Plan des zones

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports de révision des comptes

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
• Dossier
• 1956 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan des zones et règlement sur la police des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Dossier
• 1966 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan de révision des forêts communales

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
• Pièce
• 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements sur la distribution de l’eau

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1967 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1964 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Servitudes

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-03
• SSérie
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1944 - 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement concernant le poste d'employé communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Société de tir Armes de guerre de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
• Pièce
• 1963 - 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-03-(03)
• Dossier
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1964 - 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Vacations

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Dossier
• 1964 - 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Estimations fiscales

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
• Dossier
• 1961 - 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rôle des contribuables

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
• Dossier
• 1967 - 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Dossier
• 1971 - 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan directeur des égouts

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 1969 - 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Réservoirs d'eau Les Raffours

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
• Dossier
• 1970 - 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Dossier
• 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Permis d'inhumer ou d'incinérer

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.3 a.01 bis
• Pièce
• 1905 - 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des forêts et des mises de bois

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 a.3
• Pièce
• 1924 - 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement des chiens

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06-(06)
• Dossier
• 1964 - 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Dossier
• 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
• Dossier
• 1969 - 1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Société de tir Armes de guerre de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
• Pièce
• 1909 - 1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Budgets

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
• Dossier
• 1956 - 1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Dossier
• 1960 - 1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
• Dossier
• 1965 - 1975

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1975

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1975

Fait partie de Le Vaud - Commune

Commission d'urbanisme

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Dossier
• 1974 - 1976

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1976

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des inhumations

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.3 a.02
• Pièce
• 1853 - 1976

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1976

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.05
• Dossier
• 1959 - 1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

SODEFOR I - Association forestière vaudoise

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
• Dossier
• 1971 - 1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans de gestion des forêts communales

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
• Pièce
• 1976 - 1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Epuration des eaux

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-01-(01)
• Dossier
• 1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1978

Fait partie de Le Vaud - Commune

Forêts

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
• Dossier
• 1962 - 1978

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1978

Fait partie de Le Vaud - Commune

Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
• Dossier
• 1949 - 1978

Fait partie de Le Vaud - Commune

Service du feu

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
• Dossier
• 1974 - 1978

Fait partie de Le Vaud - Commune

Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Pièce
• 1978

Fait partie de Le Vaud - Commune

Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 1978 - 1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1970 - 1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1975 - 1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arrêté municipal relatif à l'application du règlement communal du 29 avril 1980 sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan directeur en matière de protection des eaux

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes d'origines, formules de contrôle

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
• Dossier
• 1960 - 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance reçue

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
• Dossier
• 1980 - 1981

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1981

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d’extension fixant la limite des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Dossier
• 1981

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1981

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'extension fixant la limite des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des mutations

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
• Pièce
• 1950 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litiges

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1973 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1978 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1980 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan des zones et règlement sur la police des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Dossier
• 1961 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1979 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur le Service hivernal de déneigement

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des actes d'origines

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.1 a.01
• Pièce
• 1870 - 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Pâturages communaux : location

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
• Dossier
• 1982 - 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Etat civil, bourgeoisie

• CH 001828-7 A-(1)-E
• Série
• 1666 - 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Votations, élections

• CH 001828-7 A-(1)-D
• Série
• 1885 - 1984

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1980 - 1984

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.04
• Pièce
• 1957 - 1984

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1984

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1984

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Administration générale

• CH 001828-7 A-(1)-A
• Série
• 1540 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan des zones : oppositions

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Dossier
• 1982 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune