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Minutaires du Conseil de la Ville 1776-1778

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 9/1: 22 mars 1776 - 03 août 1776.
Ae 9/2: 10 août 1776 - 11 janvier 1777.
Ae 9/3: 17 janvier 1777 - 21 juin 1777.
Ae 9/4: 27 juin 1777 - 28 novembre 1777.
Ae 9/5: 29 novembre 1777 - 06 mars 1778.

Onglet des pièces produites au Conseil communal 1891-1893

Rapports de la Municipalité au Conseil communal (préavis), rapports de commission, pétitions, motions, procès-verbal d'enchères d'immeubles communaux, etc.
N° 117 : lettre d'Ulysse Péclard, du 11 décembre 1893, refusant son élection comme municipal.
Les pièces n° 11, 34, 47, 54, 65 manquent. Ces n° ont-ils été attribués ?

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Registre mortuaire 1887-1904

Classement alphabétique et chronologique.
Rubriques : date décès, nom, prénom (nom de jeune fille), divers, origine, profession (rarement indiquée), date de naissance, état civil.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Pièces diverses 3 , Cote supprimée : voir Pièces 3

Recueils de documents adressés à la Municipalité : analyse lait - baux - cahier des charges - convention - correspondance -décomptes travaux - inventaires - litiges - lois - rapports - recensements - règlements - tableaux répartition frais, etc. Complément des procès-verbaux.
93 documents (numérotés 1 à 35 et 1 à 58).

Fondation Bourgeois documents de fondation

Brochure documents relatifs à la fondation d'Albert Jean David Bourgeois, réimpression de 1903: comprend l'acte constitutif, la copie dactylographiée du testament de 1820, les copies des lettres de la commission secondaire à la municipalité d'Yverdon de 1875, des extraits du registre des pv de la municipalité

Ajouté en mars 2018 la brochure :
Edouard Bourgeois : Fondation Bourgeois en faveur des pauvres du canton de Vaud, notice historique, analytique et juridique, Lausanne, 1913, 75 p.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Procès-verbaux des Conseils 1789-1791

95e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 19e registre du secrétaire Pahud Terminé par Corevon Séances : 28.12.1789 - 29.10.1791

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1797-1799

99e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Corevon Séances : 01.08.1797 - 07.05.1799 dernière séance du Conseil remplacé par la Chambre de Régie

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procédures Cattin, Doxat, Barbe, Rouilly, Pilicier, Jeanneret, Michod, Berruex 1621-1877

  • Affaire Cattin, 1621.
  • Procédure contre le receveur Barbe, 1757-1758.
  • Procédure Claudy Doxat et consorts, 1628, 1641-1643.
  • Procédure contre les Rouilly à Villars, 1782.
  • Procédure contre les frères Pilicier, 1810-1834.
  • Procédure Jeanneret, 1795-1821.
  • Procédure Béat Michod, 1824.
  • Procédure Berruex, receveur, 1877.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Autorités Ancien Régime

Ce Sfonds comprend les procès-verbaux des Conseils de ville (les Douze et Vingt-Quatre), puis de la Chambre de la Régie, de 1541 à 1803 et les brouillons du secrétaire (dits "minutaires") de 1679 à 1803.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Actualité de chez nous

Actualité intitulée "Actualité de chez nous" par Gaston Richard.
Prises de vue de la Fête des vendanges à Neuchâtel, des vendanges à Bonvillars, d'une sortie des Iris, des inondations de 1944, d'une course d'aviron, de l'Abbaye d'Yverdon et de la Fête des enfants.

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