Affichage de 30449 résultats

Notices descriptives
Options de recherche avancée
Aperçu avant impression Affichage :

328 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Démolition des bâtiments Wieland

Comporte notamment des plans et un préavis concernant l'octroi d'un crédit destiné à des travaux d'entretien dans divers immeubles communaux

Dossier général relatif l'aménagement du Musée national suisse de l'audiovisuel dans le Grand-Hôtel de Territet

Comporte notamment des rapports de gestion, une étude de la commission de conception, des bilans comptables de la Fondation du Musée suisse de l'Audiovisuel, des estimations de coût, des proposition d'adjudications, de la correspondance relative à des travaux de réfection dans l'hôtel ou encore des plans des façades nord et sud, du rez de chaussée et premier étage, du deuxième et troisième étage ainsi que des coupes A-A et B-B

Répertoire des fontaines

Listes des fontaines sur le territoire communal avec indication de l'emplacement, le nombre et la nature des bassins, et la date de construction

Location du chalet sis à "Râpes en Jor"

Comporte notamment de la correspondance, la police d'assurance du bâtiment ainsi que des coupures de presse concernant la rénovation par la brigade scout de Saleuscex de cet ancien relai pour les alpages

Litige entre la Commune et le locataire (entreprise de menuiserie)

Contient notamment de la correspondance, des avis officiels de clôture de faillite, des contrats de bail à loyer pour locaux commerciaux, des impressions de courriels, des propositions à la Municipalité ou encore des extraits de procès-verbaux relatifs au litige entre la Commune et la menuiserie O.

Exploitation de l'ancien débarcadère de Clarens et affaire judiciaire

Contient notamment plusieurs pièces (correspondance, résiliation de bail, rapports, plans ou encore notices) relatives à une procédure judiciaire entre la Commune, locatrice du débarcadère, et l'entreprise locataire Manana SA. Comporte également de la correspondance concernant la cession du débarcadère par la Compagnie générale de navigation sur le lac Léman en 1959 à la Commune du Châtelard

Dossier général relatif à la plage du Pierrier

Le dossier comporte notamment le préavis concernant la convention à conclure de la Municipalité avec le Service intercommunal d'épuration des eaux et de traitement des gadoues (SIEG) en vue de la location de l'emplacement disponible entre la station d'épuration des eaux usées du Pierrier de Clarens et la rue du Torrent. Le dossier contient également des plans relatifs à cette location

Séance de la commission restreinte des Municipalité de Montreux, Veytaux et Villeneuve pour étudier la vente de la propriété

Contient également un accusé de réception du Service de l'aménagement du territoire du Canton de Vaud relatif à la possibilité de rachat de la plage de Montreux par la Commune de Villeneuve avec la mention du subventionnement de l'État moyennant servitude en faveur de l'État, garantissant l'inconstructibilité de deux parcelles

Dossier général relatif à la cure d'air

Comporte notamment des plans, de la correspondance et des factures. La Commune vend le pavillon situé à Noville en 1986 du fait de l'installation d'une cure d'air sur son propre territoire

Correspondance relative à l'héritage de la villa "Les Bosquets" par la Commune

Les documents sont relatifs à une offre de rachat du mobilier présent dans le bâtiment par la Commune légué à une association dans le testament de l'ancienne propriétaire L. Z., aux tentatives de rachat du bâtiment par des privés de la propriété appartenant à la Commune, à la location du bâtiment, à son entretien ou encore à des dommages causés à la propriété

Résultats 201 à 300 sur 30449