Dossier 9 - Fondation Bourgeois documents de fondation

Cote

001698-0 Admin-(1)-T-9

Titre

Fondation Bourgeois documents de fondation

Date(s)

  • Sans date (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2 brochures

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Brochure documents relatifs à la fondation d'Albert Jean David Bourgeois, réimpression de 1903: comprend l'acte constitutif, la copie dactylographiée du testament de 1820, les copies des lettres de la commission secondaire à la municipalité d'Yverdon de 1875, des extraits du registre des pv de la municipalité

Ajouté en mars 2018 la brochure :
Edouard Bourgeois : Fondation Bourgeois en faveur des pauvres du canton de Vaud, notice historique, analytique et juridique, Lausanne, 1913, 75 p.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Les fondations \ \ T 9

Conditions d’accès

Aucune restriction de consultation

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

N° de la fiche FileMaker

1815

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés