- CH 002030-6 A-(2)-Q-Q 01
- File
- 1987 - 2001
Part of Archives communales d’Eysins
Listes
Part of Archives communales d’Eysins
Listes
Part of Archives communales d’Eysins
Contrat, correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
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Correspondance, liste des candidats, déclarations d’acceptation, rôles des électeurs
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
Journal communal "Eysinfos" n°15, automne 2001
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Journal communal
Entreprises de transports publics
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Correspondance
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers
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Ordres de factures
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers
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Correspondance, Service du logement, comptes, travaux
Elections, votations fédérales et cantonales
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Correspondance, rôles des électeurs, extraits des procès-verbaux
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
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Correspondance, documentation, plans (abris PC)
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Bouclement comptable
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB)
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Correspondance
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Bouclement comptable
Rapports de la fiduciaire sur les comptes
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Rapports
Centre communal Le Perron : Café-restaurant L’Esplanade
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Correspondance, rapports d’inspection, comptabilité, inventaire, patente Ecusson vaudois
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Correspondance, convention, comptes
Dossiers du personnel communal
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Correspondance, décomptes, curriculum vitae
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Procès-verbal
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Correspondance
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Correspondance, devis, plans
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Préavis, ordres du jour, correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
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Bouclement comptable
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Impôts
Fractionnement de la parcelle 71, propriété de Ferrara Nelly
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Correspondance, tableau de mutation, plan
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Cd-rom
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Budgets
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Correspondance
Centre communal Le Perron : magasin
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Bail, comptes, correspondance
Elections, votations fédérales, cantonales et communales
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Correspondance, liste des membres du bureau, rôles des électeurs, extraits des procès-verbaux, listes des candidats, Eysinfos
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
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Correspondance
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Bouclement comptable
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
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Correspondance, factures
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Extraits de procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des candidats
31e fête romande des garçons lutteurs
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Correspondance, autorisation de la gendarmerie vaudoise
Mise en compte des impôts communaux
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Comptes
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Bouclement comptable
Centrale suisse d’émission des communes
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Bicentenaire (200e) de l'entrée du Canton de Vaud dans la Confédération helvétique
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Correspondance, procès-verbaux, programme, listes, fiches d'inscription, fiches de commande pour le film "Eysins d'hier et d'aujourd'hui", CD-ROM (logo de la Commune)
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
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Correspondance, devis, photographies
Aménagement d’un giratoire au lieu-dit "La Bégoude"
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier, pièces justificatives
Entente intercommunale pour l'aide financière des communes à l'accueil de la petite enfance
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Correspondance, rapports, convention, préavis municipal
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
Journaux de caisse du Contrôle des habitants
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Comptes
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves, conventions, décomptes
Poste d’Eysins : fermeture du bureau de poste
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Election complémentaire de 2 conseillers municipaux
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Arrêté préfectoral, liste des candidats, coupures de presse, extrait de procès-verbal
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
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Bouclement comptable
Plan partiel d’affectation (PPA) pour la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne
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Correspondance, préavis, plans
Aménagements et création d’un centre de véhicule d’occasion sur la parcelle 418 "Emil Frey SA"
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Correspondance
Aménagement du giratoire en Terre-Bonne
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Correspondance, plans, dossier d’enquête publique, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, rapports
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
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Correspondance, permis
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Budgets, comptes
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Bouclement comptable
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Correspondance, procès-verbaux
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
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Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Œuvre suisse d'entraide ouvrière (OSEO) : bourse à l'emploi
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Contrats, rapports d'heures
Sortie de la Municipalité au Château de Chillon (Confrérie du Guillon)
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Photographies
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
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Correspondance
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Correspondance, budgets, comptes, factures
Contrôle des denrées alimentaires
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Tableaux, correspondance
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Correspondance, procès-verbaux
Sortie du Conseil communal aux Archives cantonales vaudoises
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Correspondance
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Correspondance, offre, questionnaire, plan du local des archives
Chronique familiale d’Octave Samuel Rossellat par Willy Jaques
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Etude
Géocodages du recensement des entreprises
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Formulaires
Personnes morales assujetties à l'impôt
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Rôles
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Correspondance, devis, comptes, plans
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Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
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Correspondance
Butte antibruit sur le site "En Chise"
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Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Construction de giratoires à "La Bégoude" et "En Belossier"
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Correspondance, offres, dossiers d'enquêtes, procès-verbaux de chantier, plans
Circulation sur la route d'Arnex
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Correspondance, résultats des contrôles de vitesse, plan
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
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Correspondance, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre les Communes de Crans, Eysins, Grens et Signy-Avenex, procès-verbaux, règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, coupures de presse
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Listing des chômeurs
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Correspondance, contrats, liste des propriétaires, questionnaires
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, aide-mémoire
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Part of Archives communales d’Eysins
Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Construction d’un giratoire "En Belossier"
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux de chantier, pièces justificatives, plans
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Correspondance, procès-verbaux, plans, rapports
Association régionale pour l'action sociale "Région Nyon-Rolle" : régionalisation
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Correspondance, organigramme, préavis, budgets
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
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Inventaire
Candidatures pour le poste de concierge
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Correspondance
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Correspondance