Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- Pièce
- 1931
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat, cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Bail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Conditions pour la location d’eau dans le village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement du Conseil communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, correspondance
Cahier des charges pour le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahiers
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, billets, créances
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions
Cahier des charges pour l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, préavis municipal
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement pour le local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, journaux
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Répertoire cadastral (300 folios)
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan parcellaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Pétition, double de verbal pour la Commune
Registre des élections à la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des résultats
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement de police pour la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre pour les cours d’éducation civique
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahiers
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Fait partie de Archives communales de Founex
Facture, reçu
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Fait partie de Archives communales de Founex
Décompte final