- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-01
- SSérie
- 1956 - 2006
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extrait du registre foncier, offre, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Routes communales : réfection, fouilles, fleurissement, transfert, stationnement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, autorisations de fouille, devis, tableaux des coûts, plans
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, procès-verbaux de chantier
Routes communales : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, autorisations de fouilles, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, offres, autorisations de fouille, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondanct, pétition, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de la délimitation de la traversée, plans
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de la délimitation de la traversée, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Route suisse (parcelle 211) : pose d'un miroir
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extrait de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumissions, appel d'offre, cahier des charges, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouilles, plans
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Route cantonale (RC) 4 (route de Céligny)
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Plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, coupures de presse, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
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Correspondance, offres, coupures de presse, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention fixant les indemnités pour cause d'expropriation, certificat de garantie de construction, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis pour conduite d'eaux usées, permis pour conduite d'eaux pluviales, plans
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, feuille d'enquête, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, rapport, photographies imprimées, rapport technique, tableau des propriétaires, plans
Romande Energie, éclairage public
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Correspondance, contrat de maintenance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, autorisations, devis
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Rôles
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Rôles
Rôle électoral – Registre civique
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Rôle, statistiques des votants
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Rôle
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Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Revue de presse
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
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Responsabilité civile : déclarations de sinistre
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
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Plans
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, statistiques
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
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Correspondance, décomptes, statistiques
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’activités, listes
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
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Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, réquisition de radiation, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
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Correspondance, offre, enquête
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Répertoire cadastral (300 folios)
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Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, menus
Rentiers de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
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Rentier de la Bourse des Pauvres
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Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
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Règlement
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Règlement
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Règlement
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
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Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
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Règlement
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Cahier des charges
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
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Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
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Règlement
Règlement pour le local des jeunes
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Règlement
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
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Règlement
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
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Règlement
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
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Règlement
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
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Règlement
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Règlement
Règlement du Conseil communal de Founex
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Règlement
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Règlement
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Règlement
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Règlement
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
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Règlement
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Règlement, préavis municipal
Règlement de police pour la commune de Founex
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Règlement
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Règlement
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Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
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Règlement
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
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Règlement