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Archival descriptionCorrespondance, listes de récapitulation des travaux
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP) : comité de direction
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP) : comité de direction
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Paulette CADDOUX
Paulette CADDOUX
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Fancous (Chemin des)
Fancous (Chemin des)
Meules (Chemin des)
Meules (Chemin des)
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Projet d'agrandissement du port
Projet d'agrandissement du port
Défense grêle : groupement lémanique
Défense grêle : groupement lémanique
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
Statuts du groupement de défense contre la grêle et les calamités naturelles atmosphériques du bassin lémanique
Statuts du groupement de défense contre la grêle et les calamités naturelles atmosphériques du bassin lémanique
Epuration des eaux
Epuration des eaux
Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Ecoles et classe enfantine
Ecoles et classe enfantine
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux " (Tribunal) : recours de propriétaires contre la décision de la Municipalité du 02.02.1978
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux " (Tribunal) : recours de propriétaires contre la décision de la Municipalité du 02.02.1978
Marjolaine (Chemin de la)
Marjolaine (Chemin de la)
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Epuration des eaux usées, collecteur "Gachet-Goudons-village", modification du tracé au lieu dit "Les Neyrues"
Epuration des eaux usées, collecteur "Gachet-Goudons-village", modification du tracé au lieu dit "Les Neyrues"
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Citernes
Citernes
Evacuation des eaux usées du quartier dit "Les Chapelles – Les Vassaux", raccordement au collecteur communal, mise en séparatif : recours
Evacuation des eaux usées du quartier dit "Les Chapelles – Les Vassaux", raccordement au collecteur communal, mise en séparatif : recours
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Survol du territoire, travaux aériens, traitements agricole et viticoles par hélicoptère, aéroport international de Genève
Survol du territoire, travaux aériens, traitements agricole et viticoles par hélicoptère, aéroport international de Genève
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP), Groupement scolaire de Coppet
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP), Groupement scolaire de Coppet
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Aménagement du territoire de Terre Sainte
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Cimetière : agrandissement
Cimetière : agrandissement
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
Station de pompage au lac
Station de pompage au lac
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Agrandissement de la station de pompage au lac
Agrandissement de la station de pompage au lac
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Permis de construire
Permis de construire
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Bajules (Chemin des)
Bajules (Chemin des)
Collecteur EU et EC "Les Vassens"
Collecteur EU et EC "Les Vassens"
Columbarium : concessions 1 à 25
Columbarium : concessions 1 à 25
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Taxe sur les égouts : fiches égouts
" Les Druvières " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
" Les Druvières " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Collège primaire de Coppet
Collège primaire de Coppet
Equipement en défense incendie et distribution d’eau du lotissement "Le Petit Truet"
Equipement en défense incendie et distribution d’eau du lotissement "Le Petit Truet"
Jardin d’enfants, garderies
Jardin d’enfants, garderies
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction, conseil intercommunal
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction, conseil intercommunal
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Marc NERFIN
Marc NERFIN
Helvetia Accidents
Helvetia Accidents
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
Puits des Rannaux : zone de protection
Puits des Rannaux : zone de protection
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
"Les Fontaines" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Fontaines" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Grandes Vignes – Chemin des Perchettes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Grandes Vignes – Chemin des Perchettes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Sœur visitante, centre médico-social de Terre Sainte, Service d’aide familiale de la Terre Sainte, organisme médico-social vaudois (OMSV), Fondation de la Côte pour l’aide et les soins à domicile et la prévention, Centre social régional Nyon-Rolle
Sœur visitante, centre médico-social de Terre Sainte, Service d’aide familiale de la Terre Sainte, organisme médico-social vaudois (OMSV), Fondation de la Côte pour l’aide et les soins à domicile et la prévention, Centre social régional Nyon-Rolle
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Perchettes – Chemin du Lac) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Perchettes – Chemin du Lac) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Ronzeures – Chemin des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Ronzeures – Chemin des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Organisme médico-social vaudois (OMSV), centre social-régional Nyon-Rolle (CSR), régionalisation de l’action sociale (RAS), Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV, Association régionale pour l’action sociale région Nyon-Rolle
Organisme médico-social vaudois (OMSV), centre social-régional Nyon-Rolle (CSR), régionalisation de l’action sociale (RAS), Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV, Association régionale pour l’action sociale région Nyon-Rolle
Organisme médico-social vaudois (OMSV), centre social-régional Nyon-Rolle (CSR), régionalisation de l’action sociale (RAS), fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV, association régionale pour l’action sociale Région Nyon-Rolle
Organisme médico-social vaudois (OMSV), centre social-régional Nyon-Rolle (CSR), régionalisation de l’action sociale (RAS), fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV, association régionale pour l’action sociale Région Nyon-Rolle
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
Assurances choses : gestion du portefeuille
Assurances choses : gestion du portefeuille
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
"Les Nattes – Les Druvières" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Nattes – Les Druvières" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
Service de protection de la Jeunesse
Service de protection de la Jeunesse
Groupement scolaire de Coppet : enseignement primaire, Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)
Groupement scolaire de Coppet : enseignement primaire, Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)
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