- CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 26-75
- Pièce
- 1939
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1939 21 juillet Préavis pour accepter une succession
1939 17 octobre Rapport
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Fait partie de Vevey - Fonds publics
1939 21 juillet Préavis pour accepter une succession
1939 17 octobre Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1831 10 août Préavis pour accepter une succession destinée aux pauvres bourgeois et habitants de la Ville et de sa banlieue
Acceptation du Fonds pour les cours commerciaux et professionnels
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1911 19 avril Préavis pour accepter le Fonds pour les cours commerciaux et professionnels
1911 16 mai Rapport
Acceptation d'un terrain à la rue du Lac
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1906 23 mars Préavis sur acceptation d'un terrain à la rue du Lac
1906 24 avril Rapport
Acceptation d'un terrain à la ruelle du Théâtre
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1894 13 avril Préavis concernant l'acceptation d'un terrain à la ruelle du Théâtre
1894 17 mai Rapport
Acceptation d'une parcelle de terrain à la rue des Moulins
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1899 24 mars Préavis pour l'acceptation à titre gratuit d'une parcelle de terrain à la rue des Moulins
1899 14 avril Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1984 9 août Préavis sur l'acceptation d'une succession
1984 25 septembre Rapport
1984 9 octobre Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1982 12 janvier Préavis sur l'acceptation d'une succession
1982 24 février Rapport
1982 6 mars Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1988 21 septembre Préavis sur l'acceptation d'une succession
1988 23 octobre Rapport
1988 12 novembre Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1974 10 décembre Communication concernant l'acceptation d'une succession destinée au Fonds de construction pour la vieillesse
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1906 24 mai Préavis pour accepter une succession
1906 27 mai Rapport
Acceptation d'une succession en déshérence
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1987 25 septembre Préavis sur l'acceptation d'une succession en déshérence
1987 19 octobre Rapport
1987 14 décembre Extrait des délibérations
Acceptation d'une succession en déshérence
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 24 avril Préavis sur l'acceptation d'une succession en déshérence
1987 11 août Rapport
1987 26 août Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2003 30 octobre Communication de la réponse à l'interpellation intitulée "Ukase municipal versus droits fondamentaux"
Accès des chiens et des chats dans les magasins d'alimentation
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1955 27 mai Communication concernant l'accès des chiens et des chats dans les magasins d'alimentation
Accessibilité de l'administration
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2019 18 mars Rapport-Préavis en réponse au postulat de M. Julien Rilliet « Pour une administration accessible à tous »
S.d. Rapport
2019 16 mai Extrait des délibérations
Accident ferroviaire de Lausanne
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1994 2 décembre Communication de la réponse à l'interpellation intitulée "A-t-on tiré la leçon de l'accident ferroviaire de Lausanne de juin dernier?"
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Registre des accidents de travail survenus dans les entreprises veveysannes du 24 août 1909 au 26 septembre 1919
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Accord avec Blonay et La Tour-de-Peilz sur des droits de pâturages à Blonay
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Accord entre André H. et les maris de ses soeurs au sujet de la dîme d’Estevenens
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Signé : H. de Mellet
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Avec comptes
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Accord entre les communes de Vevey, la Tour-de-Peilz et Blonay concernant le pâturage d'automne
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Accord entre Loyse Hugonin, femme d’Elie de Montet, et ses frères et sœurs
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Signatures des intéressés
Confirmation de reçus datés du 16 avril 1690 et du 28 juillet 1693
Accord général sur le commerce des services
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2005 15 septembre Communication concernant un accord général sur le commerce des services (AGCS)
Accord général sur le commerce des services (AGCS)
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2016 22 septembre Communication de la réponse à l'interpellation intitulée "11 ans plus tard : le temps d'engendrer un successeur"
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Signé : Jean François H., Jean H., Abraham etienne H., Anne H., Châtelain, justicier
Accroissement du niveau d'eau du Léman
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Résolution concernant l'accroissement du niveau d'eau du Léman
Accueil de réfugiés du Vietnam
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1979 23 août Communication concernant l'accueil de réfugiés du Vietnam
Accueil de réfugiés du Vietnam
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1979 11 décembre Communication concernant l'accueil de réfugiés du Vietnam
Accueil des étrangers et confédérés
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1968 27 février Réponse à une interpellation concernant l'accueil des étrangers et confédérés
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2014 15 mai Interpellation intitulée "Vevey et l'accueil des PME !" [petites et moyennes entreprises]
2015 21 janvier Communication de la réponse à l'interpellation
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2018 1 octobre Communication de la réponse à l'interpellation intitulée "Quel avenir pour l'accueil parascolaire veveysan ?"
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2014 26 août Communication concernant les mesures pour l'accueil périscolaire, année scolaire 2014/2015
Accueil ponctuel des écoliers à midi
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Interpellation intitulée "Une solution d'entre-aide pour l'accueil ponctuelle des écoliers à midi"
2015 22 septembre Communication de la réponse à l'interpellation
Accueil scolaire et parascolaire
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2013 5 septembre Interpellation intitulée "Accueil à la journée – des prestations au rabais pour écoliers"
2013 26 septembre Communication de la réponse à l'interpellation
Acensement à Aymonet Bernard et sa femme Jaquette d'une vigne en Arcangier
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement à Jean de Clairvaux d'une vigne et d'un pré en Palud
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement à Jean Muguet et sa femme Perussonne d'une place à Vevey avec quittance de rachat au dos
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Avec sceau
Acensement à Johannod Joterand d'un terrain en Gillamont
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement à Jordan Malert et Thomas de Fruence d'une vigne en Pra
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Avec sceau
Acensement à Mermier et Johannod Cottier d'un terrain à Blonay
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Avec sceau
Acensement à Mermier Vullienjauz d'une vigne en Pra
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Avec sceau
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement à Perret Foudra d'un terrain aux Novalles
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement à Pierre Douz Foux d'un terrain en Crêt Challez
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Acensement à Pierre Meczat d'une place près du pont sur la Veveyse
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement à Pierre Ribaux et sa femme Guillermette d'un terrain en Fondra
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement à Rolet Gagnière d'une vigne à Vevey
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement à Rolet Sarpont d'une vigne au Crêt Deysles [?]
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Avec sceau
Acensement par Amé de Gingins à l'Hôpital d'une vigne en Crêt Richard
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1477 24 mars Quittance de lod [laud] dû par Jaques Bezerit à Aymon de Montfaucond pour une vigne en Crêt Richard
1479 17 novembre Quittance à Jaques Bezeret par Domp Claude pour une cense
Acensement par Conrad de Wolfach à Nicod de Cojonay d’une vigne en Migier
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par François de Cojonay à Jean Syroz le jeune de terrains en Prépaz et en la Tervuenaz
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Jaquet de Blonay à Henriod Dufour de terrains à Burier et Chailly
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Jaquet de Blonay à Jaquet Colin d’une vigne à la Fogi (commune de Blonay)
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Jaquet de Blonay à Jean Vuadens d’un pré aux Monts de Blonay
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Jaquet de Blonay à Jeannet Colyn de terrains à Brent
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Jaquet de Blonay à Jeannet Jaquet d’une maison à Brent et de terrains
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Jaquet de Blonay à Jordan Maliet dit du Pont de terrains à Brent
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Jean de Blonay à Johannet Porchier d’un pré aux Monts de Blonay
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Jean et Pierre de Cojonay à Aubert Cottier pour un terrain en Praz Ognonerey (?)
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par l'Hôpital à Agnelette Avoine de deux terrains en Crousaz (commune de Chardonne)
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement par l'Hôpital à Alexie de Blonay et sa fille Marie d'Oron d'une vigne au Marché
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Avec ratification de l'acte en novembre 1338
Acensement par l'Hôpital à Denis Rogivue de biens et possessions
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Biens légués à l'Hôpital : une maison à Clarens, deux oches au même lieu, trois fossoriers de vigne au Basset, un terrain à Clarens et une vigne en Rossier
Acensement par l'Hôpital à Girard Niblières d'une maison en Mosel
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement par l'Hôpital à Jaquet Pastoret d'une vigne en Plan (commune de Corsier)
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement par l'Hôpital à Jean Borge d'un terrain en Grenivaz (commune de Corsier)
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement par l'Hôpital à Jean Corberes d'une parcelle en Pra
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement par l'Hôpital à Jean de la Tour d'une vigne à Chailly
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement par l'Hôpital à Jean Mugnier d'un moulin en Plan (commune de Corsier)
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement par l'Hôpital à Jean Mugnier d'un moulin en Plan (commune de Corsier)
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement par l'Hôpital à Johannod et Jaques de Laya sur un terrain en La Forestallaz
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Ratification de l'acte par Marguerite de Blonay, agissant comme tutrice de ses filles, et par le doyen de Vevey
Acensement par l'Hôpital à Nicod Dunant le jeune d'une vigne en Charmontey
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement par l'Hôpital à Nicod Tibie du pré du Rossel à Corsier
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Acensement par l'Hôpital à Pierre de Crest sur un terrain à Jongny et Chardonne
Fait partie de Vevey - Fonds publics
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Reconnaissance de cense par les deux frères de Blonay du même jour
Acensement par Mermet et Jaquemet de Cojonay à Nicolas Tissot d’un champ en Megie
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Contestation de 1341 par Nicolas de Cojonay à ses cousins Mermet et Jaquemet de Cojonay concernant le champ acensé à Nicolas Tissot
Acensement par Nicod de Cojonay à Berthod Derriat d’un pré aux mont de Brent
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Nicod de Cojonay à Girard de Guyo d’une vigne
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Nicod de Cojonay à Jaquet Martinat d’un terrain en Champsavaux
Fait partie de Vevey - Fonds privés
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Acensement par Nicod de Cojonay à Mermet Pontin et sa femme d’un terrain en Chanvillar
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Nicod de Cojonay à Nicod Gausunye d’un morceau de planche à Clarens
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Nicod de Cojonay à Perret Perrod d’un pré à Tercier (commune de Blonay)
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Nicod de Cojonay à Pierre Bochet d’un pré à Tercier (commune de Blonay)
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Nicod de Cojonay à Pierre dit Pilliex d’un terrain à Tercier (commune de Blonay)
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Nicod de Cojonay d'une maison au Bourg de Blonay
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Fait partie de Vevey - Fonds privés
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Acensement par Nicod Sénéchaud à Girard de Fragnay
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Nicod Sénéchaud à Mermet et Perrod Baleschier de terrains à Grandchamp
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Acensement par Nicolas de Cojonay à Henriod Girar d’un terrain à Cojonay
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Fait partie de Vevey - Fonds privés