Archives Communales du Canton de Vaud

Secrétaire: Henri Manigley et Ernest Rohrbach (à partir du 23 août 1951).
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 4 mars 1952 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1953

001698-0 Admin-(1)-A-b-71 / 1-2
Item
6 janvier 1953 - 31 décembre 1953

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 22 février 1954 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1935

001698-0 Admin-(1)-A-b-58 / 1-2
Item
23 décembre 1933 - 27 décembre 1935

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1945-1946

001698-0 Admin-(1)-A-b-64 / 1-2
Item
29 décembre 1945 - 27 décembre 1946

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 janvier 1947 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1949-1950

001698-0 Admin-(1)-A-b-68 / 1-2
Item
24 décembre 1949 - 29 décembre 1950

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 mars 1951 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1952

001698-0 Admin-(1)-A-b-70 / 1-2
Item
8 janvier 1952 - 29 décembre 1952

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 27 février 1953 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1957

001698-0 Admin-(1)-A-b-75 / 1-2
Item
10 janvier 1957 - 26 décembre 1957

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1957 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1959

001698-0 Admin-(1)-A-b-77 / 1-2
Item
08 janvier 1959 - 28 décembre 1959

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 23 décembre 1959 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1960

001698-0 Admin-(1)-A-b-78 / 1-2
Item
07 janvier 1960 - 22 décembre 1960

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 04 janvier 1961 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1961

001698-0 Admin-(1)-A-b-79 / 1-2
Item
05 janvier 1961 - 28 décembre 1961

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 9 décembre 1961 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1956

001698-0 Admin-(1)-A-b-74 / 1-2
Item
5 janvier 1956 - 27 décembre 1956

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 04 avril 1957 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1953-1954

001698-0 Admin-(1)-A-b-72 / 1-2
Item
29 décembre 1953 - 23 décembre 1954

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 31 décembre 1954 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962

001698-0 Admin-(1)-A-b-80
Item
9 décembre 1961 - 28 décembre 1962

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1962 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1963

001698-0 Admin-(1)-A-b-81
Item
10 janvier 1963 - 26 décembre 1963

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 décembre 1963 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1955

001698-0 Admin-(1)-A-b-73 / 1-2
Item
6 janvier 1955 - 29 décembre 1955

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 janvier 1956 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1957-1958

001698-0 Admin-(1)-A-b-76 / 1-2
Item
14 décembre 1957 - 26 décembre 1958

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 décembre 1958 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1968

001698-0 Admin-(1)-A-b-86
Item
11 janvier 1968 - 26 décembre 1968

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1968 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1969

001698-0 Admin-(1)-A-b-87
Item
09 janvier 1969 - 23 décembre 1969

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1969 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970

001698-0 Admin-(1)-A-b-88
Item
26 décembre 1969 - 30 décembre 1970

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 décembre 1970 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1967

001698-0 Admin-(1)-A-b-85
Item
5 janvier 1967 - 28 décembre 1967

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1967 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1971

001698-0 Admin-(1)-A-b-89
Item
07 janvier 1971 - 23 décembre 1971

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1971 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1973-1974

001698-0 Admin-(1)-A-b-92
Item
27 décembre 1973 - 19 décembre 1974

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1974 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1977

001698-0 Admin-(1)-A-b-95
Item
06 janvier 1977 - 29 décembre 1977

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 septembre 1977 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1965

001698-0 Admin-(1)-A-b-83
Item
07 janvier 1965 - 29 décembre 1965

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1965 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1966

001698-0 Admin-(1)-A-b-84
Item
06 janvier 1966 - 29 décembre 1966

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1966 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1973

001698-0 Admin-(1)-A-b-91
Item
11 janvier 1973 - 20 décembre 1973

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 octobre 1973 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1964

001698-0 Admin-(1)-A-b-82
Item
13 janvier 1964 - 30 décembre 1964

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1964 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1972

001698-0 Admin-(1)-A-b-90
Item
13 janvier 1972 - 27 décembre 1972

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1972 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1975-1948

001698-0 Admin-(1)-A-b-93
Item
09 janvier 1975 - 24 décembre 1948

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 décembre 1975 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1976

001698-0 Admin-(1)-A-b-94
Item
08 janvier 1976 - 29 décembre 1976

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 novembre 1976 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1985

001698-0 Admin-(1)-A-b-103
Item
10 janvier 1985 - 27 décembre 1985

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 17 décembre 1986 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1988

001698-0 Admin-(1)-A-b-106
Item
07 janvier 1988 - 28 décembre 1988

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Rothen.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1988 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1979

001698-0 Admin-(1)-A-b-97
Item
04 janvier 1979 - 27 décembre 1979

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 novembre 1979 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1983

001698-0 Admin-(1)-A-b-101
Item
06 janvier 1983 - 29 décembre 1983

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1983 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1977-1978

001698-0 Admin-(1)-A-b-96
Item
30 décembre 1977 - 28 décembre 1978

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 octobre 1978 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1981

001698-0 Admin-(1)-A-b-99
Item
08 janvier 1981 - 23 décembre 1981

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 21 octobre 1981 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1981-1982

001698-0 Admin-(1)-A-b-100
Item
08 décembre 1981 - 23 décembre 1982

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1982 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1984

001698-0 Admin-(1)-A-b-102
Item
05 janvier 1984 - 27 décembre 1984

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1984 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1980

001698-0 Admin-(1)-A-b-98
Item
03 janvier 1980 - 09 octobre 1980

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 27 octobre 1980 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1985-1986

001698-0 Admin-(1)-A-b-104
Item
28 novembre 1985 - 24 décembre 1986

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 17 décembre 1986 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1987

001698-0 Admin-(1)-A-b-105
Item
08 janvier 1987 - 23 décembre 1987

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Rothen.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1988 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1989-1990

001698-0 Admin-(1)-A-b-108
Item
18 décembre 1989 - 27 décembre 1990

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Rothen.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1991 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1992

001698-0 Admin-(1)-A-b-110
Item
09 janvier 1992 - 23 décembre 1992

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 novembre 1993 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1993-1994

001698-0 Admin-(1)-A-b-112
Item
14 décembre 1993 - 22 décembre 1994

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1995 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1997

001698-0 Admin-(1)-A-b-115
Item
09 janvier 1997 - 23 décembre 1997

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 septembre 1997 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1999

001698-0 Admin-(1)-A-b-117
Item
07 janvier 1999 - 23 décembre 1999

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 06 novembre 2000 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1989

001698-0 Admin-(1)-A-b-107
Item
05 janvier 1989 - 28 décembre 1989

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Henri Rothen.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 14 décembre 1990 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1991

001698-0 Admin-(1)-A-b-109
Item
10 janvier 1991 - 26 décembre 1991

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1991 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1993

001698-0 Admin-(1)-A-b-111
Item
07 janvier 1993 - 30 décembre 1993

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1994 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 2001-2002

001698-0 Admin-(1)-A-b-120
Item
17 décembre 2001 - 19 décembre 2002

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 09 décembre 2002 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 2003

001698-0 Admin-(1)-A-b-121
Item
09 janvier 2003 - 24 décembre 2003

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 novembre 2004 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2006

001698-0 Admin-(1)-A-b-124
Item
1er janvier 2006 - 30 juin 2006

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Dernier semestre de la législature 2002-2006.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 2001

001698-0 Admin-(1)-A-b-119
Item
11 janvier 2001 - 19 décembre 2001

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 09 décembre 2002 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2006-2007

001698-0 Admin-(1)-A-b-125
Item
3 mai / 6 juillet 2006 - 28 juin 2007

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Nouvelle législature 2006-2011. Séance d'organisation de la nouvelle Municipalité le 3 mai.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 2000

001698-0 Admin-(1)-A-b-118
Item
06 janvier 2000 - 21 décembre 2000

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 08 octobre 2001 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 2004

001698-0 Admin-(1)-A-b-122
Item
08 janvier 2004 - 23 décembre 2004

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 octobre 2004 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 2005

001698-0 Admin-(1)-A-b-123
Item
06 janvier 2005 - 22 décembre 2005

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 novembre 2005 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2007-2008

001698-0 Admin-(1)-A-b-126
Item
5 juillet 2007 - 26 juin 2008

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Folio 483 : sceau et signature de la préfecture.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2008-2009

001698-0 Admin-(1)-A-b-127
Item
3 juillet 2008 - 25 juin 2009

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2009-2010

001698-0 Admin-(1)-A-b-128
Item
2 juillet 2009 - 30 juin 2010

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 78 : sceau et visa préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2011-2012

001698-0 Admin-(1)-A-b-130
Item
6 juillet 2011 - 27 juin 2012

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 218 : sceau et visa préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2013-2014

001698-0 Admin-(1)-A-b-132
Item
3 juillet 2013 - 25 juin 2014

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Le visa du préfet manque.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2015-2016

001698-0 Admin-(1)-A-b-134
Item
1er juillet 2015 - 29 juin 2016

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11 de la séance du 23 septembre 2015.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2012-2013

001698-0 Admin-(1)-A-b-131
Item
4 juillet 2012 - 26 juin 2013

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Dernier folio : sceau et visa préfet, du 24 octobre 2013.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2010-2011

001698-0 Admin-(1)-A-b-129
Item
7 juillet 2010 - 29 juin 2011

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2016-2017

001698-0 Admin-(1)-A-b-135/1-2
Item
6 juillet 2016 - 28 juin 2017

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 16 novembre 2016.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Avis et déclarations 1897-1899

001698-0 Admin-(1)-A-z-1
Item
1897 - 1899

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1899-1900

001698-0 Admin-(1)-A-z-2
Item
1899 - 1900

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1903-1905

001698-0 Admin-(1)-A-z-5
Item
1903 - 1905

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1900-1902

001698-0 Admin-(1)-A-z-3
Item
1900 - 1902

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1902-1903

001698-0 Admin-(1)-A-z-4
Item
1902 - 1903

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1906-1907

001698-0 Admin-(1)-A-z-7
Item
1906 - 1907

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1905-1906

001698-0 Admin-(1)-A-z-6
Item
1905 - 1906

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1909-1910

001698-0 Admin-(1)-A-z-10
Item
1909 - 1910

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1910-1911

001698-0 Admin-(1)-A-z-11
Item
1910 - 1911

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1907-1908

001698-0 Admin-(1)-A-z-8
Item
1907 - 1908

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1911-1913

001698-0 Admin-(1)-A-z-12
Item
1911 - 1913

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1908-1909

001698-0 Admin-(1)-A-z-9
Item
1908 - 1909

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1915-1916

001698-0 Admin-(1)-A-z-15
Item
1915 - 1916

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1913-1914

001698-0 Admin-(1)-A-z-13
Item
1913 - 1914

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1917-1918

001698-0 Admin-(1)-A-z-17
Item
1917 - 1918

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1920-1921

001698-0 Admin-(1)-A-z-19
Item
1920 - 1921

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Agenda des objets à traiter en Conseil annuellement 1804-1806

001698-0 Admin-(1)-A-z-25
Item
1804 - 1806

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Avis et déclarations 1918-1920

001698-0 Admin-(1)-A-z-18
Item
1918 - 1920

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1916-1917

001698-0 Admin-(1)-A-z-16
Item
1916 - 1917

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Avis et déclarations 1914-1915

001698-0 Admin-(1)-A-z-14
Item
1914 - 1915

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

1716-1748

001698-0 Admin-(1)-A-g-I-1
Item
1716 - 1748

Part of Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

vaud archives communales

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