- CH 001827-X (1)-2-(4)-43-05-(01)-(03)
- Dossier
- 2003
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, procès-verbaux, plans
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cessions, expropriations, plans
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Enquêtes, statistiques
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, soumissions, devis, procès-verbaux de chantier, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Elargissement du Chemin du Sidan
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Fait partie de Begnins - Commune
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
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Correspondance, plans
Projet de construction d'un route dite "Des Montagnards"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, études, procès-verbaux
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avant-projet, rapport, devis
Réfection de la route de Saint-Cergue et travaux d'assainissement dans le secteur du Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Fait partie de Begnins - Commune
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, plans
Monuments historiques – Recensement architectural
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire et liste des citernes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cartes
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches synthétiques, rapports de révision
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation, cartes, recensement (fiches d'identité)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, permis et annexes
Procès-verbaux et correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Permis, correspondance et plans
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'habiter, permis de construire, correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes d'autorisations de construire
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, plans, oppositions, étude, plans, règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux de chantier, convention
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, études, rapports, règlements, procès-verbaux, plans
Plan de quartier Les Persières
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Plan d'extension partiel (PEP) "Centre de Begnins" au lieu-dit "Le Sidan"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans d'enquête
Plan directeur localisé Front Sud
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, préavis, procès-verbaux, devis, dossier d'enquête publique
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans et annexes, dossier d'enquête publique
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement, rapports, correspondance, plans
Projet de plan de quartier et construction de logements au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, photographies, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, listes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avis et informations, coupures de presse
Référendum sur le plan d'aménagement du territoire
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'affectation et plan d'extension
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Règlement, plans
Plan des zones et règlement sur le plan d'extension
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Correspondance
Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles
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Correspondance, plans
Aménagement du Centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Documents d'enquêtes, oppositions, règlement, préavis, plans, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions d'aménagements collectifs
Plan de quartier "Champ David"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspodnance, plan
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Règlements, inventaire et données pour le plan directeur, correspondance, oppositions, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport stratégique
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports du plan directeur régional du district de Nyon
Aménagement du territoire local
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Plan d'aménagement régional des communes du littoral
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Aménagement du territoire – Aménagement local
Fait partie de Begnins - Commune
Urbanisme – Architecture – Environnement
Fait partie de Begnins - Commune
Service technique intercommunal (STI)
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Correspondance, statistiques, convention
Service technique (inter)communal
Fait partie de Begnins - Commune
Système d'information du territoire (SIT)
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Correspondance
Gestion informatique du territoire (SIT)
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Tableaux des propriétaires par parcelle (1-949)
Fait partie de Begnins - Commune
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Fait partie de Begnins - Commune
Etat des propriétés immobilières
Fait partie de Begnins - Commune
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