archivescommunales.ch

Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées

Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier

Problème de voisinage : feu de cheminée

Votations-élections cantonales et fédérales

Registre des comptes communaux

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92

Routes communales : réfection, fouilles, fleurissement, transfert, stationnement

Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92

Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes

Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER

Concepts de sécurité au travail

Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte

Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte

Règlement de police

Dossier du personnel

Silver Club Terre Sainte

Registre des comptes communaux

Contrat corridor Vesancy – Versoix

Police des constructions

Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge

Municipalité

Rôles des électeurs

Caisse de pensions (LPP)

Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)

Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection

Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte

Local des jeunes de Founex

Généralités

Routes communales

Construction de logements sur la parcelle no 389

Parkings

Déchets, ordures ménagères

Plan de la commune

Manifestations locales

Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude

Energie solaire - éolienne - alternative

Energie solaire, éolienne, alternative

Station d'épuration (STEP) : projet de construction

Agence régionale d'assurances sociales

Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking

Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis

Plan directeur régional du district de Nyon

Parcs publics, places de jeux, promenades

Service du gaz

Sociétés / Associations (inter)communales

Radio et télévision, téléréseau

Clinique dentaire scolaire

Régie des Eglises

Utilisation des bornes hydrantes

Organisme médico-social vaudois (OMSV)

Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle

Organisation du travail

Vol - Pertes d'exploitation

Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude

Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Municipalité

Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Arrêté d’imposition

Bâtiments

Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment

Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres

Promotion économique

Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte

Cours d'eau

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte

Bâtiments paroissiaux

Aide sociale

Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)

Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment

Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac

Correspondance, contrat, convention, statistiques

Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée S. pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations société J.-F. S.)

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée S. pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations société J.-F. S.)

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Installation de recyclage

Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées

Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier

Feu bactérien

Problème de voisinage : feu de cheminée

Santé publique

Votations-élections cantonales et fédérales

Municipalité

Municipalité

Assurances personnes

Registre des comptes communaux

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92

Abattage d’arbres

Divorces

Généralités – Réglementation

Installations de recyclage

Routes communales : réfection, fouilles, fleurissement, transfert, stationnement

Entreprise de transports

Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92

Entretien, fouilles

Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes

Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER

Forêt

Concepts de sécurité au travail

Mariages

Energies renouvelables

Prévention

Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte

Règlement de police

Dossier du personnel

Silver Club Terre Sainte

Registre des comptes communaux

Contrat corridor Vesancy – Versoix

Police des constructions

Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge

Municipalité

Rôles des électeurs

Caisse de pensions (LPP)

Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)

Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection

Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte

Local des jeunes de Founex

Généralités

Routes communales

Construction de logements sur la parcelle no 389

Parkings

Déchets, ordures ménagères

Plan de la commune

Manifestations locales

Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude

Energie solaire - éolienne - alternative

Energie solaire, éolienne, alternative

Station d'épuration (STEP) : projet de construction

Agence régionale d'assurances sociales

Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking

Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis

Plan directeur régional du district de Nyon

Parcs publics, places de jeux, promenades

Service du gaz

Sociétés / Associations (inter)communales

Radio et télévision, téléréseau

Clinique dentaire scolaire

Régie des Eglises

Utilisation des bornes hydrantes

Organisme médico-social vaudois (OMSV)

Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle

Organisation du travail

Vol - Pertes d'exploitation

Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude

Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92

Municipalité

Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Arrêté d’imposition

Bâtiments