Cote
CH 001228-4 --MTX-J-d-040-00001
Titre
Études de notaires et police d'assurance concernant le local du feu de Brent
Date(s)
- 1937 - 1938 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Ancienne référence : J0247
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Les trois actes notariaux concernent des ventes parcellaires passées entre les familles : Blanc, Dufour et Besson et la Commune du Châtelard touchant des territoires situés à Fontanivent et à Brent
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, octobre 2022 (description)