- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- File
- 1987 - 1991
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, convention, devis, factures, plans
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, convention, notice technique, devis, procès-verbaux, factures, plans
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
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Descriptif du projet, plan
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
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Rapport technique
"Les Biolles" : aménagement des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapports techniques, soumissions, plans
"Les Chavanus" : remplacement d’une conduite de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapport technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans
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Correspondance, procès-verbal, plan
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
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Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
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Correspondance
Cadastre des anciennes décharges
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Rapport, plan
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
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Correspondance
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Correspondance
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
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Correspondance, plans
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Correspondance, photographies imprimées, plans, autorisations municipales, rapports de contrôle, tableaux de mutation, extraits du registre foncier
Création d'une place pour le bus scolaire
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, demande de subside, factures, décompte final
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Correspondance
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Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, listes des permis de construire délivrés, plans
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Permis
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Correspondance
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Correspondance
Parking de l'administration communale
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Correspondance, devis
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Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
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Correspondance
Associations et unions diverses
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Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Description des postes, cahier des charges
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Note interne
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
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Correspondance, convention, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, convention, devis, factures, plans
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
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Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique, décomptes, factures, plans
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier, plans
"Oche Combe – Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, devis, plans
"Les Pontets" : Extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
"Pessules – Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
"La traversée du village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Inondations, drainage des eaux de pluie
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Correspondance, plans
"La Grand’Rue – Le Chemin de la Forge" : remplacement de la conduite de bouclage
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Listes des relevés de compteurs au 31 mars 1997
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Correspondance, notice technique, plan
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Correspondance
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Correspondance
Amélioration du bassin "Le Merderet"
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Correspondance, rapport technique procès-verbal
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Avis d’enquête, rapport technique, devis, plans
Construction de la station de traitement de "Balessert"
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Correspondance, rapport, plans
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Plans des points lumineux
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Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans
Eclairage public, installation
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Correspondance, procès-verbal de chantier, devis, plans, inventaire des points lumineux
Eclairage public : chemin de la Ferme
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Correspondance, devis, photographies imprimées, plans
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Correspondance, budgets, rapports d’activité, statistiques
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Correspondance
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Plans
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
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Plans
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, servitudes, devis, factures, plans
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
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Correspondance, listes de récapitulation des travaux
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Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
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Correspondance
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
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Règlement, photographies, plans
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Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
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Correspondance, avis d'enquête, propositions de réponse
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Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
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Dossier de mise en œuvre
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
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Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés
Réaffectation du domaine des Vues
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Photographies, plans
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Correspondance, convention entre la Commune de Founex et Ami VELUZ, Pierrette GONZETH et Claude BAUMANN (partiellement signée), permis de construire (équipement du lotissement : chemin privé avec trottoir)
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Correspondance, photographies imprimées, extrait du registre foncier, offre, plans
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED) : déchetterie intercommunale
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, rapports, factures, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance, conventions
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
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Correspondance
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Correspondance, photographies
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Permis d’inhumer, certificats et constations de décès, procès-verbaux d’incinération, laissez passer pour cadavre
Columbarium : concessions 1 à 25
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Liste
Désaffectation partielle du cimetière
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Correspondance, devis, tableau comparatif des offres, liste des colombariums
Commerces, commerçants, automates
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Correspondance, patentes
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Correspondance
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
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Correspondance, procès-verbaux
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
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Correspondance, coupures de presse, convention, procès-verbaux, préavis, projet de convention, rapports
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Registre
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Correspondance, avis de fouille, plans
Défense grêle : groupement lémanique
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Correspondance, procès-verbaux, budgets
Jumelage avec Berville-L’Oudan
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Correspondance
Service culturel : action Roumanie
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans
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Résumés des comptes transmis à l’Etat de Vaud
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Comptes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Plans