Cote
CH 001228-4 --MTX-J-d-031-00001
Titre
Dossier général relatif à la cure d'air
Date(s)
- 1958 - 1986 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comporte notamment des plans, de la correspondance et des factures. La Commune vend le pavillon situé à Noville en 1986 du fait de l'installation d'une cure d'air sur son propre territoire
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, août 2022 (description)