Personnes morales assujetties à l'impôt
- CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-02-02
- Dossier
- 1995 - 2005
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Personnes morales assujetties à l'impôt
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Personnes morales assujetties à l'impôt
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, certificats, contrat
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Contrat, correspondance
Personnel communal : anciens employés
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Contrats, correspondance
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Personnel auxiliaire : travail d’été
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Correspondance, décomptes de salaire, curriculum vitae
Personnel auxiliaire : surveillants aux arrêts de bus
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Correspondance, contrat
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Correspondance, permis
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Permis de construire
Permis d’habiter ou d’utiliser
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Permis d'habiter, permis d'utiliser
Péréquations intercommunales 2011
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Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises
Péréquation financière, classification (Etacom)
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Correspondance, décomptes
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
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Correspondance, factures
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
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Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
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Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Paroisse protestante de la Dôle
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, rapport, préavis municipal, répartition des frais
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Correspondance
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Correspondance
Parcs publics – Places – Promenades
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Parcs et promenades - Cimetière
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Parchemins divers de 1314 à 1788
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Parchemin de 1314 peu lisible et mal daté
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Recueil
Orgue de la chapelle de l’Eglise libre de Nyon : orgue transféré à l'église d'Eysins
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Correspondance, contrat avec le facteur d’orgues
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance, enquêtes
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, décomptes
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, statuts
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance
Organisation du service local ou régional
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Organe cantonal de contrôle de l’assurance maladie et accident
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Fiches individuelles vertes
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Correspondance
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Correspondance, statistiques
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance (réponses négatives)
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Correspondance (réponses négatives)
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Fiches de contrôle
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Chômage, dossiers avec recherches d’emploi, correspondance, aide sociale, placements
Office communal du travail : chômage
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Formulaires, cartes de timbrage
Office communal de la protection civile
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Œuvre suisse d'entraide ouvrière (OSEO) : bourse à l'emploi
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Contrats, rapports d'heures
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Correspondance, contrats
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Tableaux des répartitions financières, statuts (2011)
Nettoyage et entretien des combles du temple et suivi de la colonie de Grands-Murins du temple
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Correspondance, rapport d'activité
Négatifs du livre « Berceau des poètes »
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Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
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Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
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Correspondance, dossier de présentation, plans
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
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Correspondance, dossier de présentation, plans
Mise en compte des impôts communaux
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Comptes
Mise en compte des impôts communaux
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Comptes
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Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance, bulletins d'inscription, programmes, plans des stands, permis temporaires, patentes, coupure de presse
Marché d'automne : organisation
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Correspondance, permis temporaire, patentes, listes des participants, annonces "Eysinfos"
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Correspondance
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Mamans de jour - Familles d'accueil
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Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : travaux d'entretien
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Correspondance, devis
Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
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Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
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Maison Rossellat (Grand’Rue 4)
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Correspondance, comptes de gérance, devis, demandes de location, comptes du propriétaire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes du propriétaire, conptes de gérance
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Correspondance, autorisations, ordres de factures, permis temporaire, décisions communales, fiches d'inscription, synthèses
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Location des abris de protection civile
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, ordre de facture
Location de salles : bâtiment scolaire primaire - salle polyvalente (Route d’Arnex 4)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, demande de location, factures
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Livre de caisse de la bourse communale d'Eysins
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Comptes
Livre de caisse de la bourse communale
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Comptes
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
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Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
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Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Litiges stationnement, sentences, amendes
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Correspondance, photographies imprimées, attestations de domicile, avis de mutation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Liste des bûches de Noël distribuées aux personnes âgées
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Listes
Ligne électrique EOS-CFF Galmiz-Verbois : Tronçon Vaux-sur-Morges – Eysins
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Plans
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier d’enquête, avis d’enquête, rapports, demandes d’approbation de projet, décisions d’approbation, plans
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
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Descriptif, plans