Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-03-03
- File
- 1907 - 1984
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, convention, statuts, plans
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Correspondance, listes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
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Correspondance, procès-verbaux
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
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Correspondance
"Les Pâles" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, décomptes, plans
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Correspondance, enquête, devis, rapports techniques
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, soumissions, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance
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Extraits de procès-verbaux
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
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Procès-verbal, extraits du procès-verbal
Votations-élections cantonales et fédérales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations, élections fédérales et cantonales
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Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes
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Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
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Correspondance, offre
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
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Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
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Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
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Correspondance, coupures de presse, convention, procès-verbaux, préavis, projet de convention, rapports
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
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Correspondance, statuts
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Correspondance, statuts
Associations et unions diverses
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Correspondance
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance, questionnaire
Association des Communes vaudoises (ADCV)
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Correspondance, statuts
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Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Procès-verbaux, correspondance, listes des décisions
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
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Correspondance, extrait de procès-verbal
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, recours
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
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Correspondance, recours
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
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Conventions, contrats
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
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Règlement
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
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Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance
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Registre
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
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Correspondance, offres, factures, contrats
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
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Correspondance
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Correspondance
Mise au concours : responsable de déchetterie
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Descriptif de fonction, extraits de procès-verbaux, tableau récapitulatif de l’évaluation au poste
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance
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Correspondance, décomptes, déclaration
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
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Correspondance
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Epreuves tapuscrites et imprimeurs
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Correspondance
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Correspondance, tout-ménages
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Correspondance, offres, journaux no 18,19, 20 (2017), extraits de procès-verbaux de la Municipalité
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Tous-ménages
Rallye des syndics, giron des jeunesses
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Correspondance, questionnaire
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Liste du matériel utilisé, procès-verbaux, bulletins d'inscription, contrat d'engagement, budget, affiches, correspondance, contrat d'assurance, autorisations
Société de chant l’Helvétienne
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Correspondance
Union instrumentale du cercle de Coppet
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Correspondance
Société de tir de Terre Sainte
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Correspondance, statuts
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Correspondance, statuts, règlement, procès-verbaux
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, liste des membres, statuts
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Correspondance, programme
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Correspondance
Cercle d’escrime, club nautique
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Correspondance, calendrier, budget
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Correspondance, calendrier des manifestations
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, autorisation municipale, plan
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Correspondance, coupures de presse, photographies imprimées
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Correspondance, avis de fouille, plans
Défense grêle : groupement lémanique
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Correspondance, procès-verbaux, budgets
Jumelage avec Berville-L’Oudan
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Correspondance
Service culturel : action Roumanie
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance
Recensement fédéral des cultures
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Tableaux
Statistique sur le personnel communal
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Correspondance, questionnaire
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Listes
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Tableaux
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
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Statistiques
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Correspondance, statistiques des nuitées
Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève
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Correspondance, autorisation, ordonnance
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Correspondance, autorisations, plans
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Correspondance, décomptes, plans
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Résumés des comptes transmis à l’Etat de Vaud
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Comptes
Taxe sur les égouts : fiches égouts
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Liste des abonnés eau
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Correspondance
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
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Correspondance
Contrôle des prix et loyers : location terrains
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Correspondance, Baux à loyer, baux à ferme, conventions, liste des terrains loués par la Commune
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Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
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Correspondance, plans
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
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Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Plans