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Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Inhumation
Inhumation
Columbarium : concessions 1 à 25
Columbarium : concessions 1 à 25
Désaffectation partielle du cimetière
Désaffectation partielle du cimetière
Registre des décès
Registre des décès
Concessions 1 à 43
Concessions 1 à 43
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Cimetière : inhumation
Cimetière : inhumation
Inhumations, exhumations
Inhumations, exhumations
Concessions, exhumations
Concessions, exhumations
Centre funéraire régional de Nyon
Centre funéraire régional de Nyon
Inhumations
Inhumations
Gestion du cimetière
Gestion du cimetière
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Avis des pompes funèbres
Avis des pompes funèbres
Pompes funèbres
Pompes funèbres
Inhumations
Inhumations
Feu bactérien
Feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
Contrôle du feu bactérien
Contrôle du feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Commission d'hygiène et de salubrité
Commission d'hygiène et de salubrité
Commission d'hygiène et de salubrité
Commission d'hygiène et de salubrité
Laissez-passer pour animaux de l’espèce bovine, laissez-passer pour le déplacement d’animaux domestiques sans changement de propriétaire
Laissez-passer pour animaux de l’espèce bovine, laissez-passer pour le déplacement d’animaux domestiques sans changement de propriétaire
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Registre du contrôle du gros bétail
Registre du contrôle du gros bétail
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Inspection des denrées alimentaires
Inspection des denrées alimentaires
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Police sanitaire
Police sanitaire
Permis de domicile et de séjour
Permis de domicile et de séjour
Bureau des étrangers
Bureau des étrangers
Famille VELUZ
Famille VELUZ
Papiers de la famille DEJOUX
Papiers de la famille DEJOUX
Aline GUILLERMONT
Aline GUILLERMONT
Papiers de Vera BERNSTEIN
Papiers de Vera BERNSTEIN
Anne-Edith HARTER
Anne-Edith HARTER
Adoptions, reconnaissances
Adoptions, reconnaissances
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Papiers de la famille BORY
Papiers de la famille BORY
Famille MAGNIN
Famille MAGNIN
Papiers de la famille ETIER
Papiers de la famille ETIER
Paulette CADDOUX
Paulette CADDOUX
Acte d’origine Yvette VELUZ
Acte d’origine Yvette VELUZ
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
Registre du contrôle des séjours
Registre du contrôle des séjours
Listes des habitants
Listes des habitants
Divorces
Divorces
Changement de lieu d’origine
Changement de lieu d’origine
Mariage, divorces
Mariage, divorces
Déclaration concernant le nom
Déclaration concernant le nom
Divorces
Divorces
Famille NERFIN
Famille NERFIN
Papiers de la famille BAUD
Papiers de la famille BAUD
Brigitte LEUZINGER
Brigitte LEUZINGER
Registre des étrangers
Registre des étrangers
Listes des habitants
Listes des habitants
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Changement de nom
Changement de nom
Mariages, divorces, changement de lieu d'origine, changement de nom, reconnaissance après naissance, adoptions, déclarations concernant le nom, tutelles
Mariages, divorces, changement de lieu d'origine, changement de nom, reconnaissance après naissance, adoptions, déclarations concernant le nom, tutelles
Famille MICHEL
Famille MICHEL
Famille VAN MUYDEN
Famille VAN MUYDEN
David PAYTARD
David PAYTARD
Charles FAVRE
Charles FAVRE
Papiers de la famille DEBLUE
Papiers de la famille DEBLUE
Jacques MARTIN
Jacques MARTIN
Famille PELLATON
Famille PELLATON
Marc NERFIN
Marc NERFIN
Marie-Juliette LECONTE
Marie-Juliette LECONTE
Bourgeoisie
Bourgeoisie
Naissances
Naissances
Actes d’origine
Actes d’origine
Changement de lieu d’origine
Changement de lieu d’origine
Mariages
Mariages
Papiers des famille
Papiers des famille
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Etat-civil
Etat-civil
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Commission intercommunale de police et sécurité
Commission intercommunale de police et sécurité
Projet de police intercommunale
Projet de police intercommunale
Police intercommunale
Police intercommunale
Police intercommunale
Police intercommunale
Sentences municipales, amendes
Sentences municipales, amendes
Journaux de poste
Journaux de poste
Police, gendarmerie : police administrative
Police, gendarmerie : police administrative
Sentences municipales - Amendes
Sentences municipales - Amendes
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Zone 30 km/h
Zone 30 km/h
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