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Archival descriptionSociété des eaux de Commugny, Mies, Tannay
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : reprise des réseaux d’eau sous pression communaux, relevés des servitudes
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : reprise des réseaux d’eau sous pression communaux, relevés des servitudes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
"Les Pâles" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Construction de réservoir, d’une station de traitement et d’une chambre de liaison des réseaux "En Balessert"
Construction de réservoir, d’une station de traitement et d’une chambre de liaison des réseaux "En Balessert"
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Arenis" : aménagement et extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Arenis" : aménagement et extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Commission de gestion
Commission de gestion
Conseil communal
Conseil communal
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Votations-élections cantonales et fédérales
Votations-élections cantonales et fédérales
Votations, élections fédérales et cantonales
Votations, élections fédérales et cantonales
Votations, élections
Votations, élections
Programme easyvote
Programme easyvote
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Municipalité
Municipalité
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Associations et unions diverses
Associations et unions diverses
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association des Communes vaudoises (ADCV)
Association des Communes vaudoises (ADCV)
Conseil régional
Conseil régional
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte
Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Construction d'une salle de spectacle (Route de Châtaigneriaz 3) : oppositions, recours de G. P., E. K. et M. K., B. R. auprès de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions, recours contre la décision du département de justice et police et des affaires militaires du 05.07.1984 rejetant la requête tendant à un nouvel examen des conditions d'utilisation de la salle communale
Construction d'une salle de spectacle (Route de Châtaigneriaz 3) : oppositions, recours de G. P., E. K. et M. K., B. R. auprès de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions, recours contre la décision du département de justice et police et des affaires militaires du 05.07.1984 rejetant la requête tendant à un nouvel examen des conditions d'utilisation de la salle communale
Evacuation forcée d'un immeuble sis au Chemin des Marais 11, ancienne propriété de S. C. et domicile de M. H.
Evacuation forcée d'un immeuble sis au Chemin des Marais 11, ancienne propriété de S. C. et domicile de M. H.
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Conventions, contrats
Conventions, contrats
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Règlement de police
Règlement de police
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Registre civique
Registre civique
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Mises au concours
Mises au concours
Mise au concours : responsable de déchetterie
Mise au concours : responsable de déchetterie
Dossier du personnel : F. G.
Dossier du personnel : F. G.
Dossier du personnel
Dossier du personnel
Assurances personnes
Assurances personnes
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Tout-ménage
Tout-ménage
Journal communal
Journal communal
Tous-ménages
Tous-ménages
Rallye des syndics, giron des jeunesses
Rallye des syndics, giron des jeunesses
Fête au village
Fête au village
Société de chant l’Helvétienne
Société de chant l’Helvétienne
Union instrumentale du cercle de Coppet
Union instrumentale du cercle de Coppet
Société de tir de Terre Sainte
Société de tir de Terre Sainte
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Gym-Hommes
Gym-Hommes
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Cercle d’escrime, club nautique
Cercle d’escrime, club nautique
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Amicale des Brûle Sapins
Amicale des Brûle Sapins
L'Helvétienne
L'Helvétienne
Silver Club Terre Sainte
Silver Club Terre Sainte
Club nautique de Founex
Club nautique de Founex
Cercle d’escrime de Founex
Cercle d’escrime de Founex
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT) : téléphone, télévision, bureau de poste, car postal
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT) : téléphone, télévision, bureau de poste, car postal
Défense grêle : groupement lémanique
Défense grêle : groupement lémanique
Jumelage avec Berville-L’Oudan
Jumelage avec Berville-L’Oudan
Service culturel : action Roumanie
Service culturel : action Roumanie
La Poste
La Poste
Recensement fédéral des cultures
Recensement fédéral des cultures
Statistique sur le personnel communal
Statistique sur le personnel communal
Recensement fédéral de l’agriculture (1990), des arbres fruitiers (1991), des exploitations agricoles (1980-1990)
Recensement fédéral de l’agriculture (1990), des arbres fruitiers (1991), des exploitations agricoles (1980-1990)
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
Office du tourisme
Office du tourisme
Office du tourisme
Office du tourisme
Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève
Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève
Survol du territoire, travaux aériens, traitements agricole et viticoles par hélicoptère, aéroport international de Genève
Survol du territoire, travaux aériens, traitements agricole et viticoles par hélicoptère, aéroport international de Genève
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles, calcul de la longueur des routes communales, aménagement de pistes cyclables
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles, calcul de la longueur des routes communales, aménagement de pistes cyclables
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptabilité
Comptabilité
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Dons
Dons
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Contrôle des prix et loyers : location terrains
"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude
"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
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