archivescommunales.ch

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Nouvelle législature 2006-2011. Séance d'organisation de la nouvelle Municipalité le 3 mai.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Conseil communal : Procès-verbaux 1993-1994

001698-0 Admin-(1)-A-a-125
Pièce
1993 - 1994

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

302 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 03.12.1995, feuillet 302

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 1995

001698-0 Admin-(1)-A-a-126
Pièce
1995

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

296 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 13.12.1995, feuillet 213

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2007-2008

001698-0 Admin-(1)-A-b-126
Pièce
5 juillet 2007 - 26 juin 2008

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Folio 483 : sceau et signature de la préfecture.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Comptes de l'hôpital 1779

001698-0 Admin-(1)-B-b-126
Pièce
1779 - 1779

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes communaux 1780

001698-0 Admin-(1)-B-a-126
Pièce
1780 - 1780

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Conseil communal : Procès-verbaux 1996

001698-0 Admin-(1)-A-a-127
Pièce
1996

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

363 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 11.12.1996, feuillet 263

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Comptes communaux 1781

001698-0 Admin-(1)-B-a-127
Pièce
1781 - 1781

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2008-2009

001698-0 Admin-(1)-A-b-127
Pièce
3 juillet 2008 - 25 juin 2009

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Comptes de l'hôpital 1780

001698-0 Admin-(1)-B-b-127
Pièce
1780 - 1780

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes communaux 1782

001698-0 Admin-(1)-B-a-128
Pièce
1782 - 1782

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes de l'hôpital 1781

001698-0 Admin-(1)-B-b-128
Pièce
1781 - 1781

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Conseil communal : Procès-verbaux 1997

001698-0 Admin-(1)-A-a-128
Pièce
1997

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

253 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 02.09.1997, feuillet 140

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2009-2010

001698-0 Admin-(1)-A-b-128
Pièce
2 juillet 2009 - 30 juin 2010

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 78 : sceau et visa préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Conseil communal : Procès-verbaux 1997-1998

001698-0 Admin-(1)-A-a-129
Pièce
1997 - 1998

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

348 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 04.12.1998, feuillet 239

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Comptes communaux 1783

001698-0 Admin-(1)-B-a-129
Pièce
1783 - 1783

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes de l'hôpital 1782

001698-0 Admin-(1)-B-b-129
Pièce
1782 - 1782

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2010-2011

001698-0 Admin-(1)-A-b-129
Pièce
7 juillet 2010 - 29 juin 2011

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

1893-1894

001698-0 Admin-(1)-A-g-II-13
Pièce
1893 - 1894

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Recueil mandements sur les monnaies 1723-1778

001698-0 Admin-(1)-L-13
Pièce
1723 - 1778

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Avis et déclarations 1913-1914

001698-0 Admin-(1)-A-z-13
Pièce
1913 - 1914

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Comptes communaux 1495-1502

001698-0 Admin-(1)-B-a-13
Pièce
1495 - 1502

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes de l'hôpital 1533-1537

001698-0 Admin-(1)-B-b-13
Pièce
1533 - 1537

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Pièces justificatives 1901

001698-0 Admin-(1)-B-c-13
Pièce
1901 - 1901

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Quittances, bons de recettes, notes payées, récépissés

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Rapports annuels de la bibliothèque, et du musée (dès 1904), à la Municipalité (1884-1949) "Droits et obligations de la Société de la bibliothèque et de la commune…, copie imprimée (1885), convention Municipalité - société du musée, original (1904) 1884-1949

001698-0 Admin-(1)-V-13
Pièce
1884 - 1949

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Chapelles, Confrérie du Saint-Esprit 1538-1550

001698-0 Admin-(1)-K-13
Pièce
1538 - 1550

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Commission collège 1799-1824

001698-0 Admin-(1)-Q-c-13
Pièce
1799 - 1824

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Vaudois domiciliés 1828-1856

001698-0 Admin-(1)-E-g-13
Pièce
1828 - 1856

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Drapiers cahier 1793-1800

001698-0 Admin-(1)-F-c-13
Pièce
1793 - 1800

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Grand Livre 1919-1930

001698-0 Admin-(1)-B-ag-13
Pièce
1919 - 1930

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Regroupe tous les comptes (actifs et passifs) de la Ville

Yverdon-les-Bains - Finances

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1611-1612

001698-0 Admin-(1)-A-a-13
Pièce
1er janvier 1611 - 12 décembre 1612

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

18ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Fin du volume : feuillet volant, liste de dates et d'événements en 1611 et 1612.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux de la Municipalité 1827-1829

001698-0 Admin-(1)-A-b-13
Pièce
11 mai 1827 - 16 octobre 1829

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

1878-1881

001698-0 Admin-(1)-A-g-I-13
Pièce
1878 - 1881

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Urbanisme, 1902

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/5 a
Pièce
1902

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Règlement du concours pour le plan d'extension. Signé du Syndic, Charles Perret et du secrétaire, J. Dufour.

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2011-2012

001698-0 Admin-(1)-A-b-130
Pièce
6 juillet 2011 - 27 juin 2012

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 218 : sceau et visa préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Comptes de l'hôpital 1783

001698-0 Admin-(1)-B-b-130
Pièce
1783 - 1783

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes communaux 1784

001698-0 Admin-(1)-B-a-130
Pièce
1784 - 1784

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Conseil communal : Procès-verbaux 1999

001698-0 Admin-(1)-A-a-130
Pièce
1999

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

434 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 06.11.2000, feuillet 434

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 2000 - Volume I.

001698-0 Admin-(1)-A-a-131
Pièce
2000

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

324 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 2000 - Volume II.

001698-0 Admin-(1)-A-a-131
Pièce
2000

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

589 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 08.10.2001, feuillet 589

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2012-2013

001698-0 Admin-(1)-A-b-131
Pièce
4 juillet 2012 - 26 juin 2013

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Dernier folio : sceau et visa préfet, du 24 octobre 2013.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Comptes communaux 1785

001698-0 Admin-(1)-B-a-131
Pièce
1785 - 1785

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes de l'hôpital 1784

001698-0 Admin-(1)-B-b-131
Pièce
1784 - 1784

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2013-2014

001698-0 Admin-(1)-A-b-132
Pièce
3 juillet 2013 - 25 juin 2014

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Le visa du préfet manque.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Comptes communaux 1786

001698-0 Admin-(1)-B-a-132
Pièce
1786 - 1786

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Conseil communal : Procès-verbaux 2001 - Volume I.

001698-0 Admin-(1)-A-a-132
Pièce
2001

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

280 feuillets avec répertoire pour toute l'année 2001
Législature 1998/2001

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 2001 - Volume II.

001698-0 Admin-(1)-A-a-132
Pièce
2001

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

491 feuillets. Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 09.12.2002, feuillet 491

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Comptes de l'hôpital 1785

001698-0 Admin-(1)-B-b-132
Pièce
1785 - 1785

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes communaux 1787

001698-0 Admin-(1)-B-a-133
Pièce
1787 - 1787

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Conseil communal : Procès-verbaux 2001-2002

001698-0 Admin-(1)-A-a-133
Pièce
2001 - 2002

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

414 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 17.11.2003, feuillet 414

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2014-2015

001698-0 Admin-(1)-A-b-133
Pièce
2 juillet 2014 - 24 juin 2015

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11, séance du 17 décembre 2014.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Comptes de l'hôpital 1786

001698-0 Admin-(1)-B-b-133
Pièce
1786 - 1786

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes de l'hôpital 1787

001698-0 Admin-(1)-B-b-134
Pièce
1787 - 1787

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes communaux 1788

001698-0 Admin-(1)-B-a-134
Pièce
1788 - 1788

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2015-2016

001698-0 Admin-(1)-A-b-134
Pièce
1er juillet 2015 - 29 juin 2016

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11 de la séance du 23 septembre 2015.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Conseil communal : Procès-verbaux 2003

001698-0 Admin-(1)-A-a-134
Pièce
2003

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

392 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 17.11.2003, feuillet 278

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Comptes communaux 1789

001698-0 Admin-(1)-B-a-135
Pièce
1789 - 1789

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Conseil communal : Procès-verbaux 2004

001698-0 Admin-(1)-A-a-135
Pièce
2004

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

400 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 18.10.2004, feuillet 233

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Comptes de l'hôpital 1788

001698-0 Admin-(1)-B-b-135
Pièce
1788 - 1788

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2016-2017

001698-0 Admin-(1)-A-b-135/1-2
Pièce
6 juillet 2016 - 28 juin 2017

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 16 novembre 2016.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Conseil communal : Procès-verbaux 2005 - Volume I.

001698-0 Admin-(1)-A-a-136
Pièce
2005

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

202 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 2005 - Volume II.

001698-0 Admin-(1)-A-a-136
Pièce
2005

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

477 feuillets
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 02.11.05, feuillet 340

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 2006 - Volume I.

001698-0 Admin-(1)-A-a-136
Pièce
2006

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Env. 260 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Année législative 2005/2006
Séance d'installation législature 2006/2011: 24.06.2006 (feuillets 1-23 en début de volume)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Comptes communaux 1790

001698-0 Admin-(1)-B-a-136
Pièce
1790 - 1790

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes de l'hôpital 1789

001698-0 Admin-(1)-B-b-136
Pièce
1789 - 1789

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2017-2018

001698-0 Admin-(1)-A-b-136/1-2
Pièce
5 juillet 2017 - 27 juin 2018

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 26 juin 2018.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Comptes communaux 1791

001698-0 Admin-(1)-B-a-137
Pièce
1791 - 1791

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Conseil communal : Procès-verbaux 2006 - Volume II (juillet - décembre).

001698-0 Admin-(1)-A-a-137
Pièce
2006

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

231 feuillets avec répertoire
Législature 2006/2011
Vu par le préfet le 20.11.2006, feuillet 74
Note début: "Le PV de la séance d'installation du 24 juin 2006 se trouve en tête du volume I" (Aa 136/3)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 2007 - Volume I (janvier - juin).

001698-0 Admin-(1)-A-a-137
Pièce
2007

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Feuillets 233 à 505 avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2006/2007

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Comptes de l'hôpital 1790

001698-0 Admin-(1)-B-b-137
Pièce
1790 - 1790

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2018-2019

001698-0 Admin-(1)-A-b-137/1-2
Pièce
5 juillet 2018 - 27 juin 2019

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 26 de la séance du 17 février 2020.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Comptes communaux 1792

001698-0 Admin-(1)-B-a-138
Pièce
1792 - 1792

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Conseil communal : Procès-verbaux 2007 - Volume II (juillet - décembre).

001698-0 Admin-(1)-A-a-138
Pièce
2007

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

198 feuillets avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2007/2008

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 2008 - Volume I (janvier- juin).

001698-0 Admin-(1)-A-a-138
Pièce
2008

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

244 feuillets (200-443) avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2007/2008
Vu par le préfet le 19.09.2008, feuillet 443

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Comptes de l'hôpital 1791

001698-0 Admin-(1)-B-b-138
Pièce
1791 - 1791

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2019-2020

001698-0 Admin-(1)-A-b-138/1-2
Pièce
3 juillet 2019 - 24 juin 2020

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 31 de la séance du 24 juin 2020.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Conseil communal : Procès-verbaux 2008 - Volume II (juillet - décembre).