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Archival descriptionEvacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Raccordement au collecteur communal et à la Station d’épuration (STEP) des eaux usées des parcelles nos 148, 143, 246 et 699 au lieu-dit "La Planche"
Raccordement au collecteur communal et à la Station d’épuration (STEP) des eaux usées des parcelles nos 148, 143, 246 et 699 au lieu-dit "La Planche"
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
Evacuation des eaux usées et des eaux claires au lieu-dit "Prés Doraux" pour l’équipement de la parcelle no 904
Evacuation des eaux usées et des eaux claires au lieu-dit "Prés Doraux" pour l’équipement de la parcelle no 904
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" (Tribunal I et II) : construction, oppositions
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" (Tribunal I et II) : construction, oppositions
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
Swisscom, téléréseau, installation d'antennes paraboliques
Swisscom, téléréseau, installation d'antennes paraboliques
Radio et télévision, téléréseau
Radio et télévision, téléréseau
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Ruisseau Le Greny I
Ruisseau Le Greny I
Ruisseaux : travaux, entretien
Ruisseaux : travaux, entretien
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
Commission scolaire de la classe primaire supérieure de Commugny et environs, Cercle primaire supérieur
Commission scolaire de la classe primaire supérieure de Commugny et environs, Cercle primaire supérieur
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
Inspection des denrées alimentaires
Inspection des denrées alimentaires
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Requérants d’asile
Requérants d’asile
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Votations-élections cantonales et fédérales
Votations-élections cantonales et fédérales
Votations, élections fédérales et cantonales
Votations, élections fédérales et cantonales
Votations, élections
Votations, élections
Programme easyvote
Programme easyvote
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Règlement de police
Règlement de police
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Rallye des syndics, giron des jeunesses
Rallye des syndics, giron des jeunesses
Fête au village
Fête au village
Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève
Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Votations-élections cantonales
Votations-élections cantonales
Votations-élections cantonales
Votations-élections cantonales
Votations-élections fédérales
Votations-élections fédérales
Bureau électoral, votations-élections
Bureau électoral, votations-élections
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Crans, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Crans, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Passages à niveau, passages sous-voies
Passages à niveau, passages sous-voies
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)
Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Matériel informatique et logiciels
Matériel informatique et logiciels
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
Manifestations
Manifestations
Manifestations
Manifestations
Manifestations publiques, privées, 1er août
Manifestations publiques, privées, 1er août
Manifestations publiques
Manifestations publiques
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Egouts, collecteurs
Egouts, collecteurs
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Ruisseau Le Merderet
Ruisseau Le Merderet
Ruisseau Les Druvières
Ruisseau Les Druvières
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
Bassin de rétention "Le Merderet – Champs Rosset" : étude pour l’amélioration de la maîtrise des crues
Bassin de rétention "Le Merderet – Champs Rosset" : étude pour l’amélioration de la maîtrise des crues
Cours d'eau
Cours d'eau
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
Rives
Rives
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex : assemblée générale, règlement, assainissement de la place de lavage
Société coopérative du port de Founex : assemblée générale, règlement, assainissement de la place de lavage
Ecole primaire de Founex
Ecole primaire de Founex
Commission scolaire de Founex
Commission scolaire de Founex
Ecoles et classe enfantine
Ecoles et classe enfantine
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP), Groupement scolaire de Coppet
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP), Groupement scolaire de Coppet
Collège primaire de Coppet
Collège primaire de Coppet
Expo 02
Expo 02
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Décompte
Décompte
Aide sociale
Aide sociale
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac
Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), mise en place de la taxe au sac
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), mise en place de la taxe au sac
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
Collecteurs de drainages "Au Biolles" : assainissement
Collecteurs de drainages "Au Biolles" : assainissement
Raccordement des eaux usées à la station d'épuration (STEP) du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP" et la route de Suisse "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"
Raccordement des eaux usées à la station d'épuration (STEP) du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP" et la route de Suisse "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux " (Tribunal) : recours de propriétaires contre la décision de la Municipalité du 02.02.1978
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux " (Tribunal) : recours de propriétaires contre la décision de la Municipalité du 02.02.1978
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
Aménagement d’une place de sport "Les Cuttemers" : adduction d’eau, arrosage, évacuation eaux usées et eaux claires
Aménagement d’une place de sport "Les Cuttemers" : adduction d’eau, arrosage, évacuation eaux usées et eaux claires
Raccordement au collecteur communal des eaux usées et claires provenant des propriétés au lieu-dit " Gratteloup"
Raccordement au collecteur communal des eaux usées et claires provenant des propriétés au lieu-dit " Gratteloup"
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)
Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)
Raccordement des eaux usées à la STEP du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP et la route de Suisse", "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"
Raccordement des eaux usées à la STEP du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP et la route de Suisse", "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"
Construction de collecteur eaux usées (EU) "Les Vassens – Pralet – Village" dans le cadre de la correction de la RC 5f
Construction de collecteur eaux usées (EU) "Les Vassens – Pralet – Village" dans le cadre de la correction de la RC 5f
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des Canons
Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des Canons
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