Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-04-04
- File
- 1968 - 1979
Part of Archives communales de Founex
Pièces comptables, décompte général, factures
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Pièces comptables, décompte général, factures
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Conventions
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance
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Correspondance, actes, plans
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
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Procès-verbal décisionnel, rapport préliminaire, présentation, règlement, étude
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Listes, correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance, baux à loyer
locations appartements, locations salles communales
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Correspondance
Locations d’appartements : résiliations
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Correspondance
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
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Plans
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
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Correspondance, photographies imprimées, devis, permis d'habiter, rapports, procès-verbal de chantier, CD-ROM, plans
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Correspondance, schéma, calendrier des travaux, procès-verbaux, maquettes, plans, rapport du concours
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
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Correspondance, rapports, offres, factures, préavis, résultat du concours d’architecte, plans
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Correspondance, recours
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Correspondance, procès-verbaux, confirmations de paiement, tableau des coûts, avenants, photographies, rapport, plans
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Correspondance, rapports, photographies, devis, procès-verbaux, coupure de presse, avenants, confirmations de paiement, contrats, plans
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Correspondance
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Procès-verbaux, avis de la municipalité, extraits de procès-verbaux, correspondance, préavis municipaux, rapports des commissions, pièces annexes
Conseil communal et Municipalité
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Liste des membres de la Municipalit., listes des membres du Conseil communal
Votations-élections cantonales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations-élections cantonales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Bureau électoral, votations-élections
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Procès-verbaux du greffe, listes, correspondance
Lois cantonales : avant-projets, consultations
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Correspondance, questionnaires
Conseil communal et Municipalité
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Liste des membres de la Municipalité, listes des membres du Conseil communal
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Correspondance
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
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Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
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Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Conseil régional du district de Nyon
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Convention d’utilisation de l’Intranet intercommunal
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
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Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
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Correspondance, factures
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
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Correspondance, jugement, procès-verbal d'audition
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Correspondance, arrêt du Tribunal administratif
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Correspondance, recours
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
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Correspondance
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
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Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
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Actes notariés
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
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Cahier des charges
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
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Correspondance, règlement, préavis
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Statuts
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
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Correspondance
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Registre
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Rôles des électeurs
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Rôle, statistiques des votants
Inventaires des archives de Founex
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Inventaires
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Mise au concours : technicien communal (100%)
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Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance, rapport, enquête
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
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Correspondance, contrat de travail, certificat de travail
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Correspondance
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
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Correspondance, résultat d'examen
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
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Correspondance, déclarations d’accident et de salaires
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
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Correspondance, bordereaux des retenues
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Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
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Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
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Correspondance
Passages à niveau, passages sous-voies
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Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)
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Correspondance, décomptes, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, procès-verbaux, conventions, contrat
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
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Correspondance, décomptes
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
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Correspondance, procès-verbaux, convention avec l'Etat de Vaud, préavis municipal, plans
Matériel informatique et logiciels
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Correspondance, offre, contrat de maintenance
Informatique : maintenance logiciels et matériel
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Correspondance, contrats, offres
Matériel informatique et logiciels
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Correspondance, offre, contrat de maintenance
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Correspondance, arrêtés d'imposition
Impôt foncier (dîme) des particuliers
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Impôt foncier (dîme) des particuliers
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
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Correspondance
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Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
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Correspondance, recensement
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Correspondance
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Correspondance, relevés
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Correspondance
EtaCom, péréquation intercommunale
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Assurances choses : gestion du portefeuille
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Correspondance, rapports de visite, polices d'assurance bâtiments, ancienne police (1974), questionnaires assurances de construction, plans
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
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Correspondance, photographies
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
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Correspondance, plans
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Correspondance, acte notarié
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Plan cadastral, liste des propriétaires, taxe eau, correspondance, listes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Comptes, bilan, rapports
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Statuts