs variantes de parcours furent proposés. Cependant, le projet ne fut pas concrétisé.
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes, statuts
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans
Part of Begnins - Commune
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports du garde forestier
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Part of Begnins - Commune
Correspondance, rapports du plan directeur régional du district de Nyon
Part of Begnins - Commune
Procès-verbaux