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Archival descriptionPréavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Construction d'une conduite d'adduction d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Mont Sofflet-Combe Vallière"
Construction d'une conduite d'adduction d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Mont Sofflet-Combe Vallière"
Année 1973
Année 1973
Permis, correspondance et plans
Permis, correspondance et plans
Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous
Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous
Recours d'E. C. contre une sentence de la Municipalité au sujet d'une dispute familiale
Recours d'E. C. contre une sentence de la Municipalité au sujet d'une dispute familiale
Années 1973 à 1996
Années 1973 à 1996
Plan d'aménagement régional des communes du littoral
Plan d'aménagement régional des communes du littoral
Correspondance expédiée et reçue, liste des présences
Correspondance expédiée et reçue, liste des présences
Litige entre M. F. et la Commune de Begnins et consorts relatif au mandat d'un impôt sur les gains immobiliers dûs dans le cadre de la vente d'un terrain par M. F. à la Commune
Litige entre M. F. et la Commune de Begnins et consorts relatif au mandat d'un impôt sur les gains immobiliers dûs dans le cadre de la vente d'un terrain par M. F. à la Commune
Années 1973 à 1977
Années 1973 à 1977
Exploitation-remise
Exploitation-remise
Création d'une décharge publique au lieu-dit "En Peuyé". Rapport technique, plans (enquête publique du 17.12.1974 au 23.01.1975)
Création d'une décharge publique au lieu-dit "En Peuyé". Rapport technique, plans (enquête publique du 17.12.1974 au 23.01.1975)
Année 1974
Année 1974
Réfection des rues du village
Réfection des rues du village
Transformations et installation d'un chauffage
Transformations et installation d'un chauffage
Service social
Service social
Personnel étranger des vendanges
Personnel étranger des vendanges
Litige entre A. C. et la Commune de Begnins au sujet de travaux de remise en état des aménagements extérieurs du chalet situé au lieu-dit En Baules
Litige entre A. C. et la Commune de Begnins au sujet de travaux de remise en état des aménagements extérieurs du chalet situé au lieu-dit En Baules
Projet d'ouverture d'une gravière au lieu-dit "La Combe-Le Fiay"
Projet d'ouverture d'une gravière au lieu-dit "La Combe-Le Fiay"
Temple : réfection intérieure et installation d'un nouveau chauffage
Temple : réfection intérieure et installation d'un nouveau chauffage
Service d'aide familiale du Cercle de Begnins
Service d'aide familiale du Cercle de Begnins
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Construction de collecteurs de concentration : ouvrages subventionnés par l'Etat de Vaud
Construction de collecteurs de concentration : ouvrages subventionnés par l'Etat de Vaud
Année 1975
Année 1975
Année 1975
Année 1975
Aménagement du territoire local
Aménagement du territoire local
Procès-verbaux et correspondance
Procès-verbaux et correspondance
Caisse paritaire vaudoise des vacances payées
Caisse paritaire vaudoise des vacances payées
Remplacement d'une conduite d'eau potable et réfection d'un chemin au lieu-dit "En Baules"
Remplacement d'une conduite d'eau potable et réfection d'un chemin au lieu-dit "En Baules"
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
Agence communale d'assurances sociales, Office communal du travail
Agence communale d'assurances sociales, Office communal du travail
Service agricole volontaire
Service agricole volontaire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Construction de collecteurs d'eaux usées au lieu-dit "En Baules"
Construction de collecteurs d'eaux usées au lieu-dit "En Baules"
Année 1976
Année 1976
Autorisations simples
Autorisations simples
Office communal du travail
Office communal du travail
Dossier général IV
Dossier général IV
Années 1976 à 1981
Années 1976 à 1981
Clinique dentaire du district de Nyon
Clinique dentaire du district de Nyon
Années 1976-1977
Années 1976-1977
Année 1977
Année 1977
Installations privées
Installations privées
Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès
Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès
Années 1977 à 1981
Années 1977 à 1981
Tous-ménages
Tous-ménages
Années 1977 à 1996
Années 1977 à 1996
Construction des collecteurs de concentration aux lieux-dits "Village-Ecrots", "Moulin du Creux", "Chemin des Sports"
Construction des collecteurs de concentration aux lieux-dits "Village-Ecrots", "Moulin du Creux", "Chemin des Sports"
Protection du travail
Protection du travail
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Correspondance, statut du personnel
Correspondance, statut du personnel
Années 1977 à 1983
Années 1977 à 1983
Année 1977
Année 1977
Année 1978
Année 1978
Années 1978 à 2010
Années 1978 à 2010
Correspondance
Correspondance
Années 1978 à 1985
Années 1978 à 1985
Construction d'un collecteur de concentration aux lieux-dits "La Cézille-Le Ravin-La Scierie"
Construction d'un collecteur de concentration aux lieux-dits "La Cézille-Le Ravin-La Scierie"
Compte routier
Compte routier
Année 1978
Année 1978
Année 1979
Année 1979
Années 1979 à 1993
Années 1979 à 1993
Dossier général II
Dossier général II
Dossier général I
Dossier général I
Temple : recherches et fouilles archéologiques
Temple : recherches et fouilles archéologiques
Centre communal de Fleuri : aménagement de la place sud
Centre communal de Fleuri : aménagement de la place sud
Service technique intercommunal (STI)
Service technique intercommunal (STI)
Dossier général V
Dossier général V
Aménagement d'une place de jeux et de quatre places de parking (Place Marin) - parcelle 55 (Rue de l'Ancien-Tram)
Aménagement d'une place de jeux et de quatre places de parking (Place Marin) - parcelle 55 (Rue de l'Ancien-Tram)
Année 1979
Année 1979
Correspondance, contrats de travail
Correspondance, contrats de travail
Plan de zones communal et règlement sur le plan d'extension: plan d'extension partiel Centre de Begnins
Plan de zones communal et règlement sur le plan d'extension: plan d'extension partiel Centre de Begnins
Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
Circulation et signalisation
Circulation et signalisation
Actes notariés
Actes notariés
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Inventaire, vitrail et électricité
Inventaire, vitrail et électricité
PTT
PTT
Année 1980
Année 1980
Années 1981 à 1983
Années 1981 à 1983
Aménagement du Centre de Begnins
Aménagement du Centre de Begnins
Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles
Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles
Construction d'un collecteur de concentration au lieu-dit "Persières"
Construction d'un collecteur de concentration au lieu-dit "Persières"
Litige entre J. M. et Jacques et A. G. au sujet de l'ouverture d'une droguerie dans les locaux de l'ancienne pharmacie
Litige entre J. M. et Jacques et A. G. au sujet de l'ouverture d'une droguerie dans les locaux de l'ancienne pharmacie
Transformation 1981 - 1988
Transformation 1981 - 1988
Plan des zones et règlement sur le plan d'extension
Plan des zones et règlement sur le plan d'extension
Plan d'affectation et plan d'extension
Plan d'affectation et plan d'extension
Dossier général
Dossier général
Années 1981 à 1985
Années 1981 à 1985
Années 1981 à 2012
Années 1981 à 2012
Stand de tir
Stand de tir
Eglise catholique de Begnins
Eglise catholique de Begnins
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
Année 1981
Année 1981
Année 1982
Année 1982
Années 1982 à 1993
Années 1982 à 1993
Livrets de service de la protection
Livrets de service de la protection
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