Procès-verbaux du Conseil général
- CH 001772-X A-1-B-v.1997.0041
- Dossier
- 1937 - 1955
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Procès-verbaux du Conseil général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil Général
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité qui concernent plus spécialement les conventions signées avec des tiers.
En tête-bêche:
Rôle des communiers,
Règlements et serments des gouverneurs, communiers et messeillers entre juillet 1798 et septembre 1799,
Amodiation du droit de vendange et amodiation du droit de cabaret.
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Registre des mises de la Commune de Bottens
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Registre des parcelles de la Commune de Bottens
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Contient principalement de la correspondance et des circulaires
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Recensements du bétail. Recensement des cultures
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Recensements du bétail (1850-1973). Recensement des cultures (1960)
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Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
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Registre des décès et permis d'inhumation (1858-1909), Vaccinations (1909-1916)
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1933, 1945-1970, 1960-1973,1970-1973,
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Commission du collège catholique de Bottens
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test
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Plans, devis, réfection, correspondance
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Plan cadastral sur feuilles volantes
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Registre des terres cultivables
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Plan pour réaménagement des forêts communales
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Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
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Abornement des chemins et parcelles de la commune
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Impôts personnels et communaux, impôt foncier
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Test
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Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
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Conventions, titres, correspondance
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Règlement communal sur la protection des arbres
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, expertises
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan
Groupement forestier La Colline
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports de gestion, comptes, préavis, statuts
La Scie, propriété Rochat frères : raccordement au collecteur communal
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Place du Marché (Grande Place)
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Plan géométrique de la place pour servir à l'établissement d'un square, en surcharge
Plan de la ville de Vevey en 1633
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Plan de la ville de Vevey vers 1730
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Plan de la ville de Vevey réduit
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Plan de la Ville de Vevey en 1913
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Plan établi d'après le plan levé en 1905-1909 par le soussigné avec listes et renvois aux monuments historiques, édifices publics et industries privées (Gb bleu 586)
Plan de la Ville de Vevey en 1926
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Plan de la Ville de Vevey en 2002
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Marché, place du (Grande Place)
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Lettre de Perregaux et projet de plan pour l'arrangement de la promenade au bas de la Grande place
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Projet d'embellissement avec notice explicative
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Plans aquarellés de la promenade avec kiosque à musique, restaurant, kiosque à journaux près du débarcadère
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Projet de grille (plan bleu)
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Plan de la correction de la promenade des Bosquets apportée au droit de la propriété Taverney
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2 plans levés en décembre 1852 et accompagnant les demandes de Gabriel Monnet
Anciens-Moulins / ancienne Monneresse
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Plan de la rue des Anciens-Moulins
Anciens-Moulins / ancienne Monneresse
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Plan de la rue des Anciens-Moulins
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Passerelle des Bosquets, plan d'ensemble et détails
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Projet de correction du chemin de Chaponneyres (au lieu-dit En Puey), sur la propriété Günthert, avec renvois au cadastre