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Viticulture

Correspondance, études de maturation, extraits du registre cantonal des vignes

Viticulture

Correspondance, contrôles quantitatif et qualités, changement de nature, registres des vins, cadastres viticoles, plans

Vignes

Correspondance, extraits du registre cantonal des vins, circulaires, plans

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux

Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Correspondance, recours

Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)

Correspondance, bordereaux des pièces produites, mémoire, photographies, procès-verbaux, résultat du concours

Transformation de l'auberge communale

Correspondance, tableau de calcul des coûts, décompte final, contrats, factures, liste des coûts par entreprise, procès-verbal de finition, plans, préavis municipal

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