Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-07-07
- File
- 1996
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Rapport
Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
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Rapport
Justice : Expulsion de M. Markus NUFER
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Correspondance, sentence municipale, photographies
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Journaux des évènements
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Inventaires des archives de Founex
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Inventaires
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Correspondance, listes, rapports
Sécurité publique intercommunale
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Journal de poste
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Autorisations, Correspondance
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Assainissement du bruit routier
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Rapport final, dossier photographique, plans
Cartographie intégrale des dangers naturels
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Enquêtes de police – Rapports de police
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Correspondance, rapports des événements, rapports de constats, Info-Délits
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Véhicules, machines : déclarations de sinistre
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Correspondance
Véhicules, machines : sinistres
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Correspondance
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Rapports
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Correspondance, plans
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
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Correspondance
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Rapports
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Correspondance
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
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Plans
Passages à niveau, passages sous-voies
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Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
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Correspondance, rapports d'inspection
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Correspondance
Maison de retraite "La Clairière"
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Correspondance
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
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Correspondance
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Correspondance
Mise au concours : responsable de déchetterie
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Descriptif de fonction, extraits de procès-verbaux, tableau récapitulatif de l’évaluation au poste
Recensement fédéral des cultures
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Tableaux
Statistique sur le personnel communal
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Correspondance, questionnaire
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Listes
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Tableaux
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
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Statistiques
Rapports de vérification des comptes communaux
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Rapports
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Mise au concours : technicien communal (100%)
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Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
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Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
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Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
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Impôt foncier (dîme) des particuliers
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Impôt foncier (dîme) des particuliers
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
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Correspondance
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Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
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Correspondance, recensement
EtaCom, péréquation intercommunale
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Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
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Correspondance, photographies
Recensement de la population (1894-2007)
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Tableaux
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Lettre
Préposé agricole, feu bactérien
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Correspondance, rapports
Etablissements médico-sociaux (EMS)
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Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
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Correspondance
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Correspondance, autorisations, plans
Mise au concours : chef de service (100 %)
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Mise au concours, cahier des charges
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Correspondance
Economie de guerre – Défense économique
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Correspondance, circulaires
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
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Correspondance, devis, comptes
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Correspondance, photographies imprimées, devis
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Tableaux
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Tableaux, listes
Inventaire des biens communaux (immeubles, parcelles)
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Listes
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Tableaux
Recensement de la volaille, des ruches d’abeilles et des lapins
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Tableaux
Rapports de vérification des comptes communaux
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Rapports
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Arrêtés d’imposition, états sommaires, déclarations des communes, répartitions de l’impôt, estimations, rendements, correspondance, bouclements, remise et contributions, mise en compte des impôts communaux
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Correspondance
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Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Correspondance, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Tableaux, plans
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Tableaux, listes
Impôts des personnes physiques
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Tableaux généraux, états sommaires, arrêtés, correspondance
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Tableaux récapitulatifs (suivi impôts 2009 et 2013), décompte final (péréquations 2011), recensement des chiens
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Listes
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
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Mise au concours
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
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Annonce du poste, cahier des charge, tableau de salaire, correspondance (réponses négatives)
Mise au concours : concierge professionnel
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Correspondance, offres de poste
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
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Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Dossier communal de mobilisation
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Correspondance, liste de contrôle
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Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
Entretien du parc véhicules et poids public
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Entretien du parc véhicules et poids public
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Correspondance
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Permis
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Permis d'habiter ou d'utiliser
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Correspondance, photographies imprimées, offre, plan
Déchets carnés : animaux de rente
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Correspondance
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
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Plans, photographies