Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-03-03
- Dossier
- 1907 - 1984
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention, statuts, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
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Correspondance, procès-verbaux
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
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Correspondance
"Les Pâles" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, décomptes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, enquête, devis, rapports techniques
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumissions, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Extraits de procès-verbaux
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
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Procès-verbal, extraits du procès-verbal
Votations-élections cantonales et fédérales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations, élections fédérales et cantonales
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Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
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Correspondance, offre
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
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Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
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Correspondance, coupures de presse, convention, procès-verbaux, préavis, projet de convention, rapports
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Associations et unions diverses
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Correspondance
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance, questionnaire
Association des Communes vaudoises (ADCV)
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Correspondance, statuts
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Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Procès-verbaux, correspondance, listes des décisions
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
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Correspondance, extrait de procès-verbal
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
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Correspondance, recours
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
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Conventions, contrats
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
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Règlement
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
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Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance
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Registre
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
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Correspondance, offres, factures, contrats
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
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Correspondance
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Correspondance
Mise au concours : responsable de déchetterie
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Descriptif de fonction, extraits de procès-verbaux, tableau récapitulatif de l’évaluation au poste
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance
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Correspondance, décomptes, déclaration
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
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Correspondance
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Epreuves tapuscrites et imprimeurs
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tout-ménages
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Correspondance, offres, journaux no 18,19, 20 (2017), extraits de procès-verbaux de la Municipalité
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Tous-ménages
Rallye des syndics, giron des jeunesses
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Correspondance, questionnaire
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Liste du matériel utilisé, procès-verbaux, bulletins d'inscription, contrat d'engagement, budget, affiches, correspondance, contrat d'assurance, autorisations
Société de chant l’Helvétienne
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Correspondance
Union instrumentale du cercle de Coppet
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Correspondance
Société de tir de Terre Sainte
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Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, règlement, procès-verbaux
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, liste des membres, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, programme
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Cercle d’escrime, club nautique
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Correspondance, calendrier, budget
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, calendrier des manifestations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, autorisation municipale, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouille, plans
Défense grêle : groupement lémanique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, budgets
Jumelage avec Berville-L’Oudan
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Correspondance
Service culturel : action Roumanie
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance
Recensement fédéral des cultures
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Tableaux
Statistique sur le personnel communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire
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Listes
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Tableaux
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
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Statistiques
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Correspondance, statistiques des nuitées
Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève
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Correspondance, autorisation, ordonnance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Résumés des comptes transmis à l’Etat de Vaud
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Comptes
Taxe sur les égouts : fiches égouts
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Liste des abonnés eau
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Correspondance
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
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Correspondance
Contrôle des prix et loyers : location terrains
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Correspondance, Baux à loyer, baux à ferme, conventions, liste des terrains loués par la Commune
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Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
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Correspondance, plans
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
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Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Plans