Cote
CH 001228-4 --MTX-J-h-003-00001
Titre
Correspondance relative à l'héritage de la villa "Les Bosquets" par la Commune
Date(s)
- 1988 - 1990 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Ancienne référence : J0346
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Les documents sont relatifs à une offre de rachat du mobilier présent dans le bâtiment par la Commune légué à une association dans le testament de l'ancienne propriétaire L. Z., aux tentatives de rachat du bâtiment par des privés de la propriété appartenant à la Commune, à la location du bâtiment, à son entretien ou encore à des dommages causés à la propriété
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, décembre 2022 (description)