Cote
001698-0 Admin-(1)-R-9
Titre
Bains : amodiations (1738-1783), convention remise en état, construction hôtel, vente hôtel 1682-1849
Date(s)
- 1682 - 1849 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossiers cartonnés, 0.035 ml, 38 x 26 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Conventions pour la construction et des transformations, amodiations, inventaires, niveau de la source (1849).
Liste des documents établie en 2002 par Christian Schülé à l'intérieur.
Amodiation du logis de la maison de ville et des bains, 1748.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Documents en feuilles séparées \ \ R 9
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1632
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Importé septembre 2018
13.11.2018 : révision
22.07.2021 : révision, Guanzini (Catherine)