Cote
CH 001228-4 --MTX-J-d-029-00001
Titre
Projet d'aménagement d'un local pour la Police au rez-de-chaussée de l'immeuble sis à l'avenue des Alpes 22 - soumissions et plans
Date(s)
- 1994 - 1998 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Ancienne référence : J0359
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comporte également de la correspondance ou encore des procès-verbaux
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, janvier 2023 (description)