Cote
Titre
Date(s)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 volume, 0.1 m.l. (Onglet)
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Recueils de documents adressés à la Municipalité : analyse lait - baux - cahier des charges - convention - correspondance -décomptes travaux - inventaires - litiges - lois - rapports - recensements - règlements - tableaux répartition frais, etc. Complément des procès-verbaux.
93 documents (numérotés 1 à 35 et 1 à 58).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire alphabétique en fin de volume
Photocopie à la salle de travail des Archives
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
La pièce n° 27 manque (dossier sur les armoiries de la Ville), constat du 2710.2003. Retrouvé le 27 janvier 2005 dans volume "Armes d'Yverdon" de J. Landry.
Note
État de conservation: Onglet décousu, une pièce manque. Beaucoup de documents déchirés dans les bords et déformés.
Photographies dans dossier restauration.
Note
Restauration: Juin 2004 : Anne Cavallini. Nouvel onglet, réparations sommaires des documents les plus endommagés.
Novembre 2005 : Anne Cavallini. Recollé n° 27.